Adam Biro 1997 29x32x3cm. 1997. Relié jaquette. 190 pages. Etat correct jaquette tres usagée interieur propre
Reference : 100097870
ISBN : 2876601427
Livres-sur-sorgue
M. Philippe Arnaiz
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Domfront, , 1792. Manuscrit petit in-4 réglé (17,5 x 22 cm) de (2)-VIII-510 pp. (chiffrées 546) à 30 lignes par page, (11) pp. de table, 22 becquets, basane marbrée, dos muet à nerfs, gardes dominotées, tranches rouges (reliure de l'époque).
Manuscrit inédit d'un magistrat normand, fervent partisan de la monarchie constitutionnelle, qui a consigné de 1789 à 1792 proclamations, arrêts et décrets de l'Assemblée nationale constituante en plus de 400 articles thématiques présentés par ordre alphabétique. « À la Nation. Ma personne, ma vie, mon temps, mes veilles sont à vous. Vivre libre ou mourir est une devise. Je veux la Constitution, toute la Constitution rien que la Constitution (…) Le Royer de la Tournerie. » (dédicace). Les décrets sont datés et copiés sur le texte officiel, sans commentaire ou appréciation : articles sur les Avoués, Auteurs, Arbres, , Administration, Châtelet, Bastille, Timbres, Taxes Tabac, Juifs, Protestants, Marseille, Liberté, Finances, Dettes publiques, Dauphiné, Noms anciens des villes, Corse (décret du 16 nov. 1790 « cette île forme un seul département dont Bastia est chef lieu ») Avignon, Voltaire (« décret du 30 may 1791 sanctionné le premier juin relatif à la translation du corps de Voltaire dans l'Église de Ste Geneviève »), Rousseau (« décret du 29 Xbre 1790. il sera élevé à l'auteur de l'Émile et du Contrat social une statue portant cette inscription : la nation française libre à J.J. Rousseau ») Saint Domingue, Crime, Comptabilité, Plans Territoires, Police, Marine, Clergé, Polignac etc.Avocat au Parlement de Normandie, Étienne Leroyer de La Tournerie (Mantilly 1730 - Domfront 1812) fut procureur du roi au bailliage de Domfront puis juge du tribunal de première instance de Domfront sous la Révolution. Jurisconsulte et littérateur, il publia un Traité des fiefs à l'usage de la province de Normandie conformément à la nouvelle jurisprudence (Paris, Valeyre, 1763-1769) un Manuel des jeunes Républicains (1793) une Histoire de Domfront (1806) etc. On conserve deux manuscrits dont un Dictionnaire du droit normand et une Histoire de la guerre de Chouans en Basse Normandie. Exemplaire d'une grande lisibilité (quelques rares biffures) entièrement composé par l'auteur augmenté de manchettes, de 22 becquets manuscrits et 8 imprimés reliés avec les articles correspondants dont La Confédération nationale. Détail exact de cette fête et de tout ce qui s'est passé dans la journée mémorable du 14 juillet 1790 Paris, Caillot et Courgier, (1790), 8 pp. ; Déclaration des droits de l'homme en vers françois avec le texte à côté, précédée d'une ode à l'Assemblée nationale (Paris, cour du Manège, 1790), 19 pp. ; La France divisée en 83 départements avec leurs chef-lieux suivant les décrets de l'Assemblée Nationale sanctionné par le Roi 15 janvier 1790 (carte en couleurs) ; Meunier, Antoine. Plan général du Champ de Mars, et du Nouveau cirque (41 x 25 cm) "ou la nation française a prêté le serment fédératif sur l'Autel de la patrie le 14 juillet 1790, jour de l'an[n]iversaires de la prise de la Bastille. Planche XXIII in Annales universelles et méthodiques, Partie Politique &c. ; Loi relative à l’organisation d’une Police municipale du 22 juillet 1791 ; Extrait du Registre des baptêmes, Mariages et sépultures de la Paroisse Notre-Dame de la ville d'Alençon, l'an troisième de la Liberté, les Premiers Jours et an de l'acceptation de la nouvelle Constitution française, par le Roi. Alençon, 1791 ; Bry, Jean-Antoine-Joseph de. Rapport sur les honneurs à rendre à la mémoire de J.-G. Simonneau, maire d'Étampes, fait au nom du Comité d'instruction publique 8 p. ; Loi relative au timbre. Décret de l'Assemblée nationale, du 7 février 1791, Alençon, Malassis le Jeune Imprimeur du Département de l'Orne 1791, 12 pp.Précieux manuscrit révolutionnaire inédit qui célèbre le nouveau royaume de France et sa première constitution. « Il fallait donc qu'un trône despote fut renversé qu'un Roy sage préférât des sujets libres à des esclaves, désirât des loix dictées par une philosophie épurée représentative ». Reliure de l'époque fortement restaurée (dos refait).Frère, II, 167 ; Arabeyre, Halpérin, Krynen, Dictionnaire historique des juristes français, p. 500.
