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HOFMANNSTHAL (Hugo von), VALERY (Paul), REYES (Alfonso), RIBEMONT-DESSAIGNES, CARDAN (Jérôme), ROZANOV (V.),
Commerce
1929 Paris, Giraud-Badin, 1929, In huit, cahier n° XX : 213 pp, broché, bon état,
Reference : 2491
1/2500, ex. num. tiré sur Alfa. Cahier XX. Revue publiée par Paul Valéry, Léon-Paul Fargue et Valery Larbaud.
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Rapport présenté à l'Assemblée nationale. au nom du Comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des Chambres du commerce, des inspecteurs des manufactures, & de toute l'administration actuelle du commerce, que sur les moyens d'organiser les bureaux relatifs au commerce, faisant partie du département du ministre de l'intérieur. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1791) in-8, 12 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Une mouillure claire.
Du 27 septembre 1791. Porte surtout sur l'abolition des Chambres de commerce, qui ne seront rétablies qu'en 1802.Martin & Walter, Anonymes, 1964. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Observations des tribunaux d'appel sur le projet de Code civil. [Avec :] Observations des tribunaux de cassation et d'appel, des tribunaux et conseils de commerce, &c. sur le projet de Code de commerce [Et :] Observations de la cour de cassation et des cours d'appel sur le projet de Code de procédure civile [Et enfin :] Projet de Code criminel
Paris, Imprimerie de la République [puis :] Imprimerie impériale, messidor an IX (juillet 1801-1806) quatre séries en 20 vol. in-4, pagination multiple, demi-basane prune, dos lisses ornés de filets et d'oves dorés, tranches mouchetées de rouge [volumes I-XII] ; cartonnage de papier marbré [volumes XIII-XX], (rel. de l'époque). Rousseurs, cartonnages souvent défraîchis.
Importante collection qui correspond à la deuxième phase de l'élaboration des différents codes napoléoniens. En effet, chacun de ceux-ci (à l'exception du Code forestier, qui est en-dehors de la période) a d'abord fait l'objet d'un Projet imprimé. Ce Projet a ensuite été envoyé aux différents tribunaux concernés (tribunal de cassation [= la Cour de Cassation] ; tribunaux d'appel ; tribunaux de commerce ; tribunaux criminels des départements [= nos cours d'assises]), pour recueillir leurs observations techniques. Ce sont ces Observations, présentées et discutées au Conseil d'Etat et au Tribunat, qui sont ici regroupées.En voici l'architecture complète :I. Projet de Code civil : cinq parties en quatre volumes (Dupin, 1854).A. Première partie. 1. Tribunal d'Agen (22 pp.). - 2. Aix (79 pp.). - 3. Amiens (16 pp.). - 4. Angers (12 pp.). - 5. Besançon (20 pp.). - 6. Bordeaux (26 pp.). - 7. Bourges (44 pp.). - 8. Dijon (10 pp.). - 9. Douai (24 pp.). - 10. Grenoble (22 pp.). - 11. Liège (12 pp.). - 12. Limoges (20 pp.). Manquent Bruxelles, Caen, Lyon, Metz et Montpellier (regroupés avec leurs correspondants dans les volumes III ou IV).B. Deuxième partie. 13. Tribunal de Nanci (27 pp.). - 14. Nîmes (22 pp.). - 15. Orléans (51 pp.). - 16. Paris (174 pp.). - 17. Poitiers (23 pp.). - 18. Rennes (74 pp.). - 19. Rouen (95 pp.). Manque Toulouse (regroupé dans le volume IV).C. Troisième partie. 