‎PEISER GUSTAVE‎
‎CONTENTIEUX ADMINISTRATIF‎

‎Dalloz. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 205 pages. Quelques rares annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz‎

Reference : RO40107455
ISBN : 2247011799


‎7e édition. Mémentos Dalloz. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz‎

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‎Gohin Olivier‎

Reference : RO80209427

(1988)

‎Documents et Etudes n°2.09 et 2.10 / Janvier - Mars 1988. - Droit Administratif Volumes 1 & 2 : Le contentieux administratif: la juridiction administrative / 2. Les recours contentieux -‎

‎La documentation française. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 + 48 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos à agrafes. 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎


‎Volume I: La définition de la justice administrative / La compétence de la juridication administrative / L'organisation de la justice administrative -Volume 2: Unité et diversité des recours contentieux - La formation des recours contentieurs - Les caractères généraux de la procédure - L'instruction des recours contentieux - Le jugement des recours contentieux. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎Collectif‎

Reference : RO40051111

(2022)

‎CAP-TA 2022 Cours de procédure administrative contentieuse Tomes 1 & 2 1 volume Sommaire: La juridiction administrative; la structure du contentieux administratif; Les voies de recours devant le juge administratif; L'instance; La phase de jugement; L'éxéc‎

‎Probatio Conseil. 2022. In-4. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 116 + 170 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎


‎Sommaire: La juridiction administrative; la structure du contentieux administratif; Les voies de recours devant le juge administratif; L'instance; La phase de jugement; L'éxécution des décisions de justice; L'urgence ... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎CHAPUS RENE‎

Reference : RO40128676

(1991)

ISBN : 2707604712

‎DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF‎

‎Montchrestien. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 921 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎


‎3e édition. Domat Droit public. Introduction à l'étude du régime juridique du contentieux administratif. La compétence des juridictions. L'instance... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎Collectif‎

Reference : R300290885

(1980)

‎Penant, revue de droit des pays d'Afrique - 90e année - n°770 Oct. nov. déc. 1980 - Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la Républ‎

‎Ediéna. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. Paginé de 358 à 491.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎


‎Sommaire : Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la République populaire du Bénin par Alexandre Paraiso - La nouvelle organisation des pouvoirs publics en République populaire du Congo : l'acte du 30 mars 1979 par Joseph Owona - Jurisprudence : Gabon : Compétence administrative ou judiciaire - Exploitation d'un bac - Ouvrage public - Compétence administrative - Accident - Absence de défaut d'entretien normal.. - Mauritanie : Recours contentieux - Recours portant une date antérieure à celle de l'enregistrement au Greffe - Date de cet enregistrement seule valable : Cour suprême de Mauritanie, 20 décembre 1978 - Jurisprudence civile : Congo : Préjudice dû pour l'inexécution d'un contrat - Appréciation souveraine des juges du fond mais nécessité de répondre aux conclusions... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

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‎COLSON (Jean-Philippe)‎

Reference : 55391

‎L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Préface de GeorgesPéquignot, Bibl. de droit public, t.CI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., partielt non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR À PIERRE PACTET, bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], VI-223p.‎


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