[De l'Imprimerie Royale] - Collectif ; NECKER, Jacques ; LA TOUR-DU-PIN ; MONTMORIN, M. de ; GUIGNARD SAINT-PRIEST
Reference : 66038
(1789)
1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos à 5 nerfs orné et vernissé, [ Mémoires ministériels 1789 - 1790 : recueil de 39 Titres ] Lettre du Roi pour la Convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 avril 1789, et Règlement y annexé, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1789, 24 pp. [ Suivi de : ] Etat, par ordre alphabétique, des Bailliages royaux & des Sénéchaussées royales des Pays d'Elections, qui députeront directement ou indirectement aux Etats-Généraux [ ... ], A Paris, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1789, 16 pp. [ Suivi de : ] Ordonnance à rendre par les Baillis & Sénéchaux de la première classe, ou en leur absence, par leurs Lieutenants Généraux, lorsque des Bailliages ou Sénéchaussées de la seconde classe devront concourir avec eux à la convocation pour les Etats-Généraux, s.l.n.d., 18 pp. [ Suivi de : ] Modèle de l'Assignation à donner aux Ecclésiastiques possédant bénéfices, & aux Ducs, Pairs, Marquis, Comtes, barons, Châtelains & généralement à tous les Nobles possédant fiefs A Paris, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1789, 18 pp. [ Suivi de : ] Ouverture des Etats-Généraux, faite à Versailles le 5 Mai 1789. Discours du Roi ; Discours de M. Le Garde des Sceaux ; Rapport de M. le Directeur Général des Finances, fait par Ordre du Roi, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 103 pp. et 5 ff. n. ch. [ Suivi de : ] Discours de M. Necker à l'Assemblée Nationale. Réponse de M. le Duc de Liancourt, Président de l'Assemblée Nationale, Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, A Versailles, s.d., 4 pp. [ Suivi de : ] Rapport de M. Necker, Premier Ministre des Finances, lû à l'Assemblée Nationale le 27 Août 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 16 pp. [ Suivi de : ] Discours prononcé le 30 Juillet 1789 à l'Hôtel-de-Ville par M. Necker, Directeur général des Finances, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 8 pp. [ Suivi de : ] Discours de M. le Garde des Sceaux à l'Assemblée nationale, le 7 Août 1789, De l'Imprimerie Royale, A Versailles, 1789, 6 pp. [ Suivi de : ] Discours de M. Necker, Premier Ministre des Finances à l'Assemblée Nationale, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 7 pp. [ Suivi de : ] Lettre du Roi aux Archevêques & Evêques de son Royaume, A Versailles ce 2 septembre 1789 [ Suivi de : ] Discours de M. le Garde des Sceaux à l'Assemblée nationale, le 7 Août 1789, De l'Imprimerie Royale, A Versailles, 1789, 4 pp. [ Suivi de : ] Lettre de M. Necker, Premier Ministre des Finances, à M. le Président de l'Assemblée Nationale, Versailles, le 11 septembre 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 16 pp. [ Suivi de : ] Discours prononcé par M. Necker, premier Ministre des Finances, à l'Assemblée nationale, le 24 Septembre 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 30 pp. [ Suivi de : ] Projet de décret présentée à l'Assemblée Nationale par le premier Ministre des Finances, le 1er Octobre 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 15 pp. [ Suivi de : ] Proclamation du Roi du 9 Octobre 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 6 pp. [ Suivi de : ] Mémoire des Ministres du Roi, adressé à l'Assemblée Nationale le 24 Octobre 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 11 pp. [ Suivi de : ] Mémoire Lû par le premier Ministre des Finances, à l'Assemblée Nationale, le 14 Novembre 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 38 pp. [ Suivi de : ] Mémoire adressé par le premier Ministre des Finances, à l'Assemblée Nationale, le 17 Décembre 1789, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 14 pp. [ Suivi de : ] Instruction publiée par Ordre du Roi, Relativement à la Contribution Patriotique, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 21 pp. [ Suivi de : ] Mémoire adressé à M. le Président de l'Assemblée Nationale par M. le Garde des Sceaux, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 14 pp. et 1 f. [ Suivi de : ] Mémoire du Premier Ministre des Finances, lû à l'Assemblée Nationale le 6 Mars 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 48 pp. [ Suivi de : ] Mémoire du Premier Ministre des Finances, lû à l'Assemblée Nationale