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COMMISSARIAT à l'énergie atomique
Propriété industrielle
Chez l'auteur. 1958. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 40p.. . . . Classification Dewey : 539-Physique nucléaire
Reference : ROD0030652
Sélection de quelques brevets du portefeuille. Classification Dewey : 539-Physique nucléaire
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LA COPROPRIÉTÉ DES BREVETS, 2erencontre de propriété industrielle des Facultés de droit et sciences économiques de Lyon- Montpellier- Nice à Lyon les 16 et 17mai 1972, Centre d’études internationales de la propriété industrielle, Université des Sciences juridiques, politiques et économiques de Strasbourg
, Paris, Librairies techniques 1973, in-8, br., bon état, 166p.
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DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE: propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international
, Paris, Gualino 2004, in-8, br., bon état, 554p.
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LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n°8
, Paris, Librairies techniques 1989, in-8, br., très bon état, 266p.
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BULLETIN DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, n°35, 2ème série: 1950 - 1960 et 1961-1968: Travaux de l’association
, Paris, siège de l’Association 1963 / 1970, in-8, multicopié, non relié, 201 / 393p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES DROITS DES FRANÇAIS EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER EN MATIÈRE DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE à la date du 5 avril 1931 (date du lendemain de la publication au Journal Officiel de la dernière des modifications apportées à la législation française sur la question), 2èmeéd. (octobre 1933)
, Asnières, Vade-Mecum du Commerçant et du comptable 1933, in-12, br., bon état, 30p.
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