‎BERGASSE Nicolas (Lyon 1750 - Paris 1832).-‎
‎Réflexions de M. Bergasse sur l'acte constitutionnel du Sénat.-‎

‎Melanges Politiques. - Volume factice avec 13 ouvrages. 1) L’Empereur Napoléon (I) aux français. 4 p. ‘Imprimé à Fontainebleau, avril 1814’ / 2) (Louis XVIII) Au sénat de Buonaparte. 4 p. / 3) Manifeste du peuple français, contre les régicides, leurs adhérens et leurs complices. 4 p. / 4) Robespierre et Buonaparte ou les deux Tyrannies. A Paris chez tous les marchands de nouveautés 1814. Titre + 16 p. / 5) Le Sénat et encore une constitution. Paris, Avril 1814. Titre + p.(5) - 23 (+ 1 bl.) / 6) BERGASSE, M.: Reflexions de M. Bergasse ancien député a l’assemblée constituante sur l’acte constitutionnel du sénat. 16 p. / 7) DE BOUVENS, L’Abbé: Notice historique sur Louis-Antoine-Henri de Bourbon-Condé, Duc d’Enghien, Prince du Sang Royal, suivie de son oraison funèbre,pronocé dans la chapelle catholique de St.-Patrice, A Londres, en présence de la famille Royale. 40 p. Paris, Michaud Freres, 1814 / 8) Liste alphabétique de tous les conventionnels qui ont voté dans la séance premanente des 18 et 17 Jancier 1793. 32 p. / 9) CHATEAUBRIAND, F. A de.: De Buonparte, des Bourbons, et de la nécessité de se rallier a nos princes légitimes, pour le bonheur de la France et celui de l’Europe. Seconde édition. Paris Mame früres, 1814, XII + 88 p. / 10) HAUPT, Th. de (ancien Officier anglois): Hambourg et le Maréchal Davoust. Appel a la justice. Paris Mai 1814. 94 p. / 11) CARNOT, M.(Lieutenant-général) : Mémoire Adressé au Roi en juillet 1814, à Bruxelles Chez tous les Libraires 1814, X + 91 p. (4 p. tachées , page 89/90 avec déchirure et pt. manque) / 12)CHATEAUBRIAND, M. de: Réflexions politiques sur quelquers écrits du jour et sur les intérêts de tous les français. seconde édition. Paris Le Normant 1814, 2.. + 145 p. (verso bl.) / 13) Simonde de Sismondi, J.C.L.: De l’intérèt de la France a l’égard de la traite des négres, A Genève chez J.J. Paschoud et a Paris 1814, 59 p. ‎

‎ 1814, in-8vo, ens. 640 p., légères rousseurs, reliure en d.-cuir de l’époque. Pièce de titre au dos : ‘Melanges politiques’.‎

‎Réflexions de M. Bergasse, ancien député à l’Assemblée constituante, sur l’acte constitutionnel du Sénat. ‎

‎Sans lieu ni date, (1814). 16 pp. in 8.‎

‎Intervention réfutant le droit du Sénat à prononcer la déchéance de Bonaparte et celle de rédiger la charte constitutionnelle.‎

‎Réflexions de M. Bergasse, ancien député à l'Assemblée constituante, sur l'Acte constitutionnel du Sénat - ‎

‎ Fascicule broché de 13x20,5cm, de 16 pages imprimées sur papier vergé - bon état - Juriste et monarchiste, Nicolas Bergasse (1750-1832) critique la décision sénatoriale, de prononcer la déchéance de Napoléon et les bases de la nouvelle Constitution - ‎

‎Réflexions de M. Bergasse. ancien député à l'Assemblée constituante, sur l'acte constitutionnel du Sénat‎

‎S.l.n.d. in-8, 16 pp., dérelé. ‎

‎Il a été rajouté de façon manuscrite, au titre, pour la sénéchaussée de Lyon. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