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TISSIER Albert, DARRAS Alc. et LOUICHE-DESFONTAINE
Code de Procédure Civile. En 3 Volumes.
LAROSE L.. 1901. In-8. Relié demi-cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1090 + 1192 + 396 pages. Titres et tomaisons doré sur le dos cuir vert, à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Reference : RO80041782
Codes Annotés. Recueil Général des Lois et des Arrêts et Journal du Palais. TOME Ier : Art. 1 à art. 442. TOME II : Art 443 à 1042. TOME III : Suppléments contenant la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1908 - Appendices, Lois d'organisation judiciaire, Assistance judiciaire, Compétence des juges de Paix, Tarifs en Matière civile; par Armand Richard. Classification Dewey : 347-Procédure civile
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5 book(s) with the same title
Analyse raisonnée et conférences des opinions des commentateurs et des arrêts des cours, sur le Code de procédure civile (2 volumes)
Rennes, chez Cousin-Danelle Relié 1811 Deux volumes in-4 (21 x 26,2 cm), reliure plein veau, dos lisses ornés de dorures, 800 et 847 pages ; coiffes supérieures, coupes et coins usés, mors supérieur du tome 2 fendu en tête, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Les codes annotés de Sirey-Jurisprudence des arrêts et doctrine des auteurs- Code de Procédure civile+ Code civil Tome II (2 volumes)
Marchal et Billard. 1889-1892. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 936+VII+941+XIII pages. Rares rousseurs dans le texte, nombreuses sur les tranches. Titre, auteur en doré au dos. Dos à 5 nerfs. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Classification Dewey : 347-Procédure civile
NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 5 VOLUMES: Tomes 1, 2, 3 et 4 + ADDITIONS
A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale. 1910. In-4. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. Entre 800 et 1000 pages par volume (sauf additions). Tome 4 état d'usage (mors et dos frottés). Légères traces de mouillures à l'intérieur des tomes 1 et 4.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome 1: Art.1er à 251 - Tome 2 (1911): Art 252 à 473 - Tome 3 (1913): Art 474 à 672 - Tome 4 (1922): Art 673 à 1042. Additions au Nouveau Code de Procédure Civile (1933): 1er octobre 1921-1er mars 1933 Classification Dewey : 340-Droit
COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIERE CIVILE - EN 2 VOLUMES / TOMES 1 + 2 / Dans l'ordre des articles du code de Procedure Civile - suivi d'une Table alphabetique et analytique des matieres, de plusieurs tableaux de toute la procedure rapprochée des etc...
A PARIS - IMPRIMERIE D'HIPPOLYTE TILLIARD. 1832. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. XI + 556 + 621 PAGES - Augmenté d'une planche depliante de TARIFs en fin du 2e volume - Plats et contre-plats jaspés - Titre, tomaison, filets et roulettes dorés aux dos - Dos e ncuir marron. + 1 note manuscrite sous forme de tableau (en supplement).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : 54215
CODE de procédure civile, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection des deux codes. 2 Volumes complets.
Paris, Firmin Didot 1808-1824, 175x100mm, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté.
VIII-, 274 p., 42 p., 10 ff., 100 p., - 380 p., ,
