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RÉVOLUTION. FOURNITURES DES ARMÉES.-
Décret de la Convention Nationale du 20 Novembre 1792. Nomination d'une Commission de vingt-quatre Membres, chargés de la vérification de tous les Marchés pour les approvisionnemens & fournitures des Armées.-
Marseille. Jean Mossy. 1792. 2 ff. in-4 sans couverture, avec bandeau gravé, 2 pages imprimées, bon exemplaire, non rogné..
Reference : ORD-18701
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Décret de la Convention Nationale, du 20 novembre 1792, l'an 1er de la République Françoise. Nomination d'une commission de vingt-quatre membres, chargés de la vérification de tous les marchés pour les approvisionnemens & fournitures de armées.
A Grenoble, chez J. M. Cuchet, 1792. In-4 broché de 3 pp.
