‎RÉVOLUTION FRANÇAISE. BIENS ECCLÉSIASTIQUES. DIXMES.-‎
‎Ensemble de 22 fascicules reliés en 1 volume in-8. (1789-1790).-‎

‎1°Considérations politiques sur les biens temporels du Clergé par l'évêque de Nancy. Nancy. Haener. 1789. (66pp.). 2°Questions sur la propriété des Biens fonds Ecclésiastiques en France. S.l.n.d. (164pp.) 3°Le Décret de l'Assemblée Nationale sur les Biens du Clergé, considéré dans son rapport avec la nature et les lois de l'institution ecclésiastique par l'Abbé L*** (Lamourette). S.l.n.d. (68pp). 4°Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Dixmes par M. Chasset, député du Beaujolois le 9 avril 1790. Impr. Nationale. 1790. (26pp). 5°Même titre, texte anonyme. (13 pages. 6°Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des Finances du 18 Décembre 1789, au sujet de la Caisse d'Escompte. (11pp.) 7°Rapport du Comité Ecclésiastique de l'Assemblée Nationale contenant l'examen de la Motion de M. Treilhard... par Lanjuinais, député de Bretagne. Impr. Nat. 1790. (33pp.). 8° Mémoire sur la dotation des curés en fonds territoriaux par Grégoire, curé d'Embermenil. P. Baudouin. 1790.(33pp.) 9°Discours de J.L. Breuvart curé de St Pierre de Douay. S.l.n.d. (30pp.). 10°Opinion et réclamation de l'évêque de Nancy, député de Lorraine, 12 avril 1790. P. Méquignon. 1790. (30pp.) 11°Motion de M. Sallé de Chou, député du Berry. S.l.n.d. (19pp.). 12°Discours sur les biens du Clergé par Royer, curé de Chavannes, député d'Aval. (19pp.). 13°Opinion du marquis d'Estourmel député du Cambrésis et capitulation du Cambrésis (14 avril 1790) (31pp.). 14°Suite des motifs présentés par les citoyens du ci-devant Calaisis (20pp.). 15°Opinion et‎

Reference : ORD-9060

‎motion de l'Abbé d'Eymar...Réclamations et protestations du Clergé de Basse-Alsace (14 avril 1790) 29pp.). 16°Opinion et réclamation de l'abbé de Bonneval député de Paris (40pp.). 17°Réflexions sur le Projet du Comité des Dixmes adressées à l'Ass. Nat. par M... Paris. Impr. des Révolutions de Paris. 1790. (44pp.). 18°Examen de la question: la Dime ecclésiastique est-elle rachetable par Martin député de Besançon. (16pp.). 19°Réflexions sur la suppression de la dime par Lesergeant d'Isbergue. P. impr. Nat. (16pp). 20°Tout n'est pas dit ou Observations nouvelles et ultérieures sur l'Arrêté concernant les Dîmes. (46pp.). 21°Observations importantes sur le rachat des Dîmes. (40pp.). 22°Rapport fait au nom du comité des Dixmes à l'Ass. Nat. par M. Chasset, député du Beaujolais, le 17 juin 1790. Imprimé par ordre de l'Ass. Nationale. (15pp.).|1 volume in-8, dos basane brune, pièces de titre rouge, de tomaison verte (tomé 2), coiffes très abîmées, bon état intérieur. Ex-libris Bibliothèque du baron Zangiacomi. ‎