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ALEXANDRE BERARD
La Convention.
Société Française d'Editions d'Art, ouvrage de la ville de Clamart, 1900, 314 pages, nombreuses gravures, in 4 reliure éditeur cartonnée demi chagrin, dos et coins toilés, tranches dorées, état d'usage, quelques frottements et usures.
Reference : 10523
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Librairie des deux frères
M. Emmanuel Gonzalez
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5 book(s) with the same title
La Convention,
1901 Paris, Société Française d'Editions d'Art, sans date,[1901], 1 fort Volume relié, 315 x 225 mm. 314 pp. Tête dorée, Reliure demi cuir fauve à coins, dos à 5 nerfs, pièce de titre maroquin noir,Nombreuses Gravures, dans et hors texte, d'après les Estampes originales de l'Epoque, bel exemplaire.
La Convention Nationale est une Assemblée constituante élue en septembre 1792, au cours de la Révolution Française, à la suite de la chute de Louis XVI le 10 août 1792 et de l'échec de la Monarchie Constitutionnelle.L'Histoire de la Convention Nationale est divisée en trois Périodes, en fonction des Factions qui se succèdent par des Procédures expéditives à la tête du Gouvernement :la Convention Girondine (21 septembre 1792-2 juin 1793) ;la Convention Montagnarde (2 juin 1793-27 juillet 1794/9 thermidor an II) ;la Convention Thermidorienne (27 juillet 1794-26 octobre 1795/5 fructidor an III).Alexandre Bérard, né le 3 février 1859 à Lyon, mort le 20 avril 1923 à Paris, avocat et Homme politique. "Il n'y a pas eu un Traitre dans toute la Convention. La République n'y eut pas un ennemi. Il n'y eut jamais une Assemblée plus désintéressée, plus sincère." Jules Michelet,
Phone number : 02.31.77.03.74
Convention portant réglementation de la navigation aérienne en date du 13 octobre 1919 [Convention relating to the Regulation of Aerial Navigation Convenzione per il Regolamento della Navigazione aerea].
In-folio, couverture imprimée, 107 p., texte sur 3 colonnes en français, anglais et italien. Paris, Impr. Alépée, 1932.
"Un des résultats les plus remarquables de la Convention de 1919 (Convention portant réglementation de la navigation aérienne) a été la création de la Commission internationale de navigation aérienne, la CINA. Dans la pratique, cette Commission était le principal organe de mise en oeuvre de l'accord international qui demandait un personnel ayant des compétences administratives, législatives et juridiques. La Convention de 1919 a confié les travaux juridiques relatifs au régime aérien à la Cour internationale de Justice. Les fonctions administratives et législatives ont été confiées à la CINA" (ICAO en ligne).Très bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les armées en campagne : Du 27 juillet 1929. - (angebunden): Acte final de la Conférence diplomatique convoquée pour la révision de la Convention de Genève du 6 juillet 1906 pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne et pour l'élaboration d'une convention relative au traitement des prisonniers de guerre : Du 27 juillet 1929. - (angebunden); Annexe à la Convention relative au traitement des prisonniers de guerre du 27 Juillet 1929. - (angebunden)
(Genève,) Imprimerie du Journal de Genève. (1929-1930) 4°. 29 S., 1 w. Bl., 43 S., 4 S., 19 S. Halbleinwandband der Zeit mit geprägtem Rückentitel "Instruments diplomatiques de la Conférence de Genève du 27 juillet 1929".
Originalausgabe der überarbeiteten und erweiterten Genfer Konvention von 1864, angeregt und organisiert durch das Rote Kreuz. Eine erste Erweiterung erfolgte 1906. Durch den 1. Weltkrieg verzögerte sich die Überarbeitung bis 1929. Neben der hier vorliegenden "Kurzfassung" erschienen gleichzeitig kommentierte Ausgaben für die juristische völkerrechtliche Anwendung. Unser Exemplar stammt wohl aus dem Besitz eines Schweizer Diplomaten, der 12 Seiten handschriftliche Notizen beilegte.
