‎FONTENAILLE Guy-Félix‎
‎La loi des lois‎

‎Christus n° 100 - Un anniversaire, La rigueur malheureuse par Maurice Bellet, Réquisitoire contre un tyran par Dominique Bertrand, Un travail de la foi par Francis Deniau, Vulgarisation théologique par Charles Wackenheim, La loi sans lois par Joseph‎

‎Christus. Octobre 1978. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 385 à 512.. . . . Classification Dewey : 248-Vie chrétienne et méditations‎

‎Sommaire : Un anniversaire, La rigueur malheureuse par Maurice Bellet, Réquisitoire contre un tyran par Dominique Bertrand, Un travail de la foi par Francis Deniau, Vulgarisation théologique par Charles Wackenheim, La loi sans lois par Joseph Thomas Classification Dewey : 248-Vie chrétienne et méditations‎

‎CONSEIL DES PRUD’HOMMES, CODE-MANUEL, (Loi du 27 mars 1907: Historique de la Loi, Commenentaire, Lois antérieures et Circulaires en vigueur, Jurisprudence, Procédure etc., etc.‎

‎Alfred LAJOIe, Boulogne sur mer, 1907.‎

‎Un volume in 8° (15x22 cm), demi-reliure cuir, dos vert, lisse, avec filets dorés, plats marbrés dominante verte, 455 pages.Exemplaire en très bon état.‎

‎La Loi des Lois.‎

‎Baudinière. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 187p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à la Loi. L'homme Innombrable. Le livre de la légitimité. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois deCrancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [20p.]; Lois de la République française n°133, Loi contenant des mesures pour protéger l’arrivage des grains destinés à l’approvisionnement de Paris, 12germinal de l’AnIII, [14p.]; Bulletin des lois de la république française n°69, AnIV, [16p.]; Acte d’accusation contre le représentant du peuple Drouet, Extrait des registres du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-cents, AnIV, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°337, Arrêté des Consuls de la République, relatif aux prêtres assermentés, mariés, ou n’exerçant plus leur culte, dont la déportation aurait été ordonnée en application de la loi du 19fructidor AnV, 8frimaire AnV, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°217, Loi portant que les cousins germains peuvent être simultanément membres d’une même administration, AnVI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°302, Arrêté du Directoire exécutif, concernant le transport des poudres dans l’intérieur de la République, 1er fructidor AnVII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), 19 frimaire AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°317, Loi additionnelle à celle du 14Messidor AnVII sur l’organisation des bataillons et compagnies auxiliaires (n°3361), 21vendémiaire AnVIII, [32p.]; Bulletin des lois de la République n°20, Arrêté qui accorde aux citoyens Jacquemart et Bernard un brevet d’invention pour une fabrication de papiers peints imitant le linon-batiste, 28germinal AnVIII, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°303, Arrêté relatif aux Traites affectés au service des Arrondissements maritimes, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°299, Arrêté relatif au Mode d’envoi des Fonds destinés au service des Colonies, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°265, Arrêté concernant Règlement sur l’Artillerie (n°2576), 2germinal AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°334, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°332, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°300, AnXII, [4p.]; Bulletin des lois n°132, Décret impérial concernant les Forçats libérés (n°2164), 17juillet 1806, [4p.]; Bulletin des lois n°393, Décret impérial qui détermine la marque des Savons (n°7258), 18septembre 1811, [8p.]; Bulletin des lois n°423, Sénatus-consulte concernant la Division de la Garde nationale et l’appel de cent Cohortes sur le premier ban (n°7745), 13mars 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°424, Décret impérial relatif à la Levée et à l’Organisation de quatre-vingt-huit Cohortes de Gardes nationales (n°7787), 14mars 1812, [24p.]; Bulletin des lois n°435, Décret impérial relatif à la Fixation du Prix des Blés, 8mai 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°457, Décret impérial qui fixe le Droit d’entrée des mouchoirs de fil de lin blanc, brodés en fil (n°8412), 22décembre 1812, [32p.]‎

‎ 1789 et s., fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs).‎

‎2 lois : Loi (B. 188. N°1506) Loi relative à la dérivation du cours de la rivière du Couesnon et à la reconstruction du pont de Pontorson du 18 Floréal, an X de la République - Loi (B. 189. N°1544) Loi relative à la nomination d'adjoints de maire...‎

‎De l'Imp. de La République. Vers 1801. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 + 2 pages dont une page d'errata entre les deux lois.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎2 lois : Loi (B. 188. N°1506) Loi relative à la dérivation du cours de la rivière du Couesnon et à la reconstruction du pont de Pontorson du 18 Floréal, an X de la République - Loi (B. 189. N°1544) Loi relative à la nomination d'adjoints de maire dans les parties de communes dont les communications avec le chef-lieu serait difficiles, dangereuses, ou mme temporairement impossibles, du 18 Floréal an X de la République. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