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GERME Jean
Servitudes
Sésame. 1956. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 p. - Légères tâches sur les plats.. . . . Classification Dewey : 841-Poésie
Reference : ROD0028109
Classification Dewey : 841-Poésie
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5 book(s) with the same title
[MARTIGNE-BRIAND] DAINVILLE Architecte du Département de Maine-et-Loire, Angers place de l'Académie
Reference : 25344
(1878)
COURRIER ET SUITE DE 11 PLANS POUR LA CONSTRUCTION DE BATIMENTS DE SERVITUDES AU CHATEAU DE VILLENEUVE A MARTIGNE-BRIAND, APPARTENANT A MR MERLET [Maire de Martigné-Briand]
MARTIGNE-BRIAND 1878/1880 2 lettres à en-tête imprimé en noir du "Cabinet de M. Dainville, Architecte du Département de Maine et Loire, Angers, place de l'Académie", adressées à Mr Merlet (Propriétaire et Maire de Martigné-Briand), format : 21,5 x 26,5 cm, lettres de 4 pages (une feuille pliée en deux) manuscrites à l'encre brune, signées par M. DAINVILLE (Architecte du Département de Maine-et-Loire) et datées : Angers, le 10 Juillet 1880 + Angers, le 17 Aout 1878, le courrier du 17 aout, pour adresser les Plans de l'Etable, du Poulailler et des Toits à Porcs de votre basse-cour, le courrier du 10 Juillet 1880, pour adresser le plan de l'Ecurie et de la vacherie formant la 1ère partie des travaux à entreprendre des batiments de servitudes de votre propriété de Ville Neuve ............ + A - 1 Plan Original, format : 37 x 48,5 cm, à l'encre noire et rouge, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : Projet de Construction des Servitures du Chateau de Villeneuve à Mr Merlet - Facade sur le chemin, plan dressé et signé par l'architecte : Angers, le 10 Juillet 1880 (signé) Dainville, ............ + B - 1 plan Original, format : 23,5 x 48 cm, à l'encre noire et lavis aquarelle rose, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : Commune de Martigné - Propriété de Villeneuve appartenant à Mr Merlet - Batiments de Servitudes à Construire : Façade de la Porcherie + Facade de l'Etable à l'échelle 0,02: p: 100, dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 17 aout 1878 (signé) Dainville, ............ + C - 1 Plan Original, format : 45,5 x 42 cm, à l'encre noire et lavis aquarelle rose, bleu et marron, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : Propriété de Villeneuve appartenant à Mr Merlet : Projet d'une grille d'entrée, vue de face et vue de dessus (échelle : 0,05 pour 100), dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 20 Juin 1878 (signé) Dainville, ............ + D - 1 Plan Original, format : 36 x 51,5 cm, à l'encre noire et lavis aquarelle rose, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : Commune de Martigné - Propriété de Villeneuve - Batiments de Servitudes à Construire pour Mr Merlet : Cour des Servitudes (vue de dessus)(échelle : 0,02 pour 100)dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 17 Aout 1878 (signé) Dainville, ........... + E - 1 Plan Original, format : 73 x 80,5 cm, à l'encre noire et lavis aquarelle rose et rouge, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : chateau de Villeneuve - Mr Merlet Propriétaire - Projet de construction de Servitudes (Plan de l'Ecurie - Etable, vue de face et vue de dessus + portail de la basse-cour - vue de face)(échelle : 0,02 pour 100)dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 26 Aout 1880 (signé) Dainville, ............... + F - 1 Plan Original, format : 58 x 97,5 cm, à l'encre noire et lavis aquarelle rose, rouge et