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PARISOT LEON
NOUVEAU FORMULAIRE D'ACTES SOUS SEING PRIVE
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. 1957. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 865 pages. Couverture se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO40139690
4e édition refondue, corrigée et mise à jours à mars 1957, par A. Peraud-Charmantier. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Nouveau formulaire d'actes sous seing-privé en matière civile et commerciale, avec les disposition des lois sur le timbre et l'enregistrmenet qui règlent les droit auxquels ils sont assujétis, et l'exposé des principes de législation qui les régissent ; suivis de Modèles de Pétitions à adresser au Roi, aux Princes et Princesses de sa famille ; aux Ministres, Préfets, Sous-Préfets, Maires, Présidens de Tribunaux et Procureurs du Roi, Inspecteurs des Forêts, Administrateurs d'Hospices, etc. Par M. Lavenas, ancien huissier à Evreux, auteur du Nouveau Code et Manuel pratique des Huissiers.
P., Lebigre Frères, 1833, in 12, cartonnage muet de l'époque, 260 pages ; des rousseurs, parfois fortes.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
NOUVEAU FORMULAIRE DES ACTES SOUS SEING PRIVE - DEUXIEME EDITION DU DROIT MIS EN PRATIQUE / COMPLETE PAR LE GUIDE DU CONTRIBUABLE.
THEODORE LEFEVRE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 425 pages. Nombreuses piqures de vers sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le droit mis en pratique : nouveau formulaire des actes sous seing privé.
Théodore Lefèvre. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 388 pages.Contre plats jaspés. Ex libris à l'encre. Tampon bibliothèque 4ème page. Auteur, titre et filets dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le droit mis en pratique. Nouveau formulaire des actes sous seing privé.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 388 pages. Défraîchi. Rousseurs. Trou de ver à la reliure.
Livre. Editions Théodore Lefèvre, Vers 1900.
LE DROIT mis en pratique, nouveau formulaire, des actes sous seing privé précédé des règles générales sur la formation et les effets des contrats ou obligations conventionnelles suivi de l’organisation et de la compétence des tribunaux en matière civile et commerciale
, Paris, Théodore Lefèvre ss date, in-8, demi-toile enduite verte, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux sur dos lisse, non massicoté, bon état, VIII-388p.
Phone number : 01 43 29 46 77
