‎Mouton Patrick / Verpeaux Jacques‎
‎L'appel des fonds‎

‎Inventaire des pièces d’archives françaises se rapportant à l’Abbaye de Port- Royal des Champs et son cercle et à la résistance contre la bulle unigenitus et à l’appel (ancien fonds d’Amersfoort) ‎

‎Martinus NIJHOFF/ La Haye 1972 Fort in-8 relié, 450 pp. Jaquette un peu fânée, néanmoins intérieur frais, bon état d’occasion. ‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Installation d'une usine de carbonisation de la tourbe - Augmentation de capital ( Société Anonyme d'exploitation des Marais de la Souche, siège social : Notre-Dame de Liesse, Aisne ) [ Prospectus d'appel aux fonds, 1925 ]‎

‎1 prospectus de 4 pp., Société Anonyme d'exploitation des Marais de la Souche, 1925‎

‎Très bon état. Peu courant.‎

‎Pèlerin Magazine n° 6116 - Les fonds de la cagnotte iront au déficit budgétaire, Rouen soigne sa cathédrale après la tempête, Justice : oui a l'appel du jugement des assises, Elections législatives en Iran, Etats Unis : Hillary Clinton dans la course‎

‎Bayard Presse. 18 février 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 92 pages. Nombreuses illustrations en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION‎

‎Sommaire : Les fonds de la cagnotte iront au déficit budgétaire, Rouen soigne sa cathédrale après la tempête, Justice : oui a l'appel du jugement des assises, Elections législatives en Iran, Etats Unis : Hillary Clinton dans la course au Sénat Classification Dewey : 200-RELIGION‎

‎ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois deCrancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [20p.]; Lois de la République française n°133, Loi contenant des mesures pour protéger l’arrivage des grains destinés à l’approvisionnement de Paris, 12germinal de l’AnIII, [14p.]; Bulletin des lois de la république française n°69, AnIV, [16p.]; Acte d’accusation contre le représentant du peuple Drouet, Extrait des registres du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-cents, AnIV, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°337, Arrêté des Consuls de la République, relatif aux prêtres assermentés, mariés, ou n’exerçant plus leur culte, dont la déportation aurait été ordonnée en application de la loi du 19fructidor AnV, 8frimaire AnV, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°217, Loi portant que les cousins germains peuvent être simultanément membres d’une même administration, AnVI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°302, Arrêté du Directoire exécutif, concernant le transport des poudres dans l’intérieur de la République, 1er fructidor AnVII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), 19 frimaire AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°317, Loi additionnelle à celle du 14Messidor AnVII sur l’organisation des bataillons et compagnies auxiliaires (n°3361), 21vendémiaire AnVIII, [32p.]; Bulletin des lois de la République n°20, Arrêté qui accorde aux citoyens Jacquemart et Bernard un brevet d’invention pour une fabrication de papiers peints imitant le linon-batiste, 28germinal AnVIII, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°303, Arrêté relatif aux Traites affectés au service des Arrondissements maritimes, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°299, Arrêté relatif au Mode d’envoi des Fonds destinés au service des Colonies, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°265, Arrêté concernant Règlement sur l’Artillerie (n°2576), 2germinal AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°334, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°332, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°300, AnXII, [4p.]; Bulletin des lois n°132, Décret impérial concernant les Forçats libérés (n°2164), 17juillet 1806, [4p.]; Bulletin des lois n°393, Décret impérial qui détermine la marque des Savons (n°7258), 18septembre 1811, [8p.]; Bulletin des lois n°423, Sénatus-consulte concernant la Division de la Garde nationale et l’appel de cent Cohortes sur le premier ban (n°7745), 13mars 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°424, Décret impérial relatif à la Levée et à l’Organisation de quatre-vingt-huit Cohortes de Gardes nationales (n°7787), 14mars 1812, [24p.]; Bulletin des lois n°435, Décret impérial relatif à la Fixation du Prix des Blés, 8mai 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°457, Décret impérial qui fixe le Droit d’entrée des mouchoirs de fil de lin blanc, brodés en fil (n°8412), 22décembre 1812, [32p.]‎

‎ 1789 et s., fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs).‎