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[ESCLAVAGE].-
Ordonnance du Roi concernant le Régime disciplinaire des Esclaves. Suivi de Ordonnance du Roi concernant la Nourriture et l'Entretien des Esclaves.-
N°12792 et N° 12793 du Bulletin des Lois N°1302. 4 et 5 juin 1846. In-8 (ca 145 x 215mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Les 2 ordonnances occupent les pages 440 à 447 du bulletin. Des rousseurs sinon bon état.
Reference : ORD-13067
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