20. Bruxelles (124 pp.). - 21. Caen (61 pp.). - 22. Colmar (30 pp.). - 23. Grenoble (paginé 23-81). - 24. Lyon (270 pp.).D. Quatrième partie. 24. Metz (77 pp.). - 25. Montpellier (169 pp.). - 26. Riom (46 pp.). - 27. Toulouse (81 pp.).A la fin du IVe volume, on a encore : 28. Conférence des observations des tribunaux d'appel sur le projet de Code civil. Deuxième partie [sur quatre] (72 pp.) [Dupin, 1856]. - 29. Observations des tribuanux d'appel. Cinquième partie. Ajaccio (6 pp.).II. Projet de Code de commerce : quatre volumes [Dupin, 2147].A. Projet du Code de commerce, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 13 germinal an IX (142 pp.). Avec : Observations, tome premier (489 pp.).B. Observations, tome II, première partie (4-571 pp.). - C. Observations, tome II, seconde partie (4-595-110-68 pp.).D. Révision du projet de Code de commerce, précédée de l'analyse raisonnée des observations du Tribunal de cassation, des tribunaux d'appel et des tribunaux et conseils de commerce (191-213-163 pp.);III. Projet de Code de procédure civile : trois volumes [Absent de Dupin].A. Première partie. 1. Cour de cassation ([6]-33 pp.). - 2. Agen (48 pp.). - 3. Aix (28 pp.). - 4. Ajaccio (6 pp.). - 5. Amiens (6 pp.). - 6. Angers (10 pp.). - 7. Besançon (7-6 pp.). - 8. Bordeaux (20-9 pp.). - 9. Bourges (42 pp.). - 10. Bruxelles (7-39-27 pp.). - 11. Caen (30 pp.). - 12. Colmar (16 pp.).B. Deuxième partie. 13. Dijon (56-13-15-8-24-24 pp.). - 14. Douai (26-16 pp.). - 15. Grenoble (51 pp.). - 16. Liège (16 pp.). - 17. Limoges (13 pp.). - 18. Lyon (10-14 pp.). - 19. Metz (25 pp.). - 20. Montpellier (12-27 pp.). - 21. Nancy (17 pp.). - 22. Nîmes (4-6-3 pp.).C. Troisième partie. 23. Orléans (72 pp.). - 24. Pau (4 pp.). - 25. Poitiers (15-8-4 pp.). - 26. Rennes (32-22 pp.). - 27. Riom (7 pp.). - 28. Rouen (25 pp.). - 29. Toulouse (6-12-11 pp.). - 30. Trèves 31 pp.). - 31. Turin (10-42-27-11 pp.).IV. Projet de Code criminel, correctionnel et de police, présenté par la commission nommée par le gouvernement : 9 volumes [Dupin, 2308].A. Projet lui-même, relié (LXXXIII-232 pp.).B. Observations des tribunaux d'appel sur le projet de Code criminel, en deux volumes : 1. Agen (32 pp.). - 2. Aix (36 pp.). - 3. Ajaccio (2 pp.). - 4. Amiens (5 pp.). - 5. Angers (8 pp.). - 6. Bordeaux (23 pp.). - 7. Bourges (37 pp.). - 8. Bruxelles (11 pp.). - 9. Caen (34 pp.). - 10. Colmar (8 pp.). - 11. Douai (24 pp.). - 12. Metz (52 pp.). - 13. Nancy (18 pp.). - 14. Nîmes (13 pp.). - 15. Orléans (33 pp.). - 16. Pau (20 pp.). - 17. Rennes (125 pp.). - 18. Riom (16 pp.). - 19. Toulouse (7 pp.). - 20. Trèves (35 pp.). - 21. Turin (18 pp.).C. Observations des tribunaux criminels, sur le projet de Code criminel, en sept volumes : 1. Ain (36 pp.). - 2. Aisne (7 pp.). - 3. Allier (9 pp.). - 4. Basses-Alpes (9 pp.). - 5. Hautes-Alpes (8 pp.). - 6. Alpes-maritimes (15 pp.). - 7. Ardèche (4 pp.). - 8. Ardennes (24 pp.). - 9. Ariège (38 pp.). - 10. Aube (21 pp.). - 11. Aude (13 pp.). - 12. Aveyron (48 pp.). - 13. Bouches-du-Rhône (87 pp.). - 14. Cantal (7 pp.). - 15. Charente-Inférieure (28 pp.). - 16. Corrèze (10 