‎KENT Alexander‎
‎DEUX OFFICIERS DU ROI‎

‎Code de la Noblesse Française ou Précis de la Législation ou Précis de la Législation sur Titres, Épithètes, Noms Particules Nobiliaires, les Armoiries, Etc, - I) Noblesse de peuples Ancêtres des Français : Noblesse primitive, Noblesse des Romains sous la République, Noblesse des Romains & des Gaulois sous les Empereurs, Noblesse des Germains- II) Noblesse des Français : des Gallo-Francs sous les rois Mérovingiens, noblesse féodale des français sous les Carolovingiens & les premiers Capétiens, noblesse de Cour, titres d'étiquettes sous les valois & les bourbons, Noblesse de l'Empire, de la Monarchie de jullet & du nouvel empire - III) Simple Noblesse & ses diverses espèces : Qualifications nobiliaires, Noblesse de naissance, Noblesse utérine ou féminine , Noblesse inféodée, Noblesse de chevalerie & noblesse Militaire, Noblesse d'office, Noblesse graduelle des descendants de deux officiers , Droit de vétérance, Noblese par lettres, Noblesse par les armoiries, Noblesse étrangère, Noms & Particules nobiliaires - IV) Haute Noblesse : chevaliers héréditaires, titres réels et territoriaux de Duc, Marquis, Comte, Vicomte, Baron, titre nus & de pur honneur, personnels héréditaires, Titres féminins, Titres féminins portés aux maris, Princes, cousins de roi, Epithètes honorifiques - V) Perte, Demande, Confirmation de la noblese, Condamnation des usurpateurs de titres nobiliaires : Loi du 28/05/1848, commentaire, Compétence en matière nibiliaire, Règles de droit, Déchéance, Dégradation de la noblesse, Dérogeance, Batardise, récapitulation des nobles titrés, Conseil du Sceau des titres‎

‎ 1860 A Paris, chez les principaux libraires 1860 - In-8 -Reliure 1/2 toile frottée, coins usés - Dos lisse- Pièce de titre cerise, Titre doré - Armoiries en page de titre - VIII + 813 pages + Errata 6 - 2 ème édition, revue corrigée et considérablement augmentée - Ex-libris Lestre de Rey - Réf. 48049‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Code de la Noblesse Française ou Précis de la Législation Ou Précis de la Législation sur Titres, Épithètes, Noms Particules Nobiliaires, les Armoiries, Etc, - I) Noblesse de peuples Ancêtres des Français : Noblesse primitive, Noblesse des Romains sous la République, Noblesse des Romains & des Gaulois sous les Empereurs, Noblesse des Germains- II) Noblesse des Français : des Gallo-Francs sous les rois Mérovingiens, noblesse féodale des français sous les Carolovingiens & les premiers Capétiens, noblesse de Cour, titres d'étiquettes sous les valois & les bourbons, Noblesse de l'Empire, de la Monarchie de jullet & du nouvel empire - III) Simple Noblesse & ses diverses espèces : Qualifications nobiliaires, Noblesse de naissance, Noblesse utérine ou féminine , Noblesse inféodée, Noblesse de chevalerie & noblesse Militaire, Noblesse d'office, Noblesse graduelle des descendants de deux officiers , Droit de vétérance, Noblese par lettres, Noblesse par les armoiries, Noblesse étrangère, Noms & Particules nobiliaires - IV) Haute Noblesse : chevaliers héréditaires, titres réels et territoriaux de Duc, Marquis, Comte, Vicomte, Baron, titre nus & de pur honneur, personnels héréditaires, Titres féminins, Titres féminins portés aux maris, Princes, cousins de roi, Epithètes honorifiques - V) Perte, Demande, Confirmation de la noblese, Condamnation des usurpateurs de titres nobiliaires : Loi du 28/05/1848, commentaire, Compétence en matière nibiliaire, Règles de droit, Déchéance, Dégradation de la noblesse, Dérogeance, Batardise, récapitulation des nobles titrés, Conseil du Sceau des titres‎

‎ A Paris, chez les principaux libraires 1860 - In-8 - Broché, dos cassé - Armoiries en page de titre - VIII + 813 pages - 2 ème édition, revue corrigée et considérablement augmentée.Ex-libris armorié Monsieur Deluen - Réf 18841‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Ordonnance du Roi, portant suppression de la Compagnie franche de Madagascar, & son incorporation dans le régiment de l'Isle-de-France : suppression de deux chefs de bataillon, de deux aides-major, de deux sous-aides-major & de plusieurs officiers de l'Etat-major : et établissement d'un conseil d'administration dans ledit régiment. Du 3 mars 1781 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1781 in-4 dérelié ‎

