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Lambert Jean-Clarence
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Le Soleil Noir 1967 Edition originale. Un des 1200 ex numérotés. In-12 broché. Couverture rempliée illustrée par Vasarely. 18 cm sur 13,5. 117 pages. Bon état d’occasion.
Reference : 117085
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[Code civil]. Bulletin des Lois n°109 bis.
In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.
La troisième "version" du Code civil et la dernière officielle, après celle 1804 et le code Napoléon de 1807, conçue pour s'adapter au nouveau régime issu de la Restauration. Elle est précédée de l'ordonnance du Roi du 30 août 1816 qui instaure ce code et rend caduques les versions précédentes. Plusieurs modifications ont été introduites, en particulier l'abolition du divorce (par la loi du 8 mai 1816, dite "loi Bonald").(Camus et Dupin, p. 164).
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier.
3 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Paris, de l'Imprimerie Nationale, se trouve chez Garnery, Baudouin, An XI - 1803.
Edition pré-originale du Code civil. Cette édition fut publiée au cours de la soumission du Code civil au Corps Législatif, avant même la parution de l'édition officielle, afin de "seconder la juste impatience de tous les citoyens, en leur en offrant, par livraisons, le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d'Etat en accompagnent la présentation" (préface de l'auteur). De fait l'ouvrage restitue l'intégralité des textes législatifs, par livre et par titre, accompagnés des comptes rendus de discours, opinions, rapports et débats auxquels ils donnèrent lieu (3 livres).L'éditeur annonce en "Avis au souscripteur" final, la parution des textes de lois selon la loi du 30 ventôse an XI qui "ordonne la réunion des Lois civiles en un seul corps, sous le titre de 'Code civil des Français" avec "une seule série de numéro".Rousseurs, brunissures, quelques auréoles. Page de titre générale pour les 3 "livres".
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Code de Procédure Civile, avec les Motifs exposés par les Orateurs du Gouvernement, et les Rapports faits au Corps Législatif, par les Orateurs du Tribunat.
2 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Paris, Moreaux, 1806.
Edition à la date de l'originale. La Code de procédure est suivi des rapports et exposés donnés au corps législatif par les principaux rédacteurs du code. Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Travail des enfants dans l'industrie (livre II du Code du Travail). Livret appartenant à ...
Nancy-Paris-Strasbourg Imprimerie administrative Berger-Levrault s.d. [vers 1915] in-12 cartonnage de l'éditeur de papier marbré, étiquette de titre (vierge) contrecollée sur le plat supérieur
11 ff. n. ch. de livret proprement (non renseigné), 13 pp. (Extrait du livre II du Code du travail en ce qui concerne les enfants, les filles mineures et les femmes dans les établissements industriels).Très intéressant exemple de livret ouvrier spécialement destiné aux enfants embauchés dans l'industrie. La mention de la loi du 28 mars 1882 (sur l'enseignement primaire obligatoire), et celle du chiffre 19... pour l'indication de l'année de naissance du titulaire permettent de le dater approximativement.Mis en place sous l'Ancien Régime, rétabli en 1803 par le Consulat, le livret ouvrier ne demeura obligatoire, pour les adultes, que jusqu'en 1890 (la loi du 2 juillet de cette année abrogea toutes les dispositions relatives au livret ouvrier). Même si certains continuèrent à être délivrés jusque dans les années 1930 (notamment dans le département du Nord ou en Loire-Atlantique), son usage s'éteignit progressivement. En revanche, pour le travail des enfants, il était obligatoire en application de l'article 88 du livre II du Code du travail réglant le travail des mineurs, et reprenant des dispositions de la loi du 19 mai 1874
Code pénal maritime, ou Recueil des lois concernant les peines à infliger pour délits commis à bord des vaisseaux, et dans les ports et arsenaux de la République. Par le Cen Lebeau, chargé des détails du Bureau des lois du ministère de la marine et des colonies
Paris Imprimerie de Guilleminet an X - 1801 in-16 de 1 f.n.ch., xxi, 259 pp. veau raciné, encadrement de petits motifs dorés sur les plats, dos lisse orné de fins motifs dorés, pièce de titre rouge, tranches dorées, [Rel. de l'époque], un peu frottée
Polak, 5486. Édition originale.Plaisant exemplaire en reliure de l'époque
