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RIVIERE H. F., HELIE FAUSTIN, PONT PAUL
CODE CIVIL ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES
Librairie A. Marescq Aîné - A. Chevalier-Marescq. Non daté. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 398 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO40149824
Avec une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence. Précédé des Lois constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 340-Droit
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Code civil annoté des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des lois constitutionnelles
Chevalier-Marescq & cie/E. Plon, Nourrit et cie. 1893. In-16. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 402 pages. Coins rognés. Tâches en plats. Dos de substitution. Rousseurs. Ex-libris à l'encre en 1er contre-plat. Deux colonnes de texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
[Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq] - RIVIERE, H. F. ; HELIE, Faustin ; PONT, Paul
Reference : 41325
(1884)
Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.
Ave une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné (fleurons), Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1884), 398 pp.
Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)