RÉVOLUTION FRANÇAISE - PROCÈS de LOUIS XVI - Recueil de pièces et pamphlets favorables au roi [1791-1793]
Reference : 38582
1- [DUGOUR (Antoine Jeudy)]. Mémoire justificatif pour Louis XVI, ci-devant roi des Français. Paris, Dufart, 1793. 240 p.2- [LEVIGNEUR (Thomas)]. Bilan de la nation française au 1er février 1793. Extrait des comptes et états des agents du gouvernement et de quelques écrits sur les finances. Par un ex-député. Paris, Le Vigneur, 1793. 32 p.3- [LALLY-TOLLENDAL (Trophime-Gérard de)]. Songe dun Anglais, fidèle à sa patrie et à son roi. Londres, Elmsley, 1793. 30 p.4- BERTRAND DE MOLLEVILLE (Antoine-François). Dénonciation de prévarications commises dans le procès de Louis XVI, adressée à la Convention nationale. Londres ; et réimprimé à Paris, 1793. 16 p.5- LE GRAND (Jérôme). Aux représentans de la Nation. Paris, chez les marchands de nouveautés, 1793. 16 p.6- [CONSTITUTION]. La Constitution française, présentée au Roi par lAssemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, & acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. Paris, Baudouin, 1791. 41, (1) p.7- [SÈZE (Raymond de)]. Observations rapides sur la nullité du procès commencé contre Louis XVI, et lincompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges, pour servir de suite au plaidoyer de M. de Sèze. Paris, Froullé, 1792. (2), 30 p.8- SÈZE (Raymond de). Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1792. 49 p.9- [SÈZE (Raymond de)]. Lettre à Monsieur Desèze, défenseur officieux du Roi. S.l.n.d. [1793]. 15 p.10- SOURDAT (Nicolas). Vues générales sur le procès de Louis XVI. S.l.n.d. [1792-1793]. 31 p.11- NARBONNE-LARA (Louis de). Déclaration dans le procès du roi. Londres, chez les Marchands de Nouveautés, 1793. 16 p.12- LOUVET DE COUVRAY (Jean-Baptiste). La France déchirée par ses enfans, sa plainte au tribunal du genre humain, suivies du Plaidoyer de la raison (). Londres et Paris, chez les marchands de nouveautés, s.d. [1792]. 56 p.13- [SAVOIE]. Procès-verbaux de lAssemblée nationale des Allobroges. Paris, Imprimerie nationale, 1792. (2), 78 p.14- [GOSSUIN (Eugène Constant). Instruction sur létablissement des comités de la Convention nationale, conforme au rapport fait par Eugène Gossuin. Paris, Imprimerie nationale, 1792. (2), 49 p.Un extrait de catalogue de librairie de 4 pages annonçant notamment la parution de la seconde édition du Mémoire justificatif pour Louis XVI, est relié avant lavant-dernière pièce.
14 pièces en un volume in-8 (200 x 124 mm), plein maroquin rouge de l'époque doré à la plaque, large encadrement rocaille sur les plats, dos à 5 nerfs orné de caissons cloisonnés et fleuronnés à la fleur de lys, pièce de titre de maroquin vert, roulette dorée sur les coiffes, dentelle intérieure dorée, tranches dorées.
Précieux recueil de pièces relatives au procès du roi Louis XVI jugé par les députés devant la Convention nationale. Essentiellement favorables au roi, on y trouve, entre autres, le plaidoyer de Raymond de Sèze, lavocat du roi, et ses suites (n° 7 et 8) ainsi que la première édition in-8° de la Constitution de 1791 (n°6).Quelques rousseurs.Très bel exemplaire, reliure de lépoque de maroquin doré à la plaque, peut-être placée anciennement sur ce recueil.
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[ Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances ] Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792 ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792 ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone aux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793 ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique
20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, &des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 8 pp. ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 6 pp. et 5 ff. n. ch. (modèles de bordereaux) ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 4 pp. ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 2 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 3 pp. ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 4pp. ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone qux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp.
Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances, dont l'intéressante instruction aux Receveurs sur le recouvrement de la contribution patriotique. Bon état.