noir, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : Projet de construction de Servitudes du Chateau de Villeneuve appartenant à Mr Merlet : (Vue de dessus du Cellier, du Passage et du batiment de l'Ecurie et de la Vacherie, dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 10 Juillet 1880 (signé) Dainville, ............. + G - 1 Plan Original, format : 60 x 50 cm, à la mine de plomb et lavis aquarelle rose, sur papier blanc, intitulé : Propriété de Mr Merlet - Batiment des Servitudes de Villeneuve : Détail d'Exécution (Corniche de l'Etable et frise sous la corniche à l'aplomb des pilastres : non daté et signé, ................ + H - 1 Plan Original, format : 48,5 x 37 cm, à l'encre noire, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : Projet de Construction des Servitudes du Chateau de Villeneuve à Mr Merlet Façade sur la Cour (vue de face), dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 10 Juillet 1880 (signé) Dainville, .............. + I - 1 Plan Original, format : 49 x 40 cm, à l'encre noire et lavis à l'aquarelle rouge et marron, sur papier fin toilé blanc avec un verso blanc brillant, intitulé : Commune de Martigné - Propriété de Villeneuve appartenant à Mr Merlet - Batiments de Servitudes à Construire : Pignon de l'Etable en Coupe de la Porcherie et Coupe, dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 17 Aout 1878 (signé) Dainville, .............. + J - 1 Plan Original, format : 79 x 48,5 cm, à l'encre noire et lavis à l'aquarelle rouge, marron et noir, sur papier calque, intitulé : Propriété de Villeneuve appartenant à Mr Merlet : projet de construction de Servitudes, Plan du Plancher (vue de dessus), dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 20 Novembre 1880 (signé) Dainville, .............. + J - 1 Plan Original, format : 68 x 48 cm, à l'encre noire et lavis à l'aquarelle rouge et noir, sur papier calque, intitulé : Propriété de Villeneuve appartenant à Mr Merlet : projet de construction de Servitudes, Plan de la remise, l'Ecurie et la Chambre (Vue de Face et de Dessus), dressé par l'architecte soussigné : Angers, le 20 Novembre 1880 (signé) Dainville,
Jules Merlet, Maire de Martigné-Briand est un homme politique français né le 26 novembre 1830 à Angers (Maine-et-Loire) et décédé le 1er août 1921 au château de La Barre (Martigné-Briand, Maine-et-Loire) ....... Ernest Jean François Dainville, né le 28 septembre 1824 à Angers et mort le 3 mars 1917, architecte angevin .... TRES BEAUX DOCUMENTS ORIGINAUX D'EPOQUE DU CHATEAU DE VILLENEUVE................. EN TRES BON ETAT (VERY GOOD CONDITION).
Traité des servitudes réelles à l'usage de tous les Parlements et Sièges du royaume soit pays de droit écrit, soit pays coutumiers, et aussi à l'usage de la Flandre impériale et d'une partie de l'Allemagne, dans lequel sont rassemblées les principes e la Matière, les dispositions des différentes coutumes, et les usages de chaque province, conformément à la Jurisprudence des Cours souveraines contenant une compilation et une traduction des Loix [sic] romaines qui ont rapport aux servitudes réelles, au nombre de plus de mille Loix ou paragraphes.
A Paris, chez Jean-Thomas Hérissant, 1777. Un fort vol. in-4 (263 x 197 mm) de xxxi - 667 pp. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets à froid, jeu de filets verticaux dorés sur les nerfs, doubles caissons d'encadrement dorés, filets verticaux en pointillés dorés, larges fleurons dorés, semis de points dorés, palette dorée en queue, dentelle dorée sur les coupes, toutes tranches marbrées.
