‎MAGUERO EDOUARD‎
‎DICTIONNAIRE DES DOMAINES‎

‎SUPPLEMENT au dictionnaire des domaines nationaux, des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques, de patentes, de dépots et consignations et de saisie réelle. Par l'auteur du Répertoire du domaniste.‎

‎A Paris, Perronneau, An V, 1796-1797. 199 pages. (22x14cm). Broché. Non rogné. Couverture papier muette. Taches, salissures et défauts d'usage sur la couverture. Accidents sur le dos. Dos fendillé et entièrement taché. Infimes traces de mouillure marginales à l'intérieur. Quelques rousseurs et défauts d'usage Exemplaire broché dont la couverture mérite une importante restauration. ‎

‎Dictionnaire des Domaines Nationaux des Droits d'Enregistrement de Timbre, d'Hypothèques, de Patentes, de Dépots et Consignations et de Saisie Réelle par l'auteur du Répertoire du Domaniste.²‎

‎Paris, An 5, in-8, 321pp, Cartonnage éditeur muet, Quelques défauts mineurs sinon très bel exemplaire! 321pp ‎

‎Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits domaniaux; Des droits d'échange, et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïque,.. : ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle - Nouv. éd. revue, corrigée et augmentée par l'auteur ‎

‎ 1775 PARIS, Vve Dutillet - 1775 - complet des 2 tomes In-4 - Reliure plein veau moucheté havane (frottée épidermures) - Dos à cinq nerfs, orné de décors fleuronnés - Pièces de titre et de tomaison havane (manque 1 patrie de la pièce de titre du T. I) Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - coupure en page de titre & mouillures aux dernières pages du T. I - XXXVIII-558 + 602 pages - Envoi rapide et soigné‎

‎Fort intéressant ouvrage, consacré à la matière des Domaines et du droit domanial, laquelle se ramène, en partie, à létude des biens du pouvoir royal. Si lon ne sait pas grand chose sur Bosquet, au moins est-on renseigné sur ses diverses professions qui lui ont permis dacquérir de précieuses connaissances en la matière. Entré très jeune dans les fermes, il passe ensuite à la régie des domaines et y devient directeur de la correspondance (A. Rousselet-Pimont, DHJF, p. 111). Bosquet était donc indiqué pour entreprendre la rédaction de cet ouvrage sur le droit domanial. La matière était complexe, éclatée entre divers statuts coutumiers et des décisions jurisprudentielles. Aussi, Bosquet a privilégié la forme dun dictionnaire alphabétique, par rapport à un trop volumineux traité qui naurait quajouter à lobscurité de ce champ disciplinaire. Dans la préface, lauteur indique que « lordre alphabétique a été préféré, parce quil est incontestablement le plus commode pour faciliter au lecteur le moyen de trouver promptement ce quil cherche () » (p. VII). Mais, cherchant à préserver une qualité quant au contenu, « lauteur () cherche dans chaque article à présenter le principe et la jurisprudence applicable avant de les discuter et de les confronter pour aboutir à un véritable exposé raisonné » (A. Rousselet-Pimont, op. cit.). En somme, ce que veut Bosquet cest pouvoir discuter des principales discussions juridiques, « comme on laurait fait dans un ouvrage dune autre forme ». Un dictionnaire sur la forme, un traité raisonné sur le fond : voilà la logique de louvrage de Bosquet. Le premier volume commence avec une entrée intitulée « abandonnement » pour sachever avec celle de « duplicata » (v. not. le très important article consacré à la notion de « domaine », p. 425 et s.). Le second volume débute avec lentre « Eau » et sachève avec « Yvetot », un bourg de la province de Normandie, dans le pays de Caux, qui est une seigneurie particulière et à laquelle on a prétendu quelle avait le titre de principauté, voire, selon certaines fables, celui de royaume. En fin de chacun des volumes, on note la présence dun très utile index alphabétique reprenant chacun des termes indiqués. Formidable dictionnaire, dune rare exhaustivité, donnant un excellent aperçu de ce que fut le droit domanial. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes des domaines, du timbre et des hypothéques - 9e édition du traité en forme de dictionnaire.. - Tomes II et III‎

‎Imp. Allain. 1927. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 500 pages environ par volume. Texte sur deux colonnes. Pleine percaline verte, passée; quelques accrocs. Mors fendus en coiffe de tête du tome 3.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎9e édition du traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèqies des impôts, des domaines, de la compatabilité, de la manutention et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration des contributions directes et de l'enregistrement de M.Garnier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de l'Enregistrement des Hypothèques et des Domaines. Suivi du Dictionnaire Général des Droits d'Enregistrement de Timbre et Greffe des Hypothèques et des Domaines, de comptabilité, des contraventions et de manutention.‎

‎VIDECOQ. 1835. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 23 + 862 pages. Relié plein veau. Pièce de titre. Titre, roulettes et fleurons dorés sur le dos. Dos et plats frottés avec des épidermures. Coiffe de tête abîmée. Nombreuses annotations à la plume en marges. Nombreuses pages de notes manuscrites insérées en début, en fin et dans l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎ Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