‎FRANCK BERNARD‎
‎SOLDE‎

‎Solde des Marins du corps des équipages de la Flotte, des marins indigènes et des militaires des corps sédentaires de la Marine‎

‎1942, Charles-Lavauzelle & Cie, in-8 cartonné de 220 pages, Solde des Marins du corps des équipages de la Flotte, des marins indigènes et des militaires des corps sédentaires de la Marine, volume 5bis, textes, volume arrêté à la date du 31 décembre 1941 | Etat : assez bon état, couverture défraîchie, mors fendus, coins et coiffes frottés (Ref.: ref85724)‎

‎Charles-Lavauzelle & Cie‎

‎Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République Française relatif à l'indemnité à accorder aux Militaires employés dans les armées, dont les Equipages de guerre auront été prix par les ennemis [ On joint : ] Loi relative à la Suspension des Pensions de retraite pour les Militaires donnée à Paris le 27 Mai 1792 [ On joint : ] Loi relative aux appointements des Officiers & aux moyens d'accélérer la formation de leurs Equipages donnée à Paris, le 5 Mai 1792 [ On joint : ] Loi relative aux Troupes Provinciales donnée à Paris le 20 Mars 1791 [ On joint : ] Loi relative à une augmentation de Troupes, tant Infanterie que Cavalerie, & aux Pensions de retraite qu'il convient d'accorder aux Agens du Pouvoir Exécutif dans les Pays étrangers, en cas de remplacement. Donnée à Paris le 4 Février 1791 [ On joint :] Loi Relative aux Citoyens pensionnés par l'Etat qui seront placés dans les bataillons de Gardes nationaux volontaires destinés à la défens des frontières donnée à Paris le 30 octobre 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 30e jour de Brumaire, an second de la République Française qui augmente la Solde des Troupes employées au service des armées de la République [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 18 Mai 1793, Portant que les Gardes Nationales en activité de service, n'auront d'autre solde que celle décrétée pour les Troupes de la République‎

‎9 brochures in-4 et in-8, à savoir : Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792, De l'Imprimerie de Mallard, 16 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République Française relatif à l'indemnité à accorder aux Militaires employés dans les armées, dont les Equipages de guerre auront été prix par les ennemis, De l'Imprimerie de Surre Fils, 4 pp. [ On joint : ] Loi relative à la Suspension des Pensions de retraite pour les Militaires donnée à Paris le 27 Mai 1792, , De l'Imprimerie de Mallard, 3 pp. [ On joint : ] Loi relative aux appointements des Officiers & aux moyens d'accélérer la formation de leurs Equipages donnée à Paris, le 5 Mai 1792, , De l'Imprimerie de Mallard, 2 pp. [ On joint : ] Loi relative aux Troupes Provinciales donnée à Paris le 20 Mars 1791, De l'Imprimerie de Mallard, 4 pp. [ On joint : ] Loi relative à une augmentation de Troupes, tant Infanterie que Cavalerie, & aux Pensions de retraite qu'il convient d'accorder aux Agens du Pouvoir Exécutif dans les Pays étrangers, en cas de remplacement. Donnée à Paris le 4 Février 1791, De l'Imprimerie de Mallard, 3 pp. [ On joint :] Loi Relative aux Citoyens pensionnés par l'Etat qui seront placés dans les bataillons de Gardes nationaux volontaires destinés à la défens des frontières donnée à Paris le 30 octobre 1791, De l'Imprimerie de Mallard, 3 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 30e jour de Brumaire, an second de la République Française qui augmente la Solde des Troupes employées au service des armées de la République, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, Paris, 2 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 18 Mai 1793, Portant que les Gardes Nationales en activité de service, n'auront d'autre solde que celle décrétée pour les Troupes de la République, A Chaalons, Chez Mercier, 2 pp.‎

‎Bon ensemble de 9 lois et décrets révolutionnaires évoquant la question de la solde des troupes. Le premier document présente en tableaux "l'Etat des Villes & Places où les Troupes qui y sont en garnison ou en quartier, ainsi que les détachemens qui en dépendent, seront payés". Un des documents est signé par Martelli-Chautard (qui fut notamment député de Toulon). ‎