Complet en un volume. ''Excellent ouvrage rédigé dans un style élégant et clair, qualité à rechercher dans les ouvrages de cette espèce, où souvent, l'expression est encore plus obscure que la pensée''. (in Fréron). ''Lalaure, avocat estimable de l'ancien parlement de Paris, a ici essayé de résumer les principes généraux et de rassembler les monuments de la jurisprudence des différents parlements sur l'acquisition et l'extinction des servitudes. Travail d'autant plus utile que les ouvrages de Davezan, Caepolla ou Dandini, composés en latin, étaient calqués sur le droit romain, dont ils adoptaient toutes les subtilités et qui ne se trouvaient entre les mains que d'un bien petit nombre de jurisconsultes. Lalaure a enrichi son ouvrage d'une collection de presque tous les textes de droit romain relatifs aux servitudes, rendant ainsi un très grand service. Son travail a ainsi servi de guide et de fond pour la rédaction de l'article Servitude du Répertoire de jurisprudence. Après avoir donné les règles générales sur les caractères des servitudes, la manière de les acquérir, d'en user, de les supporter, de les perdre, Lalaure conçoit ici le projet de traiter des diverses espèces de servitude.'' (in Pardessus, Traité des servitudes). Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1144 - Quérard IV, La France littéraire, p. 461 - Brunet III, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 777 - Fréron VI, L'Année littéraire, p. 33. Angles émoussés. Fente affectant le mors inférieur du premier plat. Petits frottements affectant les plats. Manque superficiel en coiffe supérieure. Tâche brune au dernier plat. Quelques rousseurs dans le texte. Du reste, belle condition intérieure.
DES SERVITUDES EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
( Bordeaux ) ( Imprimerie commerciale et industrielle ) 1911 1 vol. in - 8 ( 25,5 x 16,5 cm ) ( poids = 1,4 kg ) 359 pp. . Une carte couleur dépliante in fine . Contient : Préface , Introduction , Première partie : Servitudes restrictives des attributs de la souveraineté , Deuxième partie : Les servitudes de passage maritime , Troisième partie : Les servitudes de passage fluvial , Documents , Bibliographie , Table des matières . Un document HT mais inclus dans la pagination (canal de Panama ) et la carte dépliante in fine ( Amérique du sud ) . Plein chagrin bleu marine sous étui cartonné . Dos à faux nerfs , nom de l' auteur , titre et initiales P. L. dorés . Tête dorée . Dentelle dorée sur les contreplats . Gardes de tabis bleu marine ; " P. L. " et " 29 mars 1911 " frappés à l' or sur la 1ère garde . MANQUE LA PAGE DE TITRE . Etui abîmé .
Ce serait une thèse de doctorat . Vu les initiales dorées " P. L. " au dos et sur la 1ère garde , on peut se demander si ce n' est pas l' exemplaire de Pierre Labrousse lui-même .
Phone number : 05 53 48 62 96
PRECIS DE LEGISLATION RURALE - historique de la legislation rurale en France, le regime du sol, de la proprieté privée du sol: le droit de propriété, des restrictions apportées dans l'intéret public au droit de proprieté, des servitudes, des servitudes...
VITTE EMMANUEL. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 384 pages - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats - couverture noircit - 1 tampon sur la page de faux-titre et de titre - 2 tampons sur la page 384.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire: historique de la legislation rurale en France, le regime du sol, de la proprieté privée du sol: le droit de propriété, des restrictions apportées dans l'intéret public au droit de proprieté, des servitudes, des servitudes naturelles, des servitudes par le fait de l'homme...., les voies de communication, des chemins de fer et des tramways, des chemins vicinaux, des chemins ruraux, des rues et de la voirie urbaine, du louange des choses.... Classification Dewey : 340-Droit
Traité des servitudes réelles à l’usage de tous les parlemens et sièges du Royaume, soit pays de droit écrit, soit pays coutumiers…
1777 Paris. Jean-Thomas Hérissant. 1777. 1 volume in-4, plein veau marbré, double encadrement à froid sur les plats, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin brun. XXXI pp. ; (1) p. ; 667 pp. ; (1) p. bl.
…et aussi à l’usage de la Flandre Impériale, & d’une partie de l’Allemagne, dans lequel sont rassemblés les principes de la matière, les dispositions des différentes coutumes, & les usages de chaque province, conformément à la jurisprudence des cours souveraines.Seconde édition (l’originale date de 1761) de ce traité des servitudes réparti en 4 chapitres :- Théorie générale avec définition, acquisition, et perte de la servitude.- Servitudes en pays de droit écrit.- Servitudes en pays coutumiers.- Compilation des lois romaines sur le sujet, en latin avec leur traduction française en regard.Reliure légèrement frottée avec épidermures, petits manques aux coiffes.