pp.). - 17. Dordogne (19 pp.). - 18. Doubs (40-20 pp.). - 19. Dyle (42 pp.). - 20. Escaut (19 pp.). - 21. Eure-et-Loir (22 pp.). - 22. Forêts (46 pp.). - 23. Gard (13 pp.). - 24. Haute-Garonne (42 pp.). - 25. Gers (8 pp.). - 26. Gironde (8 pp.). - 27. Hérault (76 pp.). - 28. Indre (16 pp.). - 29. Indre-et-Loire (64 pp.). - 30. Isère (15 pp.). - 31. Jemmapes (20 pp.). - 32. Léman (14 pp.). - 33. Loir-et-Cher (38 pp.). - 34. Loire (26 pp.). - 35. Haute-Loire (10 pp.). - 36. Loire-Inférieure (15 pp.). - 37. Loiret (18 pp.). - 38. Lot (15 pp.). - 39. Lot-et-Garonne (11 pp.). - 40. Lozère (34 pp.). - 41. Lys (10 pp.). - 42. Maine-et-Loire (32 pp.). - 43. Manche (76 pp.). - 44. Marne (16 pp.). - 45. Meurthe (6 pp.). - 46. Meuse (33 pp.). - 47. Mont-Blanc (11 pp.). - 48. Morbihan (40 pp.). - 49. Moselle (20 pp.). - 50. Nièvre (13 pp.). - 51. Nord (32 pp.). - 52. Oise (16 pp.). - 53. Orne (29 pp.). - 54. Pas-de-Calais (5 pp.). - 55. Pô et Doire (6 pp.). - 56. Puy-de-Dôme (33 pp.). - 57. Basses-Pyrénées (29 pp.). - 58. Hautes-Pyrénées (29 pp.). - 59. Pyrénées-Orientales (13 pp.). - 60. Bas-Rhin (14 pp.). - 61. Haut-Rhin (24 pp.). - 62. Rhin-et-Moselle (44 pp.). - 63. Roer (11 pp.). - 64. Sambre-et-Meuse (43 pp.). - 65. Saône-et-Loire (20 pp.). - 66. Sarre (7 pp.). - 67. Sarthe (18 pp.). - 68. Seine-et-Oise (66 pp.). - 69. Stura et Tanaro (20 pp.). - 70. Var (12 pp.) - 71. Vaucluse (14 pp.). - 72. Haute-Vienne (18 pp.). - 73. Vosges (9 pp.). - 74. Yonne (52 pp.).Exemplaire du marquis Adolphe-François-René de Portes (1790-1852), maître des requêtes au Conseil d'Etat, puis député légitimiste rallié, et enfin Pair de France, avec nom poussé en queue des dos des volumes reliés. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 06 46 54 64 48
Essai sur les entraves que le commerce éprouve en Europe.
Paris, Janet et Cotelle, 1820 in-8, VIII-498 pp., basane blonde racinée, dos lisse orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Bon exemplaire.
Edition originale. L'auteur, opposé au libéralisme absolu des échanges, justifie les différences de traitement entre commerce intérieur, commerce colonial et commerce extérieur, en raison de la situation des sociétés. Il est partisan de ce protectionnisme modéré, si ancré dans la tradition française. Kress, C 633. Relié à la suite : POCHARD (F.) : Exposé de la situation critique du commerce à Paris, et de quelques moyens propres à rappeler sa prospérité. Paris, Renard, 1827, XVI-196 pp. Absent de Kress. Unique édition, peu commune, de ce texte assez remarquable par la finesse de ses analyses : distinguant la situation de la capitale pendant la période du blocus continental, et après la chute de l'Empire, il analyse la crise survenue, selon lui, en 1821, dans le niveau et l'activité des maisons de commerce parisiennes, et propose des mesures de redressement. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Archives nationales. Conseil de commerce et Bureau du commerce.. 1700-1791. Inventaire analytique des procès-verbaux. Introduction et table par Eugène Lelong
Paris, Imprimerie nationale, 1900 fort vol. in-4, LXXII pp., 700 pp., texte sur deux colonnes, broché. Manque à la couverture.
