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TISSIER Albert, DARRAS Alc. et LOUICHE-DESFONTAINE
Code de Procédure Civile. En 3 Volumes.
LAROSE L.. 1901. In-8. Relié demi-cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1090 + 1192 + 396 pages. Titres et tomaisons doré sur le dos cuir vert, à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Reference : RO80041782
Codes Annotés. Recueil Général des Lois et des Arrêts et Journal du Palais. TOME Ier : Art. 1 à art. 442. TOME II : Art 443 à 1042. TOME III : Suppléments contenant la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1908 - Appendices, Lois d'organisation judiciaire, Assistance judiciaire, Compétence des juges de Paix, Tarifs en Matière civile; par Armand Richard. Classification Dewey : 347-Procédure civile
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5 book(s) with the same title
Les codes annotés de Sirey-Jurisprudence des arrêts et doctrine des auteurs- Code de Procédure civile+ Code civil Tome II (2 volumes)
Marchal et Billard. 1889-1892. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 936+VII+941+XIII pages. Rares rousseurs dans le texte, nombreuses sur les tranches. Titre, auteur en doré au dos. Dos à 5 nerfs. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Classification Dewey : 347-Procédure civile
NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 5 VOLUMES: Tomes 1, 2, 3 et 4 + ADDITIONS
A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale. 1910. In-4. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. Entre 800 et 1000 pages par volume (sauf additions). Tome 4 état d'usage (mors et dos frottés). Légères traces de mouillures à l'intérieur des tomes 1 et 4.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome 1: Art.1er à 251 - Tome 2 (1911): Art 252 à 473 - Tome 3 (1913): Art 474 à 672 - Tome 4 (1922): Art 673 à 1042. Additions au Nouveau Code de Procédure Civile (1933): 1er octobre 1921-1er mars 1933 Classification Dewey : 340-Droit
COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIERE CIVILE - EN 2 VOLUMES / TOMES 1 + 2 / Dans l'ordre des articles du code de Procedure Civile - suivi d'une Table alphabetique et analytique des matieres, de plusieurs tableaux de toute la procedure rapprochée des etc...
A PARIS - IMPRIMERIE D'HIPPOLYTE TILLIARD. 1832. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. XI + 556 + 621 PAGES - Augmenté d'une planche depliante de TARIFs en fin du 2e volume - Plats et contre-plats jaspés - Titre, tomaison, filets et roulettes dorés aux dos - Dos e ncuir marron. + 1 note manuscrite sous forme de tableau (en supplement).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : 54215
CODE de procédure civile, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection des deux codes. 2 Volumes complets.
Paris, Firmin Didot 1808-1824, 175x100mm, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté.
VIII-, 274 p., 42 p., 10 ff., 100 p., - 380 p., , Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Analyse raisonnée et conférences des opinions des commentateurs et des arrêts des cours, sur le Code de procédure civile (2 volumes)
Rennes, chez Cousin-Danelle Relié 1811 Deux volumes in-4 (21 x 26,2 cm), reliure plein veau, dos lisses ornés de dorures, 800 et 847 pages ; coiffes supérieures, coupes et coins usés, mors supérieur du tome 2 fendu en tête, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
