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[DROIT ]
Les codes francais.
Paris, Garniers freres, s.d.; in-8, cartonnage de l'éditeur. Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.
Reference : 200612064
Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.
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Codes français contenant les lois constitutionnelles, les codes civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, loi militaire…
Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 11 x 15 cm. 892 pages.
Livre. Eugène Ardant et Cie éditeurs, Limoges, 1912.
Reference : 400091328
f teulet Dictionnaire des codes français ou manuel du droit h
plon éditeur Sans date. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836 Référence: LMA16G. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836
Bon état
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.
P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état
Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique.
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS du 17 juillet 1856
, Paris, Cotillon [sans date], in-8, demi-chagrin ocre, tit. doré sur dos lisse avec filet doré soulignant, (coiffes lég. affaissées et coins émoussés), [149p.]-XI-[4p.]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les Huit Codes français, nouvelle édition conforme au texte officiel, et contenant les modifications faites aux divers codes depuis 1830 ; avec le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, un appendice aux codes et une table analytique...
Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
