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[DROIT] ROUTIER (Charles).
Pratiques bénéficiales suivant l'usage général et celui de la province de Normandie.
Rouen, Le Boucher, 1762. In-4 de XXIV, 496 pp. et 146 pp. Veau d'époque, dos à nerfs orné, restauration aux bordures du premier plat et aux coiffes.
Reference : 9420
Seconde édition.
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Pratiques bénéficiales suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie. Arrests du Parlement de Rouen. Seconde Edition revue, corrigée & augmentée. Suivi par: Arrests du Parlement du Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les plaidoyers.
A Rouen, Chez Richard Lallemant, M. DCC. LVII., 1757, XXIV + 496 p. + 145 p. + 2 p., reliure en plein veau, dos à cinq nerfs orné or, coiffe tirée, coins denudés, tranches rouges
XXIV, 496, 145 pages. Pratiques bénéficiales suivant l'Usage général et celui de la Province de Normandie, autorisées par les Constitutions Canoniques, Ordonnances, Arrêts, & particulièrement par ceux du Parlement de Roüen, & le Sentiment des Auteurs les plus célèbres sur La Matière des Dixmes & Bénéficiers. La Sépulture des Fidèles. L'Année des Fruits acquis aux Héritiers des Curés. Les Réparations des Eglises & Presbitères. Les Portions Congruës. Les Déports, & autres Droits. Les Pensions sur les Bénéfices. La Réclamation des Voeux. Les Résignations & Permutations.Titre préface.Arrests du Parlement de Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les Plaidoyers. Approbations. Privilège général. Normandie. Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Pratiques bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie, suivi de Arrests du Parlement de Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les Plaidoyers.-
Seconde édition revuë, corrigée & augmentée. Rouen. Richard Lallemant. 1757. 1 volume in-4 (205 x 260 mm) plein veau raciné, dos à 5 nerfs, orné or, pièce de titre maroquin rouge, gardes peignées, tranches rougies, XXIV, 496, 145, 2 pages. Manque de cuir au 2e plat, coiffes usées, reliure usée mais plutôt convenable, bel état intérieur.
Pratiques Bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie.
Autorisées par les Constitutions Canoniques, Ordonnances, Arrêts & particulièrement par ceux du Parlement de Rouen, & le sentiment des Auteurs les plus célèbres sur : La matière des Dixmes - Les charges des bénéfices & des bénéficiers - La Sépulture des fidèles - l'Année des fruits acquis aux héritiers des curés - Les réparations des Églises & des Presbytères - Les portions congrues - Les déports & autres droits - Les pensions sur les bénéfices - La réclamation des vœux - Les résignations & les permutations. volume in4, 260x200, reliure en pleine basane époque, accrocs et manque de cuir, belle condition intérieur, 496 +134pp ( arrêts sur les questions) + table. Rare. Rouen, chez Pierre le Boucher, MDCCLVII Charles Routier, décédé à Rouen en 1749, avocat au Parlement, est l'auteur des Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie
