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RIVIERE H.F., HELIE Faustin et PONT Paul
Code Civil, annoté des arrêts de la Cours de Cassation.
CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 1893. In-18. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 402 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO80021991
Et des circulaires ministérielles. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, précédé des lois constitutionnelles, et suivis des textes de l'Ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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CODE CIVIL ANNOTE DES ARRETS DE LA COURS DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES
LIBRAIRIE MARESCQ AINE - LIBRAIRIE PLON. non daté. In-18. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Précédé des Lois Constitutionnelles. Avec le concours de MM. Faustin Hélie, Paul Pont. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE SPÉCIAL DE LA JUSTICE DE PAIX, contenant, par ordre alphabétique, le texte des lois, décrets et ordonnances en vigueur, qui attribuent aux juges de paix, depuis leur création jusqu’à ce jour, la connaissance de diverses actions et demandes, et la confection d’une infinité d’actes soit au civil, soit au criminel, annoté d’arrêts des Cours royales et de la Cour de Cassation
, Paris, Félix Locquin et Cie / Videcoq 1838, in-8, demi-veau vert, tit. doré sur dos lisse orné de frises dorées, (coiffes et coupes lég. frottées et une lég. acidification du papier), XLVI-452p.
Phone number : 01 43 29 46 77
