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‎Décret de la Convention Nationale du 26 juillet 1793,‎

‎[ Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances ] Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792 ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792 ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone aux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793 ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique‎

‎20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, &des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 8 pp. ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 6 pp. et 5 ff. n. ch. (modèles de bordereaux) ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 4 pp. ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 2 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 3 pp. ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 4pp. ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone qux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp.‎

‎Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances, dont l'intéressante instruction aux Receveurs sur le recouvrement de la contribution patriotique. Bon état.‎

‎1 - Couplets patriotiques chantés à Montpellier le jour de la Fête du 2 Pluviôse an 7. Air : Comme nos soldats vont grand train : ou, Femmes voulez-vous éprouver : De limprimerie de Tournel. 3 pp. /2 - Le Réveil des patriotes, chant populaire. Air : La République nous appèle (sic). Suivi de : Les nouvelles à la mode. Facétie. Air : Va-t-en voir sils viennent, Jean. P., Bertrand-Quinquet. 8 pp. /3 - Couplets faits & chantés par le Citoyen DUGAZON, aux trois premières représentations, de par le Peuple & pour lui, après le Marchand de Smirne. Air : Des Dettes. 7 pp. /4 - LAnti-fédéraliste, chanson républicaine. Air : De la Bergerette, Contredanse. P., Société Thypographique (sic) des Trois Amis. 4 pp. /5 - La Décadence de Beaulieu, par un Officier du 2me Régiment de Dragons. Sur lAir : Je le compare à mon Louis. Suivi de : Chanson grivoise sur Beaulieu. Sur lAir : Vla cque cest qudaller au bois. Et de : Calcul pour Beaulieu ; LAlphabet de Beaulieu ; Vers pour le Général Buonaparte ; Vers pour lArmée dItalie. 8 pp. /6 - Hymnes qui seront chantés le 10 août lan 2 de la république française, à la fête de la réunion ; Paroles du citoyen VARON, musique du citoyen GOSSEC. P., Gérard. 4 pp. /7 - Couplets pour la fête donnée aux généraux BONAPARTE et MOREAU, dans le temple de la Victoire, le 15 brumaire lan 8e de la République. Air : La victoire en chantant, etc. P., Baudouin. 4 pp. /8 - Couplets chantés en lhonneur des généraux et soldats français dans le repas donné dans le temple de la Victoire, au général Bonaparte, le 15 brumaire an 8 de la République française. Air : Hymne des Marseillais. Par le citoyen FAVART. P., Baudouin. 4 pp. /9 - Couplets distribués au Banquet donné par les Membres du Corps législatif aux généraux BONAPARTE et MOREAU, le 15 brumaire an 8, dans le temple de la Victoire. Air : Du Pas de Charge. Par Félix FAULCON. P., Baudouin. 2 pp. /10 - Anniversaire du 14 juillet, célébré le 26 Messidor, an 7 de la République française. Hymne. Air : du Vaudeville des Visitandines. Par PERRIN. 3 pp. /11 - La Carmagnole. Chantée dans le Siège de Lille, avec accompagnement de Guitarre (sic). P., Imbault. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /12 - Vaudeville des Petits Montagnards. P., Imbault. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /13 - De Cécile et Julien, ou le Siège de Lille. P., Imbault. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /14 - Même titre ; autre version. /15 - Couplets républicains par le Citoyen Bauchet la Borde. Air : Chacun avec moi lavouera. P., Frère. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /16 - Exhortation des Républicains Français au départ de leurs Fils pour larmée. P., Frère. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /17 - Couplets de la Fête de la Réunion du 10 aoust 1793, lAn 2° de la République. P., Imbault. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /18 - Stances contre lathéisme, par le citoyen PIIS. Air : Du Vaudeville de lile des Femmes. P., Frère. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /19 - Himne (sic) des Ennemis des Rois. P., Imbault. Musique notée ; texte gravé. 2 pp /20 - Remettez vos culottes. Air : On doit soixante mille francs. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. Pièce doublée, avec de petits manques. /21 - Réponse à la chanson Remettez vos culottes. Air : On doit soixante mille francs. P., Imbault. