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BUISSON Henry
La police du roulage
Publication à compte d'auteur (Paris, 1953), broché, 167 pages+10 pages de table alphabétique des matières, photos noir et blanc dans le texte, très bon état
Reference : 284
Textes et jurisprudence de la route L'auteur est docteur en droit
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Gendarmerie impériale. - Compagnie de Seine-et-Marne. - Arrondissement de Meaux. Procès-verbal constatant contravention à la police du roulage. (monté et endormi dans sa voiture) commise par Rebblinger (Jacques), m[archan]d des quatre saisons, d[emeuran]t à Pantin (Seine)
Meaux, 2 juin 1862 in-folio, en feuille.
Formulaire pré-imprimé renseigné manuscritement.Le procès-verbal est dressé par le gendarme à cheval Diebold Schoenenberger : "Étant de service au chemin de fer, et passant dans la rue Saint-Nicolas, avons aperçu à cent mètres environ avant nous une voiture chargée de légumes, attelée d'un cheval qui marchait tantôt à droite, tantôt à gauche de la rue comme s'il n'y avait pas de conducteur (...). Nous sommes approchés de lui [le conducteur], alors il s'est réveillé et sur notre interpellation il a déclaré se nommer Rebblinger, âgé de 49 ans (...)".Cela contrevenait à l'article 14 du Décret portant règlement sur la police du roulage et des messageries publiques du 10 août 1852 (on dirait aujourd'hui : circulation automobile). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
L'ILLUSTRATION JOURNAL UNIVERSEL N° 62 - Ber ton. Portrait. — Histoire de la Semaine. — Procédé Boul-liel (5e article). Gravure. — Police de Roulage. Rouleau compresseur pour l’empierrement des routes. — Salon de 1844. (6e article. ) Sculpture et ....
Au bureau du journal. 4 mai 1844. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages environ illustrées de nombreuses gravures en noir et blanc - Paginées de 146 à 160. . . . Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon
SOMMAIRE : Berton. Portrait. — Histoire de la Semaine. — Procédé Boulliel (5e article). Gravure. — Police de Roulage. Rouleau compresseur pour l’empierrement des routes. — Salon de 1844. (6e article. ) Sculpture et architecture. Velléda, statue par M. Maindron; Adélaïde Kemble, statue par M. Dantan jeune; Petite Paysanne bretonne, statue par M. Grass; le Christ, statue par M. FJusson ; Maître-Autel, Dais et Bannière pour Notre-Dime, par M. A. Couder. — Le Dernier des Commis Voyageurs, roman par M. XXX. Chapitre VI. Le capitaine Poussepain. — Courrier de Paris. Concert des Tuileries le 1er mai; le jeune Ducrow au Cirque-Olympique; Pas styrien dansé par M. Cinezetli et mademoiselle Adélaïde; Vue intérieure d’une Galerie de l’Exposition. — Académie des Sciences. Compte rendu des travaux pendant le dernier trimestre de 1843 et le premier trimestre de 1844. Trois Gravures. — Lettre d’un Voyageur allemand sur la mer Noire. — line Soirée orientale à Paris. Une scène de l’Ours et le Pacha; Pas de l’Ours ; la Polka; Pas de Homards. — Publications illustrées. La Nouvelle Héloïse. Cinq Gravures. — Bulletin bibliographique. — Annonces. — Les Hannetons. Deux Caricatures par ürandville. — Correspondance. — Problème d’Ecbecs. — Bébus. Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon
Rapport fait au nom de la commission*chargée de l'examen du Projet de loi sur la police du roulage.
Paris Henry imprimeur de la chambre des députés avril 1833, in-8, 56 pages. Cartonné papier muet à la bradel, dos titré sur pièce de basane. Coiffes abîmées, couverture tachée,mouillure en fin de volume.
(N° 229) Chambre des députés. Session 1832. Séance du 24 avril 1833. Faut il limiter le chargement des voiture?, faut il limiter le nombre des chevaux des attelages? En effet, le roulage qui transporte les marchandises et les voyageurs n'est pas seul à se servir des routes, l'agriculture, l'exploitation des bois, l'apport des matières nécessaires aux usines sont souvent obligés de se servir d'une partie plus ou moins longue des routes royales et départementales. @1453.
LE GUIDE-PRATIQUE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT, contenant: un traité des actes sous signature privée; la loi sur les attributions des conseils municipaux; la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; le texte de la loi sur les vices rédibitoires des animaux; une instruction sur les mesures relatives aux chaudières à vapeur: le titre XVIII du code civil sur les privilèges et les hypotèques; le titre VIII du code du commerce, sur les lettres de change et billets à ordre; les lois sur la compétence des juges de paix et des tribunaux de première instance; le tarif des honoraires des avocats, avoués, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.; les lois sur l'absence militaire et sur les établissemens dangereux, incommodes ou insalubres; les décisions et arréts des diverses cours sur la matière, précédés ou suivi d'observations; une instruction détaillée sur les rapports du public avec l'administrations des Postes; le tarif des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypotèques; les lois sur la police du roulage, les chemins de fer et les chemins vicinaux; les lois sur les brevets d'invention et sur les sociétés commerciales; les lois sur les mines et carrières, les canaux et les eaux; la loi sur la police de la chasse et sur la pêche fluviale; des formules de toute espèce de convention ; suivi du GUIDE DU PATENTABLE;contient: INSTRUCTION SUR LES MESURES DE PRECAUTION HABITUELLES A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIERES A VAPEUR ETABLIES A DEMEURE, par Jean-Baptiste Teste.
Nyons, chez Gros, 1851, 1843, 1846, 1 demi basane à coins, dos orné, petit manque sur 1 mors ; in-8 de 552, 14 et 72 pp., quelques rousseurs sur les 4 premiers feuillets ;
Louis Gros était libraire imprimeur à Nyons (Drome).Jean-Baptiste Teste, né à Bagnols sur Cèze, était ministre des Travaux Publics.
Phone number : 06 80 15 77 01
Recueil des Actes Administratifs, n°13 - Préfecture de la Gironde : Police du roulage - Police de la pêche - Itinéraire du Comté d'achat ...
IMPRIMERIE ADMINIS. RAGOT. Avril 1874. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 8 pages, paginées de 101 à 108. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
