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STEFANI G., LEVASSEUR G., BOULOC B.
PROCEDURE PENALE
Dalloz. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 822 pages. Annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Reference : RO60027385
ISBN : 2247001033
11e édition. Précis Dalloz. Classification Dewey : 345-Droit pénal
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ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale - Licence -; Procédure pénale et pratique des parquets - Maîtrise -; Procédure pénale - E.O.G.N., 3èmeéd.
, Paris, Les cours de droit 1996, in-8, br., très bon état, 221p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Règlement de Procédure Pénale de la République de Chine
Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Juin 1923, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, IX-142 pp., reliure moderne plein cuir tabac, couvertures conservées mais défraîchies, non coupé, intérieur en très bon état.
Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Pénale de la République de Chine du 14 novembre 1921, suivi du Règlement d'exécution, du règlement sur le décret pénal et du règlement sur la procédure pénale sommaire.
"Les novelles, corpus Juris Belgici; procédure pénale (5 volumes)."
Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1946-1951. 20 x 29, 5 volumes, 981 + 571 + 545 + 507 pages, reliure large dos toilé, tranches mouchetées, très bon état.
"Tome 1 : Volume 1 : L'action publique et civile; De l'exercice de l'action publique; Les questions préjudicielles; La prescription en matière répressive; La police judiciaire; L'instruction; La Chambre du Conseil; Les mandats; La détention préventive; La liberté individuelle; Volume 2 : L'extradition; Des tribunaux de police; Les tribunaux correctionnnels; L'appel en matière répressive; Droit comparé; Exposé critique; tome 2 : Vol. 1 : Les mises en accusation; La Cour d'Assise; Pourvois en cassation en matière répressive; La révision des condamnations pénales; vol. 2 : Le faux; Ctimes commis par des juges; Des délits contraires au respect dû aux magistrats; Dépositions des Princes et Hauts Fonctionnaires; Reconnaissance d'identité; Destruction ou enlèvement de pièces ou jugements; Des règlements de juges et du renvoi d'un tribunal à un autre; Le casier judiciaire; La réhabilitation en matière pénale; Langues en matière criminelle; Précédure pénale; Exposé critique; Le droit pénale des jeunes délinquants; La loi de défense sociale; Procédure à l'égard des mendiants et des vagabonds."
DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE
LGDJ. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 405 pages. Quelques passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
5e édition. L'infraction pénale. La sanction pénale. La procédure... Classification Dewey : 345-Droit pénal
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 9èmeéd., coll. Mémentos Dalloz
, Paris, Dalloz 1982, in-8, br., (couv. lég. fanée, feuilles jaunies), intérieur frais, [2ff.]-222p.
Phone number : 01 43 29 46 77