‎ETAT de ceux des Domaines Nationaux compris dans la soumission de la Commune de Paris, du 26 Juin 1790, dont l'estimation se trouve faite. - (Bound with:) TABLEAU de la correspondance, avec les départemens, jusqu'au 31 décembre inclusivement, Depuis la Circulaire du 12 Octobre 1790, par laquelle on leur a demandé les Bordereaux des rôles arrêtés et mis en recouvrement dans chaque municipalité de leur arrondissement. - (Bound with:) ETAT de situation, par département, de la contribution patriotique du Royaume, au Décembre 1790. - (Bound with:) ETAT de distribution de 97.903 fusils, a faire au 83 départemens du Royaume, Adopté & Décrété par l'Assemblé nationale, le vendredi 28 janvier 1791. - (Bound with:) ETAT de la Recette Faite par Départemens, sur la Contribution Patriotique, depuis le premier Janvier jusqu'au 28 Février 1791. - (Bound with:) ETAT des Recettes Faites par Généralités, sur la Contribution Patriotique, au 28 Février 1791. - (Bound with:) ETAT de situation, par Départment, de la Contribution patriotique, au 28 Février 1791 inclusivement. - (Bound with:) TABLEAU des Appointemens, Solde et Masse, pour la Division du Gendarmerie Nationale, à cheval, de nouvelle création. - (Bound with:) TABLEAU des Appointemens, Solde et Masse, pour la Division du Gendarmerie Nationale, à pied, de nouvelle création. - (Bound with:) TABLEAU des Appointemens, Solde et Masse, pour un Régiment d'Infanterie de ligne, de nouvelle création. - (Bound with:) TABLEAU des Appointemens, Solde et Masse, pour un Régiment d'Infanterie légère, de nouvelle création. - (Bound with:) DEPARTEMENT DE LA GUERRE. Etat général des dépenses ordinaires et extraordinaires du Département de la Guerre pendant l'année 1791, tant en vertu des différens Décrets de l'Assemblée Nationale pour les parties organisées, que conformément aux anciennes ordonnances pour les parties sur lesquelles l'Assemblée Nationale n'a point encore prononcé. (Drop-head title).‎

‎At end: Fait à Paris, le 8 septembre 1791. Twelve pieces bound in one volume. 1 folded leaf; (8) pp.; 1 folded leaf; (4) pp.; 1 folded leaf; 1 folded leaf; 1 folded leaf; 1 folded leaf; 1 folded leaf; 1 folded leaf; 1 folded leaf; (4) pp. 4to. Modern boards. 1: Printed in outer upper margin: Procès-verbal, No. 372.Lists in 6 columns Noms des Experts; Nature des biens; Situations; Noms des locataires; Origine; Estimation. 2: Martin & Walter, Anonymes, 4214.In upper inner margin: Contribution patriotique, at bottom: Procès-verbal, No. 529.Contains 5 columns on the left page: Numéros des Départemens; Noms des Départemens; Dates des Lettres qui leur ont été écrites depuis la circulaire du 12 Octobre; Objet des Lettres; Dates des Réponses. The right page contains the "Situation actuelle des Opérations d'après les réponses." 3: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, No 529.Lists the 83 départemens, the "Nombre des Municipalités, Paroisses ou Communautés par chaque Département", "Nombre des Municipalités, Paroisses ou Communautés dont les Rôles sont vérifées", "Montant des Bordereaux d'Assiète" and "Nombre des Municipalités, Paroisses ou Communautés qui n'ont pas encore fourni leurs Rôles".4: Lists the names of the départemens, "nombre de fusils que chaque Département a déjà reçu"; "nombre de fusils que chaque département recevra"; Total des fusils qu'aura chaque départment'; and "Observations", at the end a "Récapitulation générale." Printed at bottom: Vu & Vérifié. A Paris, ce 28 janvier 1791. Jacques Menou, Rapporteur du Comité Militaire.5: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, No 586. Outer margin partly repaired causing loss of a number of figures in the last column. Columns for "Noms des départemens" and "Montant de la Recette".6: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, No 586. Six columns listing: "Noms des Anciens Arrondissemens"; "Valeurs Actives" (subdivided into "Argent" and "Assignats"); "Total"; "Valeurs D'Extinction"; "Bons Garat." and "Total Général" and a section "Observations".7: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, No 586.Lists the 83 départemens, the "Nombre des Municipalités, Paroisses ou Communautés par chaque Département", "Nombre des Municipalités, Paroisses ou Communautés dont les Rôles sont vérifées", "Montant des Bordereaux d'Assiète" and "Nombre des Municipalités, Paroisses ou Communautés qui n'ont pas encore fourni leurs Rôles".8: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, no. 725, page 46. Martin & Walter, Anonymes, 17420, for this and the next item.9: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, no. 725, page 55.10: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, no. 726, page 31. Martin & Walter, Anonymes, 17419, for this and the next item.11: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, no. 726, page 37.12: Printed in lower inner margin: Procès-verbal, no. 771. Martin & Walter, Anonymes, 1557.Nice collection of various tables and statistical information from the early days of the revolution, undoubtedly collected from various sources and brought together in modern times: the board binding is by Laurenchet and all these pieces are mounted on stubs. ‎

‎Loi relative à la solde des gens de mer, employés sur les vaisseaux de l'Etat, & au service des ports.. Donnée à Paris, le 11 février 1791‎

‎Alençon, Imprimerie de Malassis le jeune, 1791 in-4, 4 pp., tableaux in-t., ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Ordonnance du Roi, portant règlement sur l'administration & la comptabilité, tant des appointemens & solde, que des masses, dans les régimens d'infanterie françoise, allemande, irlandoise & liégeoise, & dans les bataillons d'infanterie légère. Du 20 juin 1788 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1788 in-folio dérelié ‎

‎xij pp., 86 pp ‎