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BARON GRENIER
Traité des Hypothèques. EN 2 TOMES
THIBAUD-LANDRIOT. 1822. In-4. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement pliée, Dos abîmé, Rousseurs. 634 + 594 pages. Reliure plein veau de l'époque. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos lisse. Pièces de titre. Tranches marbrées. Mors fendus. Quelques épidermures sur le cuir. Nombreux passages de vers, en marges et dans le texte, altérant parfois la lecture.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Reference : RO80133108
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5 book(s) with the same title
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes des domaines, du timbre et des hypothéques - 9e édition du traité en forme de dictionnaire.. - Tomes II et III
Imp. Allain. 1927. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 500 pages environ par volume. Texte sur deux colonnes. Pleine percaline verte, passée; quelques accrocs. Mors fendus en coiffe de tête du tome 3.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
9e édition du traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèqies des impôts, des domaines, de la compatabilité, de la manutention et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration des contributions directes et de l'enregistrement de M.Garnier. Classification Dewey : 340-Droit
Traité des Hypothèques (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, toutes tranches marbrées, Thibaud-Landriot, Clermont-Ferrand, 1822
Bon état (reliure un peu frotté avec petites usures en mors, bon exemplaire par ailleurs).
Traité des Hypothèques (2 Tomes - Complet)
Seconde édition, sans aucun changement, et absolument conforme à la première qui a paru en octobre 1822, 2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane racinée, toutes tranches marbrées, dos lisse richement orné, Thibaut-Landriot, Clermont-Ferrand, 1824
Bon état (coupes et plats un peu frottés, bon exemplaire par ailleurs) pour cet exemplaire décoratif.
TRAITE DES PRIVILEGES & HYPOTHEQUES LIVRE III TITRES XVIII ET XIX DU CODE CIVIL / EN 4 TOMES.
A.PEDONE. 1896-1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 511 + 542 + 588 + 597 pages - coins frottés - annotation sur le 1er plat des quatres tomes - coiffes en tête et pied abîmées sur le tome 1 et 4 - coiffe en pied abîmée sur le tome 2,3 - 1er plat désolidarisé sur le tome 4.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Tome 1 : articles 2092 à 2102 - Tome 2 : articles 2103 à 2133 - Tome 3 : articles 2134 à 2179 - Tome 4 : articles 2180 à 2218. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Traité alphabétique des droits d'enregistrement de timbre et d'hypothèques. Nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence. 9 Tomes
Non Renseigné. 1893. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Tome 1 : 1224 pp., manque de papier sur le 2è plat - Tome 2 : 748 pp. - Tome 3 : à la suite, 1505 pp. - Tome 4 : 538 pp. - Tome 5 : Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre : 983 pp., épidermures au dos - Tome 6 : Successions d'étrangers : 711 pp. ; Table chronologique des arrêts rendus par la Cour de Cassation depuis 1791, C pp., épidermures sur les mors - Tome 7 : 862 pp., épidermure en tête du 1er mors - Tome 8 : 929 pp., épidermures sur les mors et au dos - Tome 9 : 868 pp., épidermures sur les mors et au dos - Dos à nerfs décoré de filets à froid, titre doré.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
9 volumes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