Publication posthume de l'archiviste Pierre Bonnassieux (1850-1895), attaché à la Section administrative des Archives nationalesLe Conseil et le Bureau du commerce furent des deux variantes d'une même institution royale qui était chargée de traiter les dossiers de commerce et d'industrie de manière continue entre 1700 et 1791. De 1700 à 1722, on parle d'un Conseil de commerce, puis de 1722 à 1791 d'un Bureau du commerce. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
ALMANACH DU COMMERCE DE PARIS, des départements, de l'Empire français, et des principales villes du monde;
Reference : LCS-18198
par J. de la Tynna, de la Société d’Encouragement pour l’Industrie nationale. Année 1812. XVe année. Prix : 10 fr., et 13 fr., franc de port par la poste, pour tout l’Empire. L’Almanach du commerce pour l’année 1812 relié à l’époque aux armes de l’Empereur Napoléon Ier (1769-1821).
L’Almanach du Commerce pour l’année 1812 relié en maroquin rouge de l’époque aux armes de l’Empereur Napoléon Ier. Paris, chez J. de la Tynna, Propriétaire-Rédacteur, rue J. J. Rousseau, n° 20. In-8 de 1039 pp. Plein maroquin rouge, encadrement de filets et roulette dorés autour des plats, armoiries de l’Empereur Napoléon Ier au centre des plats, dos lisse richement orné, coupes décorées, doublures et gardes de tabis bleu, tranches dorées. Reliure armoriée de l’époque. 211 x 129 mm.
L’Almanach du Commerce pour l’année 1812 relié en maroquin rouge de l’époque aux armes de l’Empereur Napoléon Ier. Il présente le « Tableau abrégé des principales productions et des principaux objets d’industrie de l’Empire français ; son étendue, sa population, etc. Paris : les manufacturiers, banquiers, négocians, marchands de tous états, agens de change, courtiers de commerce, libraires, journaux et feuilles périodiques, notaires, avocats, avoués, huissiers, etc., etc.; les Ministres, les grandes administrations, les tribunaux, la Banque de France, l’administration des postes, et les jours de départ des lettres pour la France et l’Étranger ; les messageries ; une liste particulière des principaux habitans de Paris ; enfin, les renseignemens les plus étendus dont la connaissance peut être utile au commerce, à l’industrie, aux arts et aux affaires. Départemens de l’Empire Français : l’étendue, les productions, la population, la désignation des préfectures, sous-préfectures, tribunaux, conservation des hypothèques ; les grandes routes, rivières et canaux navigables ; les manufacturiers, banquiers, négocians, libraires, agens de change, courtiers de commerce, principaux marchands, notaires, avoués et huissiers ; les chambres et bourses de commerce ; les chambres consultatives de manufactures, fabriques, arts et métiers ; les consuls et les vice-consuls des puissances étrangères ; les foires principales, etc. Les principales auberges ; les principaux cafés ; les curiosités des grandes villes les édifices publics remarquables par leur antiquité ou leur architecture ; les salles de spectacles, promenades , etc. Principaux états et principales ville du monde : l’étendue, les principales productions, la population, l’industrie, les principaux négocians et banquiers, etc., etc. Liste des brevets d’invention accordés pendant l’année 1811. Les journaux, ouvrages et feuilles périodiques. Annonces de livres nouveaux relatifs au commerce, à la banque, à l’industrie et aux arts. Une table générale et détaillée, contenant, par ordre alphabétique, tous les noms des villes et tous les principaux articles compris dans l’ouvrage. » On y apprend par exemple que l’Empire de la Chine « occupe une superficie de près de 830,000 lieues carrées », que « sa Population est évaluée à 100,000,000 d’habitants, dont 30,000,000 appartiendraient au Thibet, à la Corée, et aux autres contrées du Nord et de l’Ouest, réunies maintenant à cet empire ». Que ses productions principales sont le Riz, le froment, le