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DARD Chevalier.
Traité des Offices.
HINGRAY Charles.. 1838. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 594 pages. Pièce de titre noire. Titre et filets dorés sur le dos cuir rouge. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO80044012
Désignés dans l'article 91 de la loi du 28 avril 1816 concernant les Avocats de la Cour de Cassation, Les Notaires, Les Avoués, Les Greffiers, Les Huissiers, Les Commissaires-Priseurs, Les Agens de Change et les Courties. Classification Dewey : 340-Droit
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5 book(s) with the same title
Discours de l'abus des justices de village. Tiré du traité des Offices de C.L.P., non encor imprimé.
Paris, Abel L'Angelier , 1605. In-8 de (2)-77 ff. (1) f. blanc, (le feuillet 73 est blanc).[LOYSEAU (Charles)]. Suite du Discours de l'abus des justices de village.Traictant de la manutention des justices seigneuriales legitimement introduites. Paris, Abel L'Angelier, 1604. In-8 de 61-(1) ff.Ensemble 1 vol. in-8, vélin souple, dos recouvert au XVIIIe siècle de veau fauve ornée (reliure de l'époque).
1. Réimpression du Discours de Charles Loyseau, une première fois publiée en 1603. Privilège pour dix ans accordé à L'Angelier daté 1603.2. La Suite du Discours est en édition originale. Complément de l'édition de 1603, avec le même privilège.Ces deux traités de Charles Loyseau (1564-1627), avocat au parlement de Paris, sont toujours utilisés par les historiens comme des références sur les justices seigneuriales à l’époque moderne.Provenance : Bibliothèque de Pierre Charles Delasize (1763-1846), juge honoraire au tribunal de Rouen avec son élégant ex-libris : les attributs de la justice placés dans un écusson. La vente de son importante bibliothèque eut lieu en 1846.Balsamo & Simonin, Abel Langelier et Françoise de Louvain, 419, 403.
Traité historique de l'État des Trésoriers de France et Généraux des Finances. Avec les Preuves de la Supériorité de ces Offices. Le tout enrichi de notes.
Nancy, Veuve Leclerc, 1776. 2 parties en 1 vol. in-4 de (16)-349 pp. (2)-358-(16) pp., maroquin rouge, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin vert, triple filet doré d'encadrement sur les plats, fleurons dans les angles, tranches dorées (reliure de l'époque).
Édition originale ornée du profil du marquis de Mirosmenil gravé en tête de l'épître dédicatoire. Origine des Trésoriers de France, des chambres des comptes, de la création des généraux, des aides et finances, et de celle de la Chambre du Trésor ou du Domaine, de l'établissement des Cours des Aides, de la création des Recettes générales, de dix-sept offices de Trésoriers de France et de l'établissement des Bureaux des Finances ; suivi des titres qui prouvent que les Bureaux des Finances sont du nombre des Cours supérieures.« Gironcourt, dans son Traité historique de l’État des Trésoriers de France et généraux des finances, en 1776, se présente comme l’un plus des fervents rapporteurs des écrits de Pasquier : les trésoriers de France et les généraux des finances diminuent les finances ordinaires de Sa Majesté, qui se consomment au payement de leurs gages. Ce dernier estime en revanche qu’il était donc temps qu’ils soient réduits ou purement supprimés. Malgré les campagnes et les écrits de dénigrement qui leur sont opposés, les officiers des bureaux des finances conservent leurs privilèges. (…) En examinant la position du roi sur les rapports entre les officiers des finances et les cours supérieures, plusieurs décisions favorables sont rendues en faveur des trésoriers et généraux des finances. En effet, les hautes juridictions (Grand conseil, chambres des enquêtes, chambre de tournelle, chambre des comptes, cours des aides, cours des monnayes et des bureaux des finances), sont toutes réputées être des compagnies souveraines libres et distinctes les unes des autres. Pour appuyer cette appartenance du bureau des finances aux cours souveraines, Regnard de Gironcourt nous éclaire. Dans ses travaux, celui-ci cherche à prouver le rang social de l’office des trésoriers de France et des généraux des finances : En assemblée générale, chaque corps retrouve la jouissance uniforme des droits et privilèges qui leur sont accordés en qualité de membre de cours supérieures et les bureaux des finance en sont une. (…) Henri-Antoine Regnard de Gironcourt est né à Nancy le 13 juin 1719 et admis chez les jésuites en 1734. Il professe la rhétorique et la philosophie dans plusieurs de leurs collèges. Une ode qu’il publia en 1741 sur la naissance de Joseph, archiduc d’Autriche, depuis empereur, le brouilla avec la société. Il intègre ensuite le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace. On a de lui de nombreux ouvrages comme le Traité historique de l’État des trésoriers de France et généraux des finances, avec les preuves de la supériorité de ces offices. » (Aloïse Christian Mavoungou).Superbe exemplaire en maroquin rouge de l'époque de cet ouvrage peu commun. Ex-libris Mareschal Beauvais. Goldsmiths'-Kress library of economic literature, 11482.16 ; inconnu à Brunet, Einaudi, INED, Stourm ; Aloïse Christian Mavoungou. Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace 1701-1790 : aspects institutionnels. Droit. Université de Lorraine, 2015.
CINQ LIVRES DU DROIT DES OFFICES. [relié à la suite :] TRAITE DES SEIGNEURIES. [relié à la suite :] TRAITE DES ORDRES ET SIMPLES DIGNITEZ. [3 ouvrages].