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /22 - Hymne à la République française une et indivisible. Dédiée au Président de la Convantion (sic) nationale par le citoyen MARLIER. Air : Vous qui damoureuse avanture (sic). P., Frère. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /23 - Romance patriotique sur la mort du jeune Barra. Par AUGUSTE du théatre du Vaudeville. Musique de DEVIENNE. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /24 - Chanson patriotique sur le succès de nos armes. Par COUPIGNY. Musique de GOSSEC. Musique notée ; texte gravé.2 pp. /25 - Stances. Chantées à la fête des élèves pour la fabrication des canons, poudre et salpêtre. Par Pilet. Musique de CATEL. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /26 - Le Chant du départ. Hymne de guerre. Par *** Musique de MEHUL. Musique notée ; texte gravé. 4 pp. Déchirure importante sans manque. /27 - Chanson patriotique. Par GUEROULT. Musique de SOLIE. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /28 - Chant dune esclave affranchie, par le décret de la Convention Nationale, sur le berceau de son fils. Par COUPIGNY. Musique de JADIN. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /29 - La raison du sage. Chanson républicaine. Par GUEROULT. Musique de DEVIENNE. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /30 - La chûte des tyrans. Couplets patriotiques. Par MAGOL. Musique de DEVIENNE. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /31 - LAdoption. Par DESFONTAINES. Musique de JADIN. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /32 - Chant républicain sur la mort dAgricole Viala soldat de XI ans. Par COUPIGNY. Musique de DEVIENNE. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /33 - Hymne à la victoire sur la bataille de Fleurus. Par LEBRUN. Musique de CATEL. Chanté au concert du peuple le 16 Messidor an 2. Musique notée. 4 pp. /34 - Hymne chanté par le peuple à la fête de Barra et Viala, le 10 Thermidor. Par DAVRIGNY. Musique de Mehul. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /35 - Ode à lEtre Suprême. Par AUGUSTE. Musique de DALAYRAC. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /36 - Hymne sur lenfance. Par DESFONTAINES. Musique de RIGEL. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /37 - Hymne à Barra et Viala. Par *** Musique de LANGLE. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /38 - Ode sur lenfance. Par CRASSOUS. Musique de GOSSEC. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /39 - Le chant des victoires, hymne de guerre. Par CHENIER. Musique de MEHUL. Musique notée ; texte gravé. 4 pp. (fortes mouillures). /40 - Hymne à la liberté, à trois voix. Par DESORGUES. Musique de ***. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /41 - LEvacuation du territoire de la République, chanson de guerre. Par LA COMBE. Musique DADRIEN. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /42 - Hymne à la fraternité. Par DESORGUES. Musique de CHERUBINI. Musique notée. 4 pp. /43 - Ode à J.J. Rousseau. Par DESORGUES. Musique de JADIN. Musique notée ; texte gravé. 3 pp. /44 - Hymne à légalité. Par CHENIER. Musique de CATEL. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /45 - Le chant des triomphes de la République Française. Ode. Par LAHARPE. Musique de LESUEUR. Musique notée ; texte gravé. 4 pp. /46 - Adieux dun vieillard à son fils, en lenvoyant aux frontières. Chanson patriotique. Par COUPIGNY. Musique de DALAYRAC. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /47 - Strophes sur le dévouement des citoyens de la Première réquisition. Par *** Musique de BERTON. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /48 - Hymne du IX Thermidor. Par CHENIER. Musique de MEHUL. Musique notée ; texte gravé. 4 pp. /49 - Le chant du 14 juillet. Par CHENIER. Musique de GOSSEC. Musique notée ; texte gravé. 4 pp. /50 - Ode sur le 18 Fructidor. Par **** Musique de CHERUBINI. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /51 - Hymne du 10 août. Par CHENIER. Musique de CATEL. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. /52 - Hymne funèbre sur la mort du général Joubert. Par CHAUSSARD. Musique de CHERUBINI. Musique notée ; texte gravé.4 pp. /53 - Le chant du Ier Vendémiaire. Sur la fondation de la République. Par CHENIER. Musique de MARTINI. Musique notée ; texte gravé.4 pp. /54 - Hymne à lEtre suprême. Par DESORGUES. Musique de GOSSEC. Musique notée ; texte gravé. 3 pp. /55 - Chant patriotique pour linauguration des bustes de Marat et Lepelletier. Par COUPIGNY. Musique de GOSSEC. Musique notée ; texte gravé. 2 pp. 56 - Stances contre le luxe. Par PIIS. Musique de SOLIE. Musique notée ; texte gravé. 2 pp.‎

‎ Ensemble 55 pièces in-8 débrochées, détachées de recueils collectifs ; certaines présentent des mouillures claires ou des salissures ; souvent défauts dusage.‎