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ROCHE (Jules)
L'impot sur le Revenu.
1909 br. in-12, 420pp., P. Flammarion, 1909,
Reference : 12375
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Notes et Etudes documentaires n°3599-3600 - 16 juin 1969 - L'impôt sur le revenu aux Etats-Unis - La place des impôts directs - La fiscalité indirecte - Evolution de la fiscalité - L'Impôt sur le revenu des personnes physiques - Généralités - Evolution -
La documentation française. 1969. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages - quelques graphiques en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 973-Etats-Unis
Sommaire : L'impôt sur le revenu aux Etats-Unis - La place des impôts directs - La fiscalité indirecte - Evolution de la fiscalité - L'Impôt sur le revenu des personnes physiques - Généralités - Evolution - L'effet stabilisateur de l'impôt - Revenu des particuliers et revenus imposables - Revenu des particuliers et impôt - Contribuables - Différentes catégories de revenus et gains en capital - ... - L'impôt sur le revenu des sociétés - Généralités sur les sociétés - L'impôt sur les sociétés - L'amortissement et les incitations fiscales aux investissements - Les impôts locaux - Les taxes de sécurité sociale - L'administration fiscale fédérale... Classification Dewey : 973-Etats-Unis
L'Impôt sur le Revenu.
P., Marchal et Godde, 1916 in-12, xviii-295-24 pp, préface de M. Touron, reliure percaline fauve de l'éditeur, titres noirs au 1er plat et au dos, bon état
Commentaire de la loi du 15 juillet 1914 et du décret du 15 janvier 1916, entré en vigueur le 1er mars 1916 instituant l'impot personnel sur le revenu global. — "On sait que le Parlement vient de décider que la loi du 15 juillet 1914, qui a établi l'impôt complémentaire sur le revenu, doit entrer en vigueur dès l'année 1916 et que le délai de deux mois accordé aux contribuables pour faire la déclaration de leur revenu commence le 1er mars pour prendre fin le 30 avril suivant. Il est inutile de souligner l'importance d'une pareille réforme, dont chacun comprend la gravité et s'effraie plus ou moins de la part d'inconnu qu'elle contient. Voici tous les Français dont le revenu est supérieur à un certain minimum variable selon la situation de famille de chacun, obligés, soit de déclarer le montant de leur revenu, soit de subir la taxation d'office que le contrôleur leur imposera. D'après quelles bases, dans quel lieu, sous quelles déductions les contribuables de bonne volonté devront-ils faire cette déclaration ? Quelles sont les sanctions du défaut de déclaration ou d'une déclaration tardive ? Qu'entend-on exactement par les mots revenu, revenu net, quand il s'agit d'un immeuble ou d'un fonds de commerce ? Qu'est-ce que le revenu global ? Convient-il de faire spontanément une déclaration ? Faut-il attendre l'avis du contrôleur ? Est-il préférable de se laisser taxer d'office ? Dans quel cas la déclaration du revenu global suffit-elle ? Quand le contribuable est-il obligé d'indiquer, en outre, les diverses catégories de son revenu total ? Comment sera opérée la taxation d'office, à défaut de déclaration ? Quelle est la juridiction qui statuera sur le désaccord qui ne manquera pas de s'élever fréquemment entre les contribuables et le contrôleur, surtout en cas de taxation d'office ? Telles sont les principales des très graves questions que va soulever l'application de la nouvelle loi. M. Lecouturier publie un commentaire dans lequel ces questions sont examinées et résolues. Peut-être n'a-t-il pas prévu toutes les difficultés qui pourront surgir au fur et à mesure du fonctionnement du nouvel impôt. On peut, en tout cas, affirmer qu'il en a soigneusement étudié le plus grand nombre et que son ouvrage rendra service aux personnes assujetties à la nouvelle taxe qui le consulteront." (F. Phily, Jurisprudence spéciale et législation de la Guerre 1914-1915, mars 1916)
PAGES LIBRES N°453 9EME ANNEE 4 SEPTEMBRE 1909 - L'impot sur le revenu le régime fiscal actuel et l'impot sur le revenu par Félicien Challaye - nouvelle Tourniquet par Emile Moselly - lectures en Allemagne par Georges Cahen - post scriptum au n°452 .
PAGES LIBRES. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 249 à 276 - 1er plat désolidarisé - 2ème plat absent.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : L'impot sur le revenu le régime fiscal actuel et l'impot sur le revenu par Félicien Challaye - nouvelle Tourniquet par Emile Moselly - lectures en Allemagne par Georges Cahen - post scriptum au n°452 par Pierre Monatte. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
La revue fiduciaire Cahier N°2 du FH 3936 14 avril 2022 Impôt sur le revenu Déclaration des revenus 2021 Sommaire: impôt sur le revenu: traitement et salaires; pensions et rentres viagères; calcul de l'impôt ...
au bureau du journal. 2022. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 982 pages.. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
Sommaire: impôt sur le revenu: traitement et salaires; pensions et rentres viagères; calcul de l'impôt ... Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
La Revue Fiduciaire RF 1133 Cahier n°2 du FH 3936 14 avril 2022. Sommaire: impôt sur le revenu: traitement et salaires; pensions et rentres viagères; calcul de l'impôt etc.
Groupe Revue Fiduciaire. 2022. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 982 pages. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
Sommaire: impôt sur le revenu: traitement et salaires; pensions et rentres viagères; calcul de l'impôt Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