Cologni [Cologne], Isaac Demonthouz, 1613 [et] Sans lieu, par Balthazard l'Abbé, 1613 pour les deux ouvrages suivants. Trois ouvrages reliés en un fort volume grand in-8 (180 X 250) cuir suédé, encadrements de triple filet à froid sur les plats, dos quatre nerfs (reliure de l'époque) ; (3) ff. blancs, titre imprimé en rouge et noir et orné d'une grande vignette gravée, (2) ff. d'épitre et table, 762 pages, (22) ff. de table, (1) f. blanc, [relié à la suite :] 246 pages (dont titre), (1) f. blanc, (9) ff. de table, [relié à la suite :] 172 pages (dont titre), (8) ff. de table, (3) ff. blancs. La plupart des feuillets sont roussis, dos et plats en partie tachés, petit manque de peau en queue du dos.
RARE ET INTERESSANTE REUNION d'oeuvres de Charles Loyseau, imprimées à Cologne par Isaac DEMONTHOUZ et probablement à Genève par Balthasard L'ABBE. La page de titre est ornée d'une belle vignette gravée reproduisant le portrait de l'auteur en buste ceint d'une couronne de lauriers, avec en sous-titre les quatre vers suivants signés "Lamberdiere" : « Le peintre a seulement icy tracé le trait / De l'autheur de ce livre en peignant son visage / Mais luy pour animer vivement son pourtrait / Fait voir son bel esprit dedans son docte ouvrage ». Deuxième édition pour les "Cinq livres du droit des Offices" qui a été publié pour la première fois par Abel L'Angelier en 1610. Le "Traité des Seigneuries" est annoncé "Edition troisiesme, corrigée & augmentée par l'Autheur", mais cette mention est fictive puisqu'une édition imprimée en 1610 par Abel L'Angelier comporte déjà cette mention d'"Edition Troisiesme", les deux précédentes éditions ayant été publiées en 1608 et 1609. Quant au "Traité des ordres et simples dignitez" il a été édité une première fois en 1610, toujours chez Abel L'Angelier. Charles LOYSEAU (1566-1627), célèbre jurisconsulte français né à Nogent-le-Roi, avait une connaissance profonde du droit romain, dont il s'aidait pour résoudre les difficultés de notre droit coutumier. Ses ouvrages ont conservé de l'estime comme monuments de notre ancienne constitution féodale. (MICHAUD, Biographie universelle). PLAISANT EXEMPLAIRE dans sa reliure d'époque en BON ETAT. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST.
Phone number : 06 21 78 12 79
Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs ;. où l'on examine l'étendue & les bornes de ces mêmes fonctions, par rapport aux juges, notaires & greffiers ; avec la suite des principaux réglemens rendus touchant ces offices, depuis leur création jusqu'à présent : par M*** conseiller au Présidial d'Orléans
Paris, Debure l'aîné, 1759 in-12, xiv pp., 596 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.
Edition originale de l'un des plus rares traités du grand jurisconsulte Daniel Jousse. Il est important en ce qu'il documente les fonctions et les attributions judiciaires des ancêtres immédiats de nos commissaires de police : en effet, la charge de Commissaire-Examinateur au Châtelet avait été créée à Paris en 1306 par Philippe le Bel, afin d’assister les juges du Châtelet (tribunal de première instance) dans leurs enquêtes. Ils étaient seize à l’origine, soit un par quartier de Paris et sont des hommes de justice exerçant aussi des activités de police. L’office de commissaire enquêteur-examinateur, alternativement développé ou mis à mal par le pouvoir royal, a subsisté jusqu’à la fin de l’ancien régime. Quoique dotés d’attributions de police administrative, outre leurs fonctions de police judiciaire, ces officiers ne disposaient pas des moyens nécessaires pour intervenir en matière de sécurité publique, celle-ci reposant essentiellement sur l’autorité municipale (rivale, il va de soi). La disparition des commissaires enquêteurs-examinateurs, conséquence de l’abolition de la vénalité des offices par l’assemblée constituante, fut accompagnée de la création, en 1790, de la charge de commissaire de police. Dupin, 1677. Le Clère,527. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs ;. où l'on examine l'étendue & les bornes de ces mêmes fonctions, par rapport aux juges, notaires & greffiers ; avec la suite des principaux réglemens rendus touchant ces offices, depuis leur création jusqu'à présent : par M*** conseiller au Présidial d'Orléans
Paris, Debure l'aîné, 1759 in-12, xiv pp., 596 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.
Edition originale de l'un des plus rares traités du grand jurisconsulte Daniel Jousse. Il est important en ce qu'il documente les fonctions et les attributions judiciaires des ancêtres immédiats de nos commissaires de police : en effet, la charge de Commissaire-Examinateur au Châtelet avait été créée à Paris en 1306 par Philippe le Bel, afin d’assister les juges du Châtelet (tribunal de première instance) dans leurs enquêtes. Ils étaient seize à l’origine, soit un par quartier de Paris et sont des hommes de justice exerçant aussi des activités de police. L’office de commissaire enquêteur-examinateur, alternativement développé ou mis à mal par le pouvoir royal, a subsisté jusqu’à la fin de l’ancien régime. Quoique dotés d’attributions de police administrative, outre leurs fonctions de police judiciaire, ces officiers ne disposaient pas des moyens nécessaires pour intervenir en matière de sécurité publique, celle-ci reposant essentiellement sur l’autorité municipale (rivale, il va de soi). La disparition des commissaires enquêteurs-examinateurs, conséquence de l’abolition de la vénalité des offices par l’assemblée constituante, fut accompagnée de la création, en 1790, de la charge de commissaire de police. Dupin, 1677. Le Clère,527. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