millet, les légumes, les fruits, la soie, le coton, la laine, le thé, le miel, la cire, le tabac, la rhubarbe, la camphre, le musc, l’ambre, l’or, le cuivre, le fer, l’acier, l’étain, le bois d’aigle, le bois de fer, le bambou, etc. Concernant le commerce de la Chine : « le commerce intérieur est très florissant ; mais à l’exception du seul port de Canton, ou du seul article du thé le commerce extérieur, quoique assez étendu, n’est pas proportionné à la population de l’empire et à la richesse de ses productions. Le commerce avec Batavia et les Manilles a quelque activité ; celui avec le Japon n’est que toléré. Les Anglais et les Américains sont à peu près les seuls peuples occidentaux qui fassent maintenant le commerce avec la Chine. On y porte de l’argent en piastres et en barres, des draps d’Europe, des vins, des dents d’éléphant, des ouvrages d’horlogerie, etc. On en tire du thé, des étoffes de soie, du coton en bourre ou filé, des toiles de coton et de chanvre, de l’or très fin, du cuivre jaune, de la porcelaine, des ouvrages en vernis, de l’encre, de la gomme lacque, de la soie blanche… et par les caravanes qui traversent les provinces russes, du thé et des étoffes de soie. On consomme annuellement en Europe et aux Etats-Unis, vingt-sept millions de livres de thé, dont plus de la moitié en Angleterre. » Ou encore, qu’aux Etats-Unis d’Amérique, la Population est constituée de : - hommes libres……………..…. 5,156,000 - esclaves…………………...…...1,024,900 - Hommes de couleur, libres…... 131,000 Soit un total de : …………....…6,311,900 habitants, etc. Fort bel exemplaire relié à l’époque aux armes de l’Empire Napoléon Ier. Napoléon Bonaparte, deuxième fils de Charles-Marie et de Marie-Laetitia Ramolino, naquit à Ajaccio le 15 août 1769 ; promu sous-lieutenant en 1785, il monta rapidement en grade et était déjà général de division en 1795 ; le 9 mars 1796, il épousait Marie-Joséphine-Rose Tascher de la Pagerie, veuve du Vicomte de Beauharnais, quelques jours après avoir été nommé commandant en chef de l’armée d’Italie ; ayant renversé le Directoire par le coup d’état du 18 brumaire an viii (9 novembre 1799), il se fit nommer premier consul pour dix ans (24 décembre 1799), puis consul à vie le 2 août 1802 ; il fut proclamé empereur des Français par le sénat en 1804, et fut sacré à Notre‑Dame sous le nom de Napoléon Ier par le pape Pie vii, le 2 décembre de la même année ; en 1805, ayant érigé en royaume la république cisalpine, il se fit couronner roi d’Italie à Milan ; un an après en 1806, il prit le titre de protecteur de la Confédération du Rhin. Les campagnes toujours victorieuses de Napoléon contre les puissances de l’Europe coalisée, valurent à la France un agrandissement exagéré ; les pays voisins étaient gouvernés par des frères de l’empereur qui épousa le 2 avril 1810, l’archiduchesse Marie-Louise-Léopoldine-Françoise-Thérèse-Josèphe-Lucie d’Autriche, fille de l’empereur François Ier, après avoir fait casser pour cause de stérilité son mariage avec l’impératrice Joséphine le 16 décembre 1809. Mais l’ambition de Napoléon causa sa perte et les armées de l’Europe soulevée tout entière contre lui envahirent la France et le forcèrent à abdiquer à Fontainebleau le 11 avril 1814 en faveur de son fils et à accepter l’île d’Elbe en toute souveraineté (3 mai 1814). Les fautes de la Restauration l’incitèrent à rentrer en France (1er mars 1815) ; il reprit le pouvoir après un retour triomphal (20 mars), mais il fut aussitôt mis hors la loi par l’Europe ; battu à Waterloo le 18 juin 1815. Napoléon, après un règne de Cent jours, abdiqua une seconde fois en faveur de son fils le 22 juin 1815, se rendit à Rochefort et chercha un refuge sur le navire anglais « le Bellérophon ». Le cabinet anglais, abusant de la situation, le considéra comme prisonnier et le fit transporter à l'île de Sainte-Hélène (17 octobre 1815) où il mourut le 5 mai 1821.
