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PEISER GUSTAVE
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
Dalloz. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 205 pages. Quelques rares annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Reference : RO40107455
ISBN : 2247011799
7e édition. Mémentos Dalloz. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
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Documents et Etudes n°2.09 et 2.10 / Janvier - Mars 1988. - Droit Administratif Volumes 1 & 2 : Le contentieux administratif: la juridiction administrative / 2. Les recours contentieux -
La documentation française. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 + 48 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos à agrafes. 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Volume I: La définition de la justice administrative / La compétence de la juridication administrative / L'organisation de la justice administrative -Volume 2: Unité et diversité des recours contentieux - La formation des recours contentieurs - Les caractères généraux de la procédure - L'instruction des recours contentieux - Le jugement des recours contentieux. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
CAP-TA 2022 Cours de procédure administrative contentieuse Tomes 1 & 2 1 volume Sommaire: La juridiction administrative; la structure du contentieux administratif; Les voies de recours devant le juge administratif; L'instance; La phase de jugement; L'éxéc
Probatio Conseil. 2022. In-4. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 116 + 170 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Sommaire: La juridiction administrative; la structure du contentieux administratif; Les voies de recours devant le juge administratif; L'instance; La phase de jugement; L'éxécution des décisions de justice; L'urgence ... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
Montchrestien. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 921 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
3e édition. Domat Droit public. Introduction à l'étude du régime juridique du contentieux administratif. La compétence des juridictions. L'instance... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Penant, revue de droit des pays d'Afrique - 90e année - n°770 Oct. nov. déc. 1980 - Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la Républ
Ediéna. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. Paginé de 358 à 491.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la République populaire du Bénin par Alexandre Paraiso - La nouvelle organisation des pouvoirs publics en République populaire du Congo : l'acte du 30 mars 1979 par Joseph Owona - Jurisprudence : Gabon : Compétence administrative ou judiciaire - Exploitation d'un bac - Ouvrage public - Compétence administrative - Accident - Absence de défaut d'entretien normal.. - Mauritanie : Recours contentieux - Recours portant une date antérieure à celle de l'enregistrement au Greffe - Date de cet enregistrement seule valable : Cour suprême de Mauritanie, 20 décembre 1978 - Jurisprudence civile : Congo : Préjudice dû pour l'inexécution d'un contrat - Appréciation souveraine des juges du fond mais nécessité de répondre aux conclusions... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Textes de contentieux administratif
Presses Universitaires de France - PUF 1991 127 pages in12. 1991. Broché. 127 pages.
Bon Etat