le 12 Mars 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 8 pp. [ Suivi de : ] Mémoire lu à l'Assemblée Nationale par M. le premier Ministre des Finances le 29 Mai 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 24 pp. [ Suivi de : ] Lettre de M. Necker à M. le Président de l'Assemblée Nationale, le 11 juin 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 24 pp. [ Suivi de : ] Mémoire envoyé par le Premier Ministre des Finances à l'Assemblée Nationale, le 21 Juillet 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 6 pp. [ Suivi de : ] Mémoire adressé à l'Assemblée Nationale, le 25 Juillet 1790 par le premier Ministre des Finances, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1789, 8 pp. [ Suivi de : ] Mémoire adressé à l'Assemblée Nationale, le 17 Août 1790 par le Premier Ministre des Finances, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 6 pp. [ Suivi de : ] Lettre de M. de Montmorin, à M. le Président de l'Assemblée Nationale, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 3 pp. [ Suivi de : ] Mémoire en réponse sur cet objet, adressé par M. de La Tour-du-Pin, Ministre de la Guerre, à MM. les Commissaires de l'Assemblée Nationale, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 4 pp. [ Suivi de : ] Mémoire instructif remis de la part du Roi au Comité des subsistances des Etats-Généraux par le Directeur général des Finances, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 15 pp. [ Suivi de : ] Aperçu de l'Etat Général des Finances pendant les huit derniers mois de l'année 1790, tant pour l'ordinaire que pour l'extraordinaire, 6 ff. [ Suivi de : ] Mémoire sur la Répartition des Impositions ordinaires, & Confection des Rôles de 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 46 pp. [ Suivi de : ] Opinion de M. Necker, relativement au Décret de l'Assemblée Nationale, concernant les titres, les noms & les armoiries, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 11 pp. [ Suivi de : ] Mémoire lû par ordre du Roi à l'Assemblée Nationale, le 4 Juin 1790, par M. le Comte de La Tour-du-Pin, Ministre de la Guerre, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 6 pp. [ Suivi de : ] Lettres écrite par M. le Contrôleur général, à M. le Président de l'Assemblée Nationale, le 28 juin 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 20 pp. [ Suivi de : ] Lettre de M. le Contrôleur Général à M. le Président de l'Assemblée Nationale du 18 août 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 18 pp. [ Suivi de : ] Lettre écrite par M. Guignard-Saint-Priest, à M. le Président de l'Assemblée Nationale, le 18 Août 1790, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 12 pp. [ Suivi de : ] Dernier Rapport de M. Necker à l'Assemblée Nationale, De l'Imprimerie Royale, A Paris, 1790, 26 pp.
Bel exemplaire de ce remarquable recueil réunissant 39 lettres, états et mémoires ministériels parus en 1789 et 1790, parmi lesquels de nombreux écrits de Necker. Bel exemplaire (infime accroc en coiffe sup., très petites mouill. en premier et dernier feuillet, très bel état par ailleurs).
Paris, Imprimerie Nationale, 1793. In-8 de (2)-129 pp., cartonnage marbré, table manuscrite ancienne à l’encre rouge reliée en tête de volume (reliure moderne).
Deuxième édition du rapport présenté à la Législative le 21 avril 1792 imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale augmentée de l’Aperçu des frais et d’une note sur la création d’une chaire consacrée à l’application du calcul aux sciences politiques et morales. Cachets sur le titre ; rousseurs. INED 1174 ; Tourneux, III, 16980 ; Buisson, I p. 462.Suivi de 11 pièces sur l'instruction publique :2. DAUNOU (Pierre-Claude-François). Rapport sur l'Instruction publique, présenté au nom de la Commission des onze et du Comité de Salut Public, dans la séance du 23 Vendémiaire. