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Van Parys (A.)
Les Déserteurs.
Paris Balland 1971 Un volume in-8 broché sous couverture rempliée, 309 pages. Bon état malgré plats frottés.
Reference : 4439
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Instruction pour les Militaires à placer en garnison chez les Déserteurs, donnée par le Préfet du département du Var, sur l'invitation du Général commandant le même Département.-
Draguignan. 13 frimaire an 13 (4 décembre 1804). In-4 (ca 210 x 270mm) sans couverture, tiré d'un recueil factice, 5 pages, sans nom d'imprimeur, non rogné. Bon état.
Les familles des déserteurs sont obligées d'accueillir chez elles des garnisaires en remplacement du fils déserteur.
Ordonnance du Roi qui accorde amnistie pleine et entière pour tous les déserteurs du département de la marine, à l'occasion du mariage de S.A.R. Monseigneur le Duc de Berry
Paris Imprimerie royale juin 1816 placard in-folio de 54 x 42,5 cm en feuille
Texte à deux colonnes séparées par une frise fleurdelisée, armes royales en tête.Acte de grâce royale octroyé à l'occasion du mariage du Duc de Berry avec Caroline des Deux-Siciles (17 juin 1816, l'ordonnance est du 19 juin), la mesure était aussi une opportunité politique dans la mesure où abondaient les déserteurs de la marine en ces débuts de la Restauration
Ordonnance du Roi, portant prorogation du délai accordé aux déserteurs pour rentrer en France.. Du 12 juin 1785
S.l., n.n., 1785 in-folio, 3 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du Roi, portant prorogation du délai accordé aux déserteurs pour rentrer en France.. Du 12 juin 1785
Paris, Imprimerie Royale, 1785 in-4, 2 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du roy. portant amnistie générale en faveur des déserteurs des troupes de Sa Majesté
À Paris, de l'imprimerie royale, 1730 petit in-4, 7 pp., dérelié. Cachet de bibliothèque.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
