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[HISTOIRE] - BASTIEN (Hervé) -
Rémanences du droit d'ancien régime dans la France contemporaine.
Paris, Droz, 1998; in-8, br. Neuf sous blister.
Reference : 201229141
Neuf sous blister.
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Rémanences du droit d'Ancien Régime dans la France contemporaine. Etudes réunies par Hervé Bastien.
Genève et P., Droz, 1998, gr. in-8°, 315 pp, broché, jaquette illustrée, bon état (Bibliothèque de l'Ecole des Chartes. Tome 156, fasc. 1). 8 études érudites
Avant-propos (Pierre-Laurent Frier). Sur quelques adages : notes d'histoire et de jurisprudence (Laurent Boyer). La continuité de la procédure contentieuse administrative (Jean Massot). Echec aux Archives : la difficile affirmation d'une administration (Françoise Hildesheimer). La Restauration dans le royaume de Sardaigne : un conflit de rémanences (Isidoro Soffietti). Vivre sous l'empire du Code civil : les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle (Jean Hilaire). Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l'ancien comté de Nice (Paul-Louis Malausséna). A propos du droit international non écrit : présence du passé devant le juge français aux XIXe et XXe siècles (Gérard Teboul). Le droit de l'environnement : l'exemple des zones humides (Jérôme Fromageau). Discussion : L'école de Saint-Victor au Moyen Âge : bilan d'un demi-siècle historiographique (Dominique Poirel).