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 26 pp. Édition originale. Daunou (1761-1840), nommé membre de la Commision des Onze, 6 mai 1793 fut le principal rédacteur de la Constitution de l'an III. Sa compétence dans les questions d'éducation lui fit confier l'élaboration du projet de la nouvelle organisation de l'instruction publique, qui formait l'une des lois organiques de la Constitution. Ce projet allait devenir loi, le 3 brumaire an IV, celle-ci devait rester en vigueur jusqu'en 1802. Buisson, I p. 641.3. MASUYER (Claude-Laurent-Louis). Discours sur l'organisation de l'Instruction publique en France. Examen et réfutation du systême proposé suvccessivement par les citoyens Condorcet et G. Romme au nom du Comité d'Instruction publique de l'Assemblée Législative et de la Convention nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1793. In-8 de 98 pp. Édition originale. Réfutation du rapport de Condorcet auquel Masuyer (1763-1794) reproche son coût excessif et un système d'instruction jugé trop aristocratique. Rousseurs, mouillure marginale sur les derniers feuillets. INED 3095 ; Buisson II, p.1856. 4. MASUYER (Claude-Laurent-Louis). Projet de Décret sur l'organisation de l'Instruction publique. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 111-(1) pp. Édition originale posthume. Projet présenté en 1793 mais publié après la mort sur l'échafaud de Masuyer le 21 mars 1794. Buisson II, p.1856. 5. LAKANAL (Joseph). Aperçu des dépenses des divers objets d'Instruction publique. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 10 pp. Édition originale. Bilan de la réelle application dans la pratique des décrets votés par la Convention. Le rôle joué par Joseph Lakanal (1762-1845) au sein du célèbre Comité d'instruction publique fut majeur, il en fut selon l'expression de Grégoire « la cheville ouvrière ». Stourm, p. 235 ; Buisson II, 1474. 6. VILLAR (Noël-Gabriel-Luce de). Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'instruction publique, sur l'organisation de la Bibliothèque nationale, dans la séance du 6 vendémiaire an 4. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 10 pp. Édition originale. Tourneux, III, 17771.7. LAKANAL (Joseph). Rapport sur les langues orientales, commerciales et diplomatiques, fait au nom des Comités d'Instruction publique et des Finances. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 8 pp. Édition originale. Projet d'établissement de l'Ecole des langues orientales, sous le nom d'Ecole des Langues vivantes, commerciales et diplomatiques, voté le 11 Germinal an III. Tourneux III, 17470.8. PLAICHARD-CHOTTIÈRE (René-François). Rapport fait à la Convention nationale, sur la question de savoir s'il est utile ou non de conserver l'institut des Jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin, sous la direction de Léonard Bourdon Paris, Imprimerie Nationale, (1795). In-8 de 8 pp. Édition originale. Le rapporteur conclut à la suppression de l’école et au transfert des élèves à l’Institut militaire de Liancourt. Tourneux III, 17363.9. DUHAMEL (Jules-Michel). Essai analytique sur cette question : Quelle est l'instruction nécessaire au citoyen français ? Paris, Imprimerie de l'Institution Nationale des Sourds-Muets, (1795). In-8 de (2)-II-32 pp. Édition originale. Tous les membres de la société doivent savoir la langue nationale, le droit naturel, la droit politique, et l’économie politique. Par le citoyen Duhamel, Instituteur Adjoint des Souds-Muets de l'Ecole de Paris. INED, 1544.10. [REGNIER (Claude-Ambroise)]. Observations Sur le projet de décret présenté à la Convention nationale relativement aux écoles militaires. (Paris), Potier de Lille, 1793. In-8 de 6-(2) pp. Édition originale. Manque à Tourneux.11. RAFFRON DE TROUILLET (Nicolas). Plan d'instruction publique : destiné à plus de 15,000,000 de Français, en un seul chapitre qui peut être lu une fois par semaine aux habitants de la campagne, à ceux des villes qui n'ont pas le temps d'assister à des leçons longues et savantes, et à ceux qu'on appelle hommes de peine. Paris, Imprimerie Nationale, (1795). In-8 de 3 pp. Édition originale. Tourneux, III, 17017.12. BAUDIN (Pierre-Charles-Louis). Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité d'Instruction publique sur la concession d'un local pour y donner des leçons publiques que plusieurs élèves recevront gratuitement. Paris, Imprimerie Nationale, (1795). In-8 de 3 pp. Édition originale. En faveur du citoyen Clareton, d’Avignon, auteur d’un système perfectionné d’enseignement de la musique et qui avait obtenu de la Commune du 10 août un emplacement provisoire dans la maison des Filles-Saint-Thomas ; Baudin proposait d’autoriser le conseil exécutif provisoire à concéder dans un domaine national, non susceptible de vente ou de location, un emplacement convenable. Le décret conforme fut rendu le 6 juillet 1793 sur la proposition de Lakanal. Tourneux, IV, 22201.
