‎Twining James‎
‎Le code Napoléon‎

‎Les lois de l'Empire français mises à la portée des propriétaires, commerçants, manufacturiers, industrieles, locataires, etc... contenant l'explication du CODE NAPOLEON... - l'explication du CODE de COMMERCE... - l'explication du CODE MARITIME... - le texte des lois les plus importantes. Toutes les solutions en ces matières appuyées par les arrêts de la cour de cassation ou des cours impériales.‎

‎ P., Librairie de Jurisprudence, 1859, fort volume grand in 8° relié demi-veau brun, dos lisse, 927 pages ; reliure fortement frottée, manque de cuir en queue du dos ; intérieur très frais. ‎

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‎Nouveau Manuel Pratique Et Complet Du Code Napoléon Expliqué Et Mis A La Portée De Toutes Les Intelligences A L'Usage Des Familles, De La Propriété, De L'Agriculture, Du Commerce Et De L'Industrie.NOUVELLE EDITION CONFORME AUX NOUVELLES LOIS PROMULGUEES PAR S. M. L'EMPEREUR NAPOLEON‎

‎ Paris, Editeur : Pick Eugène, Grande Librairie Napoleonienne,1860 In-12, VI-731 pages..rel. pleine percaline rouge d'édit. ornée d'un décor doré,bon état ‎

‎SEUL OUVRAGE RENFERMANT, OUTRE LE CODE NAPOLEON COMPLET, L'EXPLICATION CLAIRE ET SUCCINCTE DES SEPT AUTRES CODES COMPOSANT L'ENSEMBLE TOUT ENTIER DU DROIT FRANCAIS : CODE DU COMMERCE / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE PENAL / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE DES CONTRIBUTIONS / CODE RURAL / CODE FORESTIER / LOIS NOUVELLES LES PLUS USUELLES. ETC. ‎

‎CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours‎

‎, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).‎

‎Projet de Loi sur le Code Napoléon - séance du 22 Août 1807‎

‎ A PARIS, De l'Imprimerie Impériale - 1807 - In-8 - Broché - couverture muette - rousseurs & mouillures aux 20 dernières pages - 432 pages - Envoi rapide et soigné - Réf.26841‎

‎Le Code civil ou Code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit civil. C'est l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes de nationalité française, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Pour la première fois, dans l'histoire de la France, il uniformise les règles de vie commune des Français. Il a été promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte sous le nom de Code civil des Français, il prend le nom de Code Napoléon en 1807. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Coup-d'oeil sur le code Napoléon en Allemagne, ou dissertation dans laquelle se trouve, après la discussion des principales objections opposées à l'introduction de ce code dans les Etats confédérés, un plan raisonné, critique, théorique et pratique de son étude, et par suite de celle des autres codes.‎

‎ Paris : Clament frères, 1810. troisième édition. In-octavo plein maroquin rouge à longs grains, dos lisse orné du titre et de fleurons dorés, plats encadrés la roulette, roulette en coupes, roulette intérieure, tranches dorées (reliure de l’époque), IX, 218 pages + catalogue de l’éditeur in-fine. Rousseurs parfois marquées sinon bel exemplaire dans sa reliure du temps. ‎