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Verguin
Aubaine
Robert Laffont 1987 21x13x1cm. 1987. Broché. 165 pages. reserve aux adultes Bon Etat
Reference : 112061
ISBN : 2221053974
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Livres-sur-sorgue
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Lettres-Patentes sur une Convention conclue entre le Roi et l'Inspectrice Douairière, Reine de Hongrie et de Bohême, pour l'abolition réciproque de droit d'Aubaine et de celui de rétorsion entres les sujets respectifs de France et d'Autriche. Du 30 octobre 1766.
Lille, Peternick-Cramé, sans date (1766). In 4° dérelié de 4 pp. (bandeau gravé).
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Lettres de ratification du Roi de la Convention avec les cantons protestans. pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine. Du 20 janvier 1772. Enregistrées le 4 avril 1772
Colmar, Jean Henri Decker, s.d. petit in-4, 12 pp., en feuilles.
Edition alsacienne reprenant le contenu du Traité de Soleure signé le 7 décembre 1771 pour l'abolition réciproque des droits d'aubaine entre les puissances accédantes, le Royaume de France d'une part, les cantons de Zürich, Berne, Glaris, Bâle, Schaffhausen, Appenzell [-Rhodes extérieures], les villes de Saint-Gall, Mulhouse et Bienne, d'autre part.Rémy-Limousin, numéros 788-790, cite d'autres éditions de la même convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 92814
RATIFICATION de la Convention entre la France et les Etats du Duc de Würtemberg, Pour l'Exemption réciproque du droit d'Aubaine. Du 20 Avril 1778.
(à la fin:) A Paris, de l'imprimerie royale, 1778. in-4. 8pp. Broché. Exemplaire non coupé et non rogné. Mouillures. Pacte établi entre la France et les Etats de Würtemberg pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine, "droit en vertu duquel la succession d'un étranger non naturalisé était attribué au souverain" (Larousse).
Reference : 99595
LETTRES PATENTES du roi, données à Versailles le 18e. Jour d'avril 1772. Pour l'exemption du Droit d'Aubaine aux Danois.
(à la fin:) S.l., de l'imprimerie de la Veuve d'André Giroud, 1772. in-4. 4pp. Broché. Très légères traces de plis. Bon exemplaire. Feuillets un peu déreliés. Suppression du droit d'aubaine pour les Danois. Ce droit stipulait que tous les biens d'un étranger mort en France revenaient au souverain.
L'épatant n°717 15e année jeudi 27 avril 1932 - Les débuts de Rémy Lasche - John Strobbins le détective cambrioleur le trésorier des capatazes - croisadéhus XXXIX - l'as du cinéma - un bain forcé - par un temps de neige - une aubaine etc.
Imprimerie Charaire. 1932. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 16 pages - papier jauni - quelques dessins en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Les débuts de Rémy Lasche - John Strobbins le détective cambrioleur le trésorier des capatazes - croisadéhus XXXIX - l'as du cinéma - un bain forcé - par un temps de neige - une aubaine - l'homme du mystère XXVII - nouvelles aventures des pieds-nickelés (suite). Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
