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CHIANG, Ted
Expiration
2020 Editios Denoël, Collection "Lunes d'encre" - 2020 - In-8, broché - 453 p.
Reference : 111022
Bon état
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JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE ET DE LA NAVIGATION AERIENNE N° 1858 - Le régime du Canal de Suez après l'expiration de la concession, La Conférence de Genève, La condamnation de l'amiral Auphan a mis en lumière les malentendus passionnels qui ont divisé
BUREAU DU JOURNAL. 28 JUILLET 1955. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 1641 à 1696. Quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 386-Marine
Sommaire : Le régime du Canal de Suez après l'expiration de la concession, La Conférence de Genève, La condamnation de l'amiral Auphan a mis en lumière les malentendus passionnels qui ont divisé les générations qui ont connu l'occupation par René Moreux, Les nouvelles soldes du personnel navigant, Mise a l'eau du deuxième sous-marin a propulsion atomique Classification Dewey : 386-Marine
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui accorde un nouveau délai de six mois aux propriétaires des droits sur les grains, pour remettre les titres de ces droits au greffe de la commission, établie pour en faire la vérification : ordonne la suspension de la perception après l'expiration de ce délai, contre caux qui n'auront pas représenté lurs titres. Du 10 février 1777.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 3 pp.
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, par lequel sa majesté, en dérogeant à quelques articles du réglement du 28 juin 1738, concernant la procédure qui doit être observée en son conseil, ordonne : 1° Que les greffiers du conseil ne pourront recevoir à l'avenir aucune requête en cassation après l'expiration du délai fixé pour les présenter, qu'il ne leur apparoisse des lettres de relief de laps de temps accordées aux parties : 2° Que les sieurs maîtres des requêtes, qui ne sont pas de quartier, pourront être choisis comme ceux qui sont de quartier, pour être rapporteurs sur toutes matières. Du 9 novembre 1769.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1770. In-4 broché de 3 pp.
Expiration Dates
Quercus Publishing (3/2024)
LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9781529419559
Reference : 101053
DECLARATION DU ROY, portant que le terme de huit années pendant lesquelles le Roy a attribué à son profit la perception des droits attribuez aux Offices d'Inspecteurs des Huilles, demeurera prorogé d'une année qui commencera à l'expiration desdites huit années.
(à la fin:) A Paris, chez la Veuve François Muguet et Hubert Muguet, 1712. 4 pages. (25x19 Cm). Non relié. Non rogné. Texte de loi relatif à la perception d'un impôt sur les huiles instauré par un édit d'octobre 1710. Cette taxe suscita les contestations des producteurs, notamment en Provence, cependant qu'elle n'était pas appliquée à Marseille, qui jouissait du privilège de port franc. Légère brunissure du papier.
