Gallimard 1977 12x18. 1977. Broché. 189 pages. Bon Etat intérieur propre
Reference : 100087716
Livres-sur-sorgue
M. Philippe Arnaiz
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Annales - Economies / Sociétés / Civilisations - Revue bimestrielle publiée avec le concours du C.N.R.S et de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales - Ed Armand Colin
Reference : 10633
In-8 - 5ème année N°3 - Juillet / Sept 1950
Bel état
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, Paris, Sirey 1947 à 1952, 8 vol. in-8, br., exemplaire personnel de Julliot de la Morandière provenant de sa bibliothèque, il peut revêtir des annotations manuscrites et des mentions de son nom, (couv. parfois salie, dos insolé, qq. pages partielt détachées), int. frais.
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Chez Warée à Paris et chez Dardenne à Chaumont Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1827 Book condition, Etat : Bon relié, demi-basane havane foncé, dos orné In-8 1 vol. - 182 pages
2eme édition Contents, Chapitres : Introduction - A. 1. Dispositions générales : Des officiers de l'Etat civil - Des actes - Des registres - Manières de suppléer aux preuves - De la responsabilité des fonctionnaires - Des tables annuelles et décennales - 2. Des actes de naissance - 3. Des actes d'adoption - 4. Des actes de mariage (Publications, oppositions, Justifications faites par les contractants, de la célébration de l'acte) - 5. Du mariage - 6. Des actes de décès - B. Lois, décrets, relatifs à l'Etat civil - C. Formules et modèles d'actes de l'Etat civil : Actes de naissance - Actes de mariage - Actes de décès et autres modèles - NB : Un document original sur les applications par les maires de France du Code Civil, mis en place par Napoléon une vingtaine d'années auparavant (1804). bel exemplaire, 2 micro trous de vers au niveau du mors du plat supérieur, ex-libris ancien, un tampon ancien avec des fleurs de lys, sinon frais
Reiffinger, Colmar - Videcoq, Paris. 1837. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 793 pages. Dos manquant. Tranche marbrée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
(Très rare) Contenant 1. Un Exposé de l'ancienne législation, 2. Une analyse raisonnée de chacune des dispositions du titre II du Code Civil, 3. Des formules d'actes adaptées aux diverses circonstances dans lesquelles ils peuvent être à rédiger, 4. Des Lois, Décrets, Ordonnances, Avis, etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil