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Une société de Jurisconsultes
Le Moniteur des français ou explication des sciences utiles mises à la portée de toutes les classes.
Librairie des communes. 1865. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 858 pages. Charnières fendues. Dorures sur le dos presque effacées. Titre doré sur le dos avec palettes et fleurons dorés. Aigle doré (presque effacé) sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : ROD0015987
Ouvrage renfermant le Code Napoléon, le Code de commerce, le Code pénal et le Code rural. Ouvrage renfermant également le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts, témoins. Ouvrage accompagné d'un formulaire général et complet d'actes sous signature privée ; l'explication des lois diverses sur le timbre, l'enregistrement, le crédit foncier, les patentes, les chemins vicinaux, la chasse, la pêche, les contributions directes et indirectes. Ouvrage terminé par un dictionnaire des mots les plus usités dans le droit français. Ouvrae agrée par Napoléon III. Classification Dewey : 340-Droit
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LE MONITEUR DES FRANCAIS ou explication des sciences utiles mises à la portée de toutes les classes, renfermant: Le Code Napoléon, le Code Commerce, le Code Pénal et le Code Rural; le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers...
E. Rome. 1864. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Rousseurs. 858 pages, de nombreuses tâchées; cartonnage éditeur fané.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
...huissiers, experts et témoins; un formulaire général et complet d'actes sous signature privée; l'explication des lois diverses sur le Timbre, l'Enregistrement, le Crédit foncier, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes; terminé par un Dictionnaire des mots les plus utilisés dans le droit français par une société de juriconsultes. Ouvrage agréé par SM L'empereur Napoléon III et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
