‎LOUIS (XVI), DU PORT M. L. F.‎
‎LOI, RELATIVE A LA DECORATION MILITAIRE‎

‎Imprimerie de Capel, Dijon. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Annotations d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

Reference : RO40234543


‎Donnée à Paris, le 7 jan. 1791. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

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‎DECORATIONS ‎

Reference : 30637

(1791)

‎Loi relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine. Donnée à Paris, le 11 février 1791 ‎

‎Orléans L.-P. Couret s.d. [1791] in-4 en feuille ‎


‎3 pp.Roquincourt, 5137. Une unique "décoration militaire" devait remplacer, au 1er janvier 1791, les distinctions jumelles de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, et l'institution du Mérite militaire. Cette loi précise son extension aux officiers de marine. L'existence de cette nouvelle distinction sera de brève durée : elle fut supprimée par décret du 15 octobre 1792, après avoir été décernée à seulement 5424 titulaires ‎

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EUR120.00 (€120.00 )

‎[DECORATIONS] ‎

Reference : 165434

‎Loi relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine.. Donnée à Paris, le 11 février 1791‎

‎Alençon, Imprimerie de Vve Malassis l'aîné, 1791 in-4, 3 pp., Rousseurs sur la première page.‎


‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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Reference : 114781

‎LOI RELATIVE à la Décoration Militaire.‎

‎Paris, de l'Imprimerie de N. H. Nyon, 1791. 2 pages. (26x20 Cm). Feuillet seul. Dérelié. Loi qui décrete que "à l'avenir la Décoration militaire sera accordée aux Officiers de toutes les armes et de tous les grades, à vingt-quatre années de service révolues, etc. ‎


Ultimo Capitulo S.L. - Barcelona

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Reference : 3673

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Reference : 3690

‎Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°1356‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (rares rousseurs), 3p.‎


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