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[DROIT ALSACE]
ORDONNANCES D'ALSACE.
A COLMAR, Imprimé chez Jean Henri DECKER, imprimeur du Roi, & du conseil souv. d'Alsace, 1775-1775; grand in-4, 876 pp., cartonnage . Les 2 volumes. Tome premier 1657-1725/ tome second 1726-1770 - reliure plein veau marbré, coiffes manquantes coins tassé sur le tome 1qlq feuillets grignotés, mors un peu fendu, état d'usage - RECUEIL DES EDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRETS DU CONSEIL D'ETAT et du CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, Ordonnnces & Règlemens concernant cette Province, avec des observation par M. DE BOUG, Premier Président du conseil Souverain d'Alsace.
Reference : 201904729
Tome premier 1657-1725/ tome second 1726-1770 - reliure plein veau marbré, coiffes manquantes coins tassé sur le tome 1qlq feuillets grignotés, mors un peu fendu, état d'usage - RECUEIL DES EDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRETS DU CONSEIL D'ETAT et du CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, Ordonnnces & Règlemens concernant cette Province, avec des observation par M. DE BOUG, Premier Président du conseil Souverain d'Alsace.
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Recueil des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions induirectes en vigueur en FRance et applicables en Alsace et en Lorraine au 1er août 1919
Imprimerie strasbourgeoise. Non daté. In-8. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Non coupé. 781 pp. Texte bilingue français et allemand. 1er plat débroché et plié, dos cassé, manque en coiffes, déchirures sur dOs, dos frotté. Exemplaire de travail.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
