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[RECRUTEMENT de L'ARMÉE]. REY M.-
De la Loi sur le Recrutement de l'Armée.-
(Projet lu à la Chambre des députés le 21 janvier 1841) Par M. REY ex-membre du Corps municipal de Paris et du Conseil général des Manufactures. Paris. L'Auteur. 2 Février 1841. In-8 (132 x 26mm) broché, sans couverture, 22 pages. Rousseurs parfois importantes.
Reference : ORD-8964
Contestation de la loi. Si, comme le dit l'exposé, le gouvernement a étudié l'influence des conseils de révision sur la composition de l'armée, il a dû retirer de cette étude une connaissance précisèment opposée à celle dont il se prévaut pour tenter une irruption militaire dans les conseils... Contestation également en ce qui concerne les remplacements des tirés au sort.
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[Loi Gouvion-Saint-Cyr] [Armée française de la Restauration] [France. Chambre des pairs 1818]
Reference : 105359
(1818)
Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Janvier-Mars 1818 Sur le Projet de Loi relatif au recrutement de l’Armée [4 volumes]
Paris, S.n. 1818 4 volumes. In-8 21,5 x 13,5 cm. Reliures demi-basane bleu-marine, dos lisses ornés de filets dorés, en pagination multiple environ 500 pp. par volume. Ensemble en très bon état.
Interventions des Pairs sur le projet de loi de recrutement dans l’armée, dite loi Gouvion-Saint-Cyr, qui, votée le 10 mars 1818, réafirme le principe révolutionnaire de conscription qui avait été aboli par la Charte de 1814. Le recrutement militaire se fera désormais par le volontariat et par tirage au sort : il s'agit donc d'une loi égalitaire, bien qu'il soit possible de payer pour “racheter” un remplaçant. Par ailleurs, les nobles n'entreront plus directement en tant qu'officiers. Ce système restera en vigueur jusqu'en 1872. Très bon état d’occasion
1870-71, origines et responsabilité,extrait du Tome III.:discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée et de la garde mobile
Paris : Société des publications littéraires illustrées, extrait du Tome III. - 1910 ; p.129 à 192,relié en un volume In-8,1/2 basane raciné,dos orné,couvertures conservées,
bon état, Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 100 €
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant: 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre; 2°Un extrait du Code de l’instruction criminelle; 3°La loi sur le recrutement de l’armée; 4°La loi relative à la réserve de l’armée active, à l’armée territoriale et à sa réserve; 5° Le code pénal ordinaire, annoté; 6°Les lois spéciales, les Décrets, Arrêts de la Cour de cassation applicables aux Tribunaux militaires; 7°Un formulaire des actes de la procédure militaire; précédé D’UN DICTIONNAIRE RAISONNÉ sur l’organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires
, Padoue, chez l’auteur, Hotel des Conseils de Guerre 1876, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, Ex-Libris manuscrit, (couv. et rel. légt frottées, or passé), int. frais, VII-716p.
Phone number : 01 43 29 46 77
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX MILITAIRES. NOUVELLE EDITION CONTENANT LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE, UN EXTRAIT DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, LA LOI SUR LE RECRUTEMENT DE L'ARMEE, LA LOI RELATIVE A LA RESERVE DE L'ARMEE ACTIVE...
CHEZ L'AUTEUR. 1876. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 687 pages.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria
Précédé d'un dictionnaire raisonné sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires. Classification Dewey : 355.021-Militaria
LA LOI SUR LE RECRUTEMENT DE L’ARMÉE ET LA RÉDUCTION À DEUX ANS DU SERVICE MILITAIRE ACTIF, Loi du 21 mars 1905, Commentaire théorique et pratique
, Reims, L.Michaud 1908, 4 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés avec filets encadrants dorés sur dos à cinq nerfs ornés de filets à froid, tr. sup. mouchetées, pages non massicotées, (qq. épidermures aux dos des t.I, II et IV, coins des t.III et IV émoussés, coiffes et coupes des t.I, II et IV légt frottées), int. très frais, II-582/ 582 /556/ 564p.
Phone number : 01 43 29 46 77
