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ROLLAND Pierre
LES FRAIS DE JUSTICE EN MATIERE CIVILE.
Marseille Typographie et Lithographie Barlatier et Barthelet 1892. In-8 broché 65pp.
Reference : GITa811
Discours prononcé le 10 décembre 1891 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des Avocats de Marseille. (2500)
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DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES; Contenant 1° La quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent; suivi du texte du décret du 16 février 1807; 4eéd. augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841, relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent
, Paris, Marescq 1848, in-8, demi-veau noisette, tit. sur dos lisse avec double et triple filets dorés, tr. mouchetées vertes, (dos insolé avec épidermures, coiffe de tête et 1 cm du haut du dos manquant, qq. mouillures), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [2ff.]-640-80p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES; Contenant 1° la quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent; suivi du texte du décret du 16 février 1807; 4ème édition augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841 relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent
, Paris, A. Marescq 1848, in-8, demi-basane verte, dos lisse, tit. et quadruple filets dorés encadrant le tit et soulignant les coiffes, (coupes frottées, coiffes émoussées, mors lég. frottés, rousseurs et acidification), [3 ff]-640-80p.
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LE TARIF EN MATIÈRE CIVILE APPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE & LA DOCTRINE avec une notice de L. Raviart; 5èmeéd. contenant l’application des Lois des 26 janvier 1892 et 28 avril 1893 sur les frais de Justice
, Paris, Marchal & Billard 1894, 27,3 X 22,4 cm, demi-chagrin noir, plats plastifiés, tit. au dos en long sur dos lisse, texte d’une centaine de p. en colonnes et encadré sur 3 côtés, (coupes lég. émoussés), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3ff.]-126p.
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