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Maulpoix Jean-Michel
Domaine public
Mercure de France Broché 1998 In-8 (14,2 x 20,5 cm), broché, 96 pages ; dos légèrement de biais, dos et quatrième plat inégalement brunis, quelques traces sur les plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
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Dictionnaire hydrographique de la France, contenant la description des rivières et canaux flottables et navigables dépendans du domaine public, avec une carte et un tableau synoptique indiquant le système général de la navigation intérieure ; ouvrage couronné par l'Académie royale des Sciences ; suivi de la collection complète des tarifs des droits de navigation.
Théodore Ravinet, Dictionnaire hydrographique de la France, contenant la description des rivières et canaux flottables et navigables dépendans du domaine public, avec une carte et un tableau synoptique indiquant le système général de la navigation intérieure ; ouvrage couronné par l'Académie royale des Sciences ; suivi de la collection complète des tarifs des droits de navigation. Paris, Bachelier, 1824. 2 volumes in-8, XIV-[2]-360p & [2]-VIII-463p, une grande carte dépliante à la fin du tome 1. Edition originale sur un papier vergé, la carte étant sur un papier plus fort. Le premier volume contient les descriptions des rivières et canaux, le second volume contient les lois et les tarifs des droits. Demi-basane, dos lisse, fleurons, tranches jaunes mouchetées de rouge. Mors du tome 1 un peu faibles, le mors supérieur étant fendillé et fendus en bouts. Carte complète, avec de petites déchirures aux plis renforcées avec du scotch en marge ou au dos (jaunissement du papier à ce niveau). Quelques rousseurs, principalement au tome 1. Peu commun.
TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines
, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.
Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, suivi du Traité des droits d’usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics. - Traité du domaine public ou de la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public
Dijon, Chez Victor Lagier, Libraire-éditeur 1836 13 volumes in-8, demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés et de motifs à froid, pièces de titre maroquin noir, auteur, tomaison et titre dorés. Coins légèrement frottés, quelques rousseurs. Bel ensemble.
T. I-V, Droit d’usufruit - T. VI-VIII, Traité des droits d’usage. 2e édition revue, avec une table des matières très complète. Les T. 6 à 8, relatifs aux droits d'usage, portent : "Seconde édition annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts, par M. Curasson. T. IX-XIII, Traité du domaine public. Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) participa activement à l'élaboration du Code civil français. Bon état d’occasion
"Droit du contentieux constitutionnel (Collection ""Domat - Domaine public"")"
Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"Préface de Georges Vedel. 7e édition. Collection ""Domat - Domaine public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
