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CARPENTIER ADRIEN
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES, CODES ET TRAITES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1909. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. Env. 1200 pages (plusieurs paginations). Auteur et titre dorés sur le dos. Coiffe en tête légèrement abîmée et mors droit fendu sur 4 cm.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
Reference : RO40153777
13e édition refondue. Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, Les Arrêts de principe les plus récents, La législation algérienne et coloniale, et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités intérnationaux relatifs au droit privé. Classification Dewey : 341-Droit international
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CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général LES ARRÊTS DE PRINCIPES LES PLUS RÉCENTS, La législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 16èmeéd. refondue, corrigée et mise au courant; LOIS ET DÉCRETS; CODES ET TRAITÉS: CODE CIVIL; CODE DE PROCÉDURE CIVILE; CODE DE COMMERCE; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE; CODE PÉNAL; CODE FORESTIER; TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL; APPENDICES Traités d’union et conventions multiples
, Paris, Marchal et Godde 1912, 2 vol. fort in-4, demi-basane noire, tit. sur dos à 4 nerfs avec filets soulignant dorés, impression en double colonne, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 1992-206 / XVI-328-172-104-140-104-62-270-28-18-12p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Code et lois pour la France l'Algérie et les colonies codes et traités.
Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence marchal et billard, 1924; in-4, 392 pp., cartonnage de l'éditeur. Une page déchirer mais pas de manque.
Une page déchirer mais pas de manque.
