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COMMISSARIAT à l'énergie atomique
Propriété industrielle
Chez l'auteur. 1958. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 40p.. . . . Classification Dewey : 539-Physique nucléaire
Reference : ROD0030652
Sélection de quelques brevets du portefeuille. Classification Dewey : 539-Physique nucléaire
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LA COPROPRIÉTÉ DES BREVETS, 2erencontre de propriété industrielle des Facultés de droit et sciences économiques de Lyon- Montpellier- Nice à Lyon les 16 et 17mai 1972, Centre d’études internationales de la propriété industrielle, Université des Sciences juridiques, politiques et économiques de Strasbourg
, Paris, Librairies techniques 1973, in-8, br., bon état, 166p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE: propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international
, Paris, Gualino 2004, in-8, br., bon état, 554p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n°8
, Paris, Librairies techniques 1989, in-8, br., très bon état, 266p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traite pratique de droit industriel ou exposé de la legislation et de la jurisprudence sur les etablissements industriels les brevets d'invention la proprieté industrielle artistique et litteraire
Paris cosse 1855 in8. 1855. Reliure demi-basane. 611 pages. Etat Passable de l'ouvrage reliure animée rousseurs vendu en l'etat tres rare
Quatre brevets d'invention, dont un avec additions, concernant la fixation des rails sur les traverses, délivrés par le Service de la Propriété industrielle, entre 1951 et 1954.
Ministère de l'Industrie et du Commerce, 1951-1954. In-4, rel. moderne pleine toile verte, dos titré, fascicule réunissant 17 pp. de texte, avec schémas dépliants, sur onglets.
- 3 brevets attribués à des dispositifs de fixation des rails sur les traverses, demandés par la société des Usine des Ressorts du Nord, demandés entre 1947 et 1954. - Brevet d'une selle de liaison d'un rail sur une traverse, demandé le 2 mai 1951 par la Société Sidervia (Liechenstein). - Brevet d'une traverse en béton armé avec boulons d'attache, demandé le 1er avril 1949 par la SNCF et M. Roger Sonneville. Dos lég. passé, très bon état. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
