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COTIL M.
LE CONCILIATEUR EN AFFAIRES OU EXPLICATION DU CODE NAPOLEON
Dufet et Cie. 1863. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 642 pages. Tranche dorée. Tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO40091634
Edition revue et augmentée. Droit civil, commercial, pénal, administratif, expliqué et mis à la portée de tout le monde, conforme aux dernières lois décrétées par sa majesté l'empereur Napoléon III. Contenant: 1. Des formules de toute espèce d'actes, 2. Un vocabulaire de tous les termes de droit, 3. Le Décret de 1809 et l'Ordonnance royale de 1825 sur les Fabriques des Eglises. Classification Dewey : 340-Droit
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Le conciliateur en affaires ou explication du code napoleon- Droit civil, commercial, pénal, administratif, expliqué et mis à la portée de tout le monde, conforme aux dernières lois décrétées par sa majesté l'empereur Napoléon III...
DUFET. 1864. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 642 pages. Tampon en page de titre. Dos fané, charnières intérieures usées. Coiffes abîmés, mors partiellements fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition revue et augmentée. Droit civil, commercial, pénal, administratif, expliqué et mis à la portée de tout le monde, conforme aux dernières lois décrétées par sa majesté l'empereur Napoléon III. Contenant: 1. Des formules de toute espèce d'actes, a l'usage des proprietaires, agriculteurs, entrepreneurs, industriels, commercants,ect...2. Un vocabulaire de tous les termes de droit, 3. Le Décret de 1809 et l'Ordonnance royale de 1825 sur les Fabriques des Eglises, a l'usage de mm. les maires, cures et membres des fabriques des eglises. Classification Dewey : 340-Droit
Le conciliateur en affaires, ou Explication du Code Napoléon : Droit Civil, Comercial, Pénal, Administratif, expliqué et mis à la portée de tout le monde, conforme aux dernières lois décrétées par sa Majesté l'Empereur Napoléon III
DUFET. 1859. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 630 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Le Conciliateur en affaires ou Explication du Code Napoléon.
DUFET. 1859. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 630 pages. Quelques légères mouillures dans le texte en fin d'ouvrage. Dos légèrement plié. Relié pleine toile marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Droit civil, commercial, pénal, administratif. Loi sur l'exonération du service militaire - Droits sur les boissons - Taxes des notaires, avoués, huissiers, greffiers, témoins et gardiens... Classification Dewey : 340-Droit
