‎BOURGUIGNON M.C.‎
‎Les Codes Français‎

‎Codes français contenant les lois constitutionnelles, les codes civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, loi militaire…‎

‎Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 11 x 15 cm. 892 pages.‎

‎Livre. Eugène Ardant et Cie éditeurs, Limoges, 1912.‎

‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles‎

‎Titre : Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles Auteur : Rivière H. F., Hélie Faustin, Pont Paul Édition : Dix-huitième édition revue, corrigée et augmentée Lieu d'édition : Paris Éditeur : Librairie Marescq aîné - Chevalier-Marescq et Cie ; Librairie Plon / E. Plon, Nourrit et Cie (imprimeurs) Date d'édition : 1890 Reliure : Demi-basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et titre doré, plats de papier marbré ; reliure signée Magnier & ses Fils au talon Langue : Français Description : Fort volume in-8, texte sur deux colonnes. Exemplaire revêtu de la signature autographe de H. F. Rivière sur le feuillet d'authentification, comme annoncé par l'éditeur. Comprend une Table de concordance et une Table alphabétique en fin de volume ; mises à jour des Lois usuelles jusqu'à juillet 1889. Rousseurs éparses, frottements aux plats et aux coins, dos solide et intérieur propre, exemplaire bien complet et de belle tenue.‎

‎f teulet Dictionnaire des codes français ou manuel du droit h‎

‎plon éditeur Sans date. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836 Référence: LMA16G. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836‎

‎Bon état‎

‎LES CODES FRANCAIS COLLATIONNES SUR LES TEXTES OFFICIELS 1876 130,00 ? TRIPIER LOUIS LES CODES FRANCAIS COLLATIONNES SUR LES TEXTES OFFICIELS COTILLON / LAROSE L. 1876. 1931 & CVIII pp., 18 x 24 cms, belle reliure plein maroquin signée Adolphe Bertrand, triple filets d'encadrements sur les plats, double filets courants sur les coupes, tranches dorées, armes frappées à chaud et dorées au dos, infimes manques en coiffes, usures en coins, un plat en partie fendu, mors frottés. Signature de l'auteur manuscrite en page de garde SOMMAIRE : Contenant 1° la conférence des articles entre eux, 2° sous chaque article les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complémente ou les modifient, 3° un supplément par ordre alphabétique et chronologique, renfermant, outre les lois les plus usuelles, celles exigées pour les thèses et les textes anciens qui sont encore en vigueur, 4° une table alphabétique renvoyant aux lois et aux pages ou elles sont reproduites, et les seuls ou sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire nécessaires à l?intelligence des articles. Les envois hors de la France métropolitaine sont payants‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ...1893 69,00 ? RIVIERE & FAUSTIN HELIE & PAUL PONT CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORME AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE.. Paris, librairie Maresq, Plon, 1893, 11 x 15 x 7 cm, reliure demi-cuir (en l'état : dos et plats à restaurés, intérieur assez bel état), 19, 402, 252, 86, 180, 179, 41, 159, 47, 69, 932 & 72 pp. Assez rare‎