Reference : 13315
(1) Paris, Chez les Marchands de Nouveauté, 1791. In-8, 44 pp. (complet). CCFR : 2 ex (Tolbiac, Ste-Geneviève). *** (2) Slnd (1791?). In-8, 12 pp., manque le feuillet A1 (faux-titre ou titre) ? CCFR : 0 ex. *** (3) 1791. In-8, 13-(3 bl.) pp. (complet). CCFR : 3 ex. (Rouen, Lyon, Paris). *** (4) De l'Imprimerie du Journal des Chiens, s.d. In-8, 25-(1) pp. (complet). CCFR : 8 ex. *** (5) Slnd. In-8, 8 pp. (complet). CCFR : 1 ex. (Tolbiac). *** (6) De l'Imprimerie de Valleyre l'aîné, s.d. In-8, 7-(1) pp. complet). CCFR : 2 ex. (Tolbiac, Le Havre). *** (7) 1787. In-8, 7-(1) pp., 1 grande vignette (complet). CCFR : 1 ex. (Tolbiac). *** Reliure postérieure demi-chagrin, dos orné (mors frottés, petits manques aux coiffes).
Recueil factice de 7 pamphlets anti-révolutionnaires où les animaux ont grande part. * Voir photographies / See pictures. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Paris, Imprimerie Nationale, 1792 11 pièces en un volume in-8, demi-basane blonde, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre brique, tranches jaunes (reliure de l'époque). Dos un peu frotté.
Notre recueil présente, dans un immense désordre, la majeure partie des différentes Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Montmorin, Laporte, intendants de la liste civile, D'Abancourt, ex-ministre, et à l'hôtel Massiac ; dont les originaux sont en dépôt au comité de surveillance de l'Assemblée nationale. Imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Il comprend aussi le décret de l'Assemblée nationale du 16 août 1792 sur l'impression et l'envoi aux départements et aux armées des papiers répertoriés (cf. pièce 10 de la seconde série).Nommé intendant de la liste civile avec le titre de ministre de la maison du Roi le 3 janvier 1791, Arnaud II de Laporte (1737-1792) était rentré d'émigration pour occuper ce poste essentiel à la résistance royale contre l'emballement de la Révolution. Ce fut lui qui centralisa la répartition des subsides secrets destinés à acheter publicistes et chansonniers. Après le 10 août, la saisie et l'impression des papiers attestant de cette activité occulte fut ordonnée par l'Assemblée.L'on a ainsi, dans l'ordre du recueilI. Sixième et septième recueils (20 pp.). - II. Huitième recueil (8 pp.). - III. Neuvième recueil (26-11 pp.). - IV. Dixième recueil (...). Ces pièces prouvent évidemment que Louis XVI avoit conservé un grand attachement pour ses anciens Gardes-du-Corps, puisqu'il les faisoit payer à Coblentz. Le 21 août 1792 (41 pp.). V. Onzième recueil. Correspondance entre lui et le sieur Morizot, avocat, et la ci-devant marquise de Grésigny, dont les originaux sont déposés au comité de surveillance (18 pp.). VI. Douzième recueil. Plan d'une constitution libre, corrigé de la main de M. Laporte ; précédé du procès-verbal de l'inventaire de cette pièce, laquelle pièce a été déposée au Comité de surveillance et de sûreté générale par MM. les commissaires nommés pour l'inventaire des papiers de la liste civile (60 pp.). - VII. Treizième recueil (28 pp.). - VIII. Quatorzième recueil (4 pp.). - IX. Quinzième recueil (10 pp.). - X. Troisième collection (10 pp., a été placée après la pièce 10 du second recueil). - XI. Cinquième recueil (16 pp.). A la suite, se trouvent douze autres pièces, dont seules les deux premières concernent le dépouillement des papiers de la liste civile :1. GOHIER (Louis-Jérôme) : Rapport sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile ; fait à la séance du dimanche matin 16 septembre 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 24 pp. - 2. Déclaration faite au Comité de surveillance de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 7 pp. - 3. Procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 4. Extrait d'un livre d'ordre ou journal militaire, trouvé sur un émigré, et dont la Convention Nationale a ordonné l'impression et l'envoie aux 83 départemens, par décret du 4 octobre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 55 pp. - 5. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat. - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 71 pp. - 6. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 43 pp. - 7. Testament de Louis XVI. Précédé des détails sur tout ce qui s'est passé avant et après l'exécution. [Paris], Imprimerie de la Feuille de Paris, s.d. [1793], 8 pp. - 8. [LANGLADE :] Rapport du capitaine des canonniers de garde au Château des Tuileries, du jeudi 9 au vendredi 10 août 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Renvoyé à la cour martiale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 15 pp. - 9. Pièces trouvées dans le secrétaire du Roi, lues à l'Assemblée Nationale le 15 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 4 pp. - 10. Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792 (...). [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 15 pp. - 11. Procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance permanente. Du vendredi 10 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 26 pp. - 12. [MONTJOYE (Christophe-Félix Galard de) :] Histoire de la conjuration de Maximilien Robespierre. Paris, marchands de nouveautés, s.d. [1795], 220 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT