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[RÉVOLUTION FRANÇAISE].-
Lois, et Actes du Gouvernement.-
Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. Paris. Imprimerie Impériale. 1807. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 494 pages. Dos râpé, plats un peu épidermés, très bon état intérieur.
Reference : ORD-9057
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LES CINQ CODES, annotés des lois, décrets, avis du conseil d'état, ordonnances du Roi et instructions ministerielles, qui abrogent, interprètent, modifient leurs dispositions, ou qui en règlent le mode d'exécution; des arréts de la cour de cassation et des cours royales qui ont résolu les diverses questions de droit auxquelles leur application a donné lieu; de l'indication des rapports de toutes ces dispositions entre elles ou avec d'autres lois; de la date des lois rendues sur les mêmes matières, depuis 1789, etc. ; précédés de la charte constitutionnelle, et suivis du tarif des frais des dépens en matière civile; de celui des frais en matière criminelle; du tableau des distances légales de Paris à tous les chefs-lieux des départemens; des lois et actes du gouvernement sur l'organisation actuelle des cours et tribunaux, concernant les avocats, avoués, huissiers et notaires; l'organisation et les attributions du conseil d'état; des lois relatives aux élections à la chambre des députés, et d'une table générale alphabétique des matières.
Paris, Menard et Desenne, 1819, 1 pleine basane frottée, 1 coiffe manquante, coins et coupes émoussées. in-8 de (8)-XXIV-966 pp. , ex-libris manuscrit ;
Phone number : 06 80 15 77 01
Corps de droit criminel [Volume I]. ou Recueil complet [ ] des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets [ ] ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire [ ] suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières
Chez Ménard et Desenne, Libraires 1821 In-4. Reliure plein veau fauve, dos lisse orné de fers et de roulettes dorées, pièces de titre maroquin rouge, XII-742 pp. Reliure frottée, intérieur frais.
Bon état d’occasion
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794)
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 5. Octobre 1791 à Juin 1792.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 6. Juillet 1792 à Mars 1793.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
