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[VAR. RÉGUSSE. VILLENEUVE COUTELAS].-
Arrêté du Préfet du Dpt du Var. Nomination des nouveaux Conseillers municipaux de la Commune de Villeneuve Coutelas.-
Fait à Draguignan le 15 décembre 1813. Une feuille de 229 x 336 mm imprimée recto verso, armes impériales en tête, liste manuscrite des 5 nouveaux conseillers et des 5 conseillers sortants. La commune de Villeneuve Coutelas aujourd'hui disparue était un hameau de la commune de Régusse. Bords de feuille un peu abîmés, trace de pli vertical, tache marginale, assez bon exemplaire. Rare document.
Reference : ORD-14670
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