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TROPLONG M.
Privilèges et Hypothèques. Commentaire de la Loi du 23 mars 1855 sur la Transcription en matière hypothécaire.
HINGRAY Charles.. 1856. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 464 + CLIX pages. Titre, filets et caissons dorés sur le dos cuir noir. Légères épidermures sur les mors et les coiffes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO80060447
Droit Civil Expliqué. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 MARS 1855 SUR LA TRANSCRIPTION EN MATIERE HYPOTHECAIRE / ce commentaire est suivi d'un appendice contenant le rapport et la discussion au corps législtatif etc.
CHARLES HINGRAY LIBRAIRIE EDITEUR. 1856. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 464 + CLIX pages - plats désolidarisés - dos manquant - ouvrage désolidarisé - coins frottés - plats salis tâchés - tranches salies - déchirure sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Vendu en l'état - Exemplaire de travail - PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 MARS 1855 SUR LA TRANSCRIPTION EN MATIERE HYPOTHECAIRE / ce commentaire est suivi d'un appendice contenant le rapport et la discussion au corps législtatif les instruction de la direction générale des domaines et de l'enregistrement a ses agents concernant l'interprétation de cette loi nouvelle. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
DROIT CIVIL EXPLIQUE- PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES- COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 MARS 1855 SUR LA TRANSCRIPTION EN MATIERE HYPOTHECAIRE
CHARLES HINGRAY. 1856. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 464 pages + 159 pages- plats et contreplats jaspés- liseret, titre et auteur dorés. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Ce commentaire est suivi d'un appendice- Contenant 1° Le rapport et la discussion au corps législatif, 2° Les instructions de la direction générale des domaines et de l'enregistrement à ses agents, concernant l'interprétation de cette loi nouvelle. Classification Dewey : 340-Droit
LE DROIT CIVIL EXPLIQUE, PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 MARS 1855 SUR LA TRANSCRIPTION EN MATIERE HYPOTHECAIRE
Henri Plon, Paris. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 580 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Etiquette de code sur le dos. Ex-libris illustré en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) encollé au dos du premier plat. Tampon de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Par M. Troplong, Premier Président de la Cour de Cassation, Membre de l'Institut, Grand-Officier de l'Ordre Impérial de la Légion d'Honneur. Ce Commentaire est précédé 1. De l'Exposé des motifs, 2. Du Rapport et de la Discussion au Corps Législatif, 3. Des Instructions de la Direction générale des Domaines et de l'Enregistrement à ses Agents. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