‎10 pp.Ryckebusch, 6075. Les Compagnies franches de la Marine étaient un ensemble d'unités d'infanterie autonomes rattachées à la marine royale et vouées à servir indifféremment en mer et sur terre. Ces troupes constituaient la principale force militaire de France pouvant intervenir et tenir garnison en outre-mer de 1690 à 1781. Celle de Madagascar connut une existence particulièrement éphémère, puisqu'elle avait eté créée le 22 mai 1778 ‎

‎Ordonnance du roi, Portant suppression de la Compagnie franche de Madagascar,&c. son incorporation dans le régiment de l'Isle de France: Suppression de deux Chefs de bataillon, de deux Aides-major, de deux Sous-aides-major & de plusieurs Officiers de l'ÉTAT-major; Et établissement d'un Conseil d'Administration dans ledit Régiment. Du 3 Mars 1781 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1781 in-4 de 10 pp. dérel ‎

‎MEMOIRE pour les prieurs du Corps des Maîtres Cordonniers de la ville de Marseille, Intimés en appel de Sentence rendue par les Lieutenans-Généraux de Police de ladite ville le 17 Septembre 1781, Défendeurs en Requête incidente du 2 Janvier 1782, & Demandeurs en Requête incidente du 23 Avril suivant. Contre Joseph Chabert, Maître Cordonnier, en qualité de Fermier des Impositions du Corps des Maîtres Cordonniers, & le sieur Bouche, sa caution, de la ville de Marseille, Appellans, Demandeurs, & Défendeurs. (Drop-head title). A Aix, De l'Imprimerie de la Veuve d'Augustin Adibert, Imprimeur du Roi, 1782. - (Bound with:) REPONSE pour Joseph Chabert, Fermier de l'imposition établie par le Corps des Maîtres Cordonniers de la ville de Marseille, & Lazare Bouche sa caution, Appellans de Sentence rendue par les Lieutenans-Généraux de Police de la même Ville le 17 Septembre 1781, & Demandeurs en Requête incidente tendante en ampliation d'appel envers les deux Sentences rendues par les même Officiers le 25 dudit mois, Défendeurs en Requête incidente du 23 Avril, en appel in quantum contra de ladite Sentence. Contre Les Prieurs des Maîtres Cordonniers de ladite Ville, Intimé, Défendeurs & Demandeurs. (Drop-head title). A Aix, de l'Imprimerie de la Veuve d'Augustin Adibert, 1782. - (Bound with:) OBSERVATIONS Pour les Prieurs des Maîtres Cordonniers de Marseille. Sur la Réponse du sieur Chabert. (Drop-head title). A Aix, Chez André d'Adibert, 1782. - (Bound with:) BRIEVE Réponse au dernier Mémoire des Maîtres Cordonniers de Marseille, intitulé: Observations. Pour le sieur Chabert. (Drop-head title). A Aix, Chez la Veuve d'Augustin Adibert, 1782. - (Bound with:) OBSERVATIONS Sur la Brieve Réponse de Chabert, Pour les Maîtres Cordonniers de Marseille. (Drop-head title).‎

‎A Aix, Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, vis-à-vis le College, 1782. Five works on one volume. 46 pp.; 46 pp.; 31, (1) pp.; 24 pp.; 9, (1) pp. Small folio. Modern boards. None of these items in Conlon. Each work has a very nice engraved head-piece, and the place, name of printer and date are printed in these head-pieces. The head-piece of the fourth work depicts a castle and a house. Deals with the right of tax collecting (tax-farming) by Chabert and the predicted amounts of money to be collected. Chabert won the right to collect the taxes among the members of the guild, and for which right he paid the guild of cobblers, but revenues fell far behind what was predicted/expected. At least one of the reasons was the emigration of vast numbers of "garçons" as a response to measures taken by the guild itself, another the departure of many cobblers after a large fleet had left Marseille. The question here is if Chabert is entitled to discounts or refunds of money he already paid to the guild and if he is to be held accountable for failing to collect the predicted/expected sums of money.The first text is preceded by a handwritten summary of the entire matter of two pages, the second piece has handwritten annotations at the end stating the Chambre de Tournelle affirmed the verdict by arret of 16 july 1782: the second piece finds the guild (the Maîtres Cordonniers) guilty. ‎