‎Jeanne Ashbé‎
‎Et après, il y aura...‎

‎PASTEL ecole des loisirs. 2007. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages illustrées en couleurs, avec rabbats à soulever.. . . . Classification Dewey : 843.0692-Livres d'enfants‎

Reference : RO40057477
ISBN : 2211058957


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‎HOTEL DROUOT - Me F. LAIR-DUBREUIL‎

Reference : 102704

(1923)

Phone number : 04 78 38 32 46

EUR15.00 (€15.00 )

‎Ashbé Jeanne‎

Reference : R300302601

(2004)

ISBN : 2211058957

‎"Et après, il y aura... - ""Pastel"""‎

‎L'école des loisirs. 2004. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages environ illustrées en couleurs, livre interactif, pages avec volets à soulever. Volet manquant sur la dernière page, déchirure.. . . . Classification Dewey : 843.0692-Livres d'enfants‎


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‎LEMAIGRE-DUBREUIL, Léon ; Collectif ‎

Reference : 64730

(1825)

‎Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et MmeTiton contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise‎

‎Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise (volume global : environ 27 x 34 x 24 cm) [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et Mme Titon contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise‎


‎Très remarquables archives provenant du fonds de l'avocat et avoué Léon Dubreuil, relatives à l'impressionnante succession de Charles de Rohan Prince de Soubise (1715-1787). Maréchal de France, l'un des grands personnages et l'une des grandes fortunes de son temps, Charles de Rohan laisse à sa mort en 1787 une grande fortune mobilière et immobilière, mais les événements de la Révolution Française vont profondément bouleverser l'héritage. Les litiges évoqués dans ces archives sont traités dans les années 1825-1845 (les actes ou documents recueillis dans ces dossiers datés approximativement entre 1775 à 1860), et concernent fondamentalement la défense des intérêts de Berthe de Rohan, petite-fille de la princesse de Guéménée. On peut citer les propos éclairants du substitut Pinard qui, dans son réquisitoire imprimé intitulé: «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan» rappelle les grandes lignes des affaires: «En 1787 décède le maréchal prince de Soubise: il laisse une de ces grandes successions seigneuriales, comme en comptait souvent l’ancien régime, composée de domaines presque royaux, de terres considérables, et chargée aussi d’un énorme passif. L’actif néanmoins surpassait de beaucoup toutes les dettes, et cet opulent patrimoine allait à deux branches, la branche des Condéet la branche de Rohan. Le duc de Bourbon et sa sœur représentaient la première; la princesse de Guéménée représentait la seconde. Le duc de Bourbon et sa sœur étaient, par leur mère, les petits-enfants du maréchal; la princesse de Guéménée était sa propre fille». Légataire universel du duc de Bourbon, le duc d’Aumale «représente la branche des Condé. Quant à la princesse de Guéménée, elle recueille encore l’héritage de Mme la Comtesse de Marsan, sa tante, décédée en 1803, et elle meurt elle-même en 1807, en laissant pour héritiers: sa fille, la princesse de Rohan-Rochefort et sa petite-fille, la princesse Berthe». En 1812 la princesse Berthe achète pour 400.000 fr à sa tante, la princesse de Rochefort, tous ses droits indivis, et réunit ainsi sur sa tête les trois successions de Soubise, de Marsan et de Guéménée. Mais dès 1814, elle cède l’intégralité de ces 3 successions, avec leur passif et actif, à un homme d’affaire, M. Declercq, pour la somme de 800.000 fr. «Plus tard, en présence du décret du 15 janvier 1815, qui restituait les biens de Soubise, et la loi de 1825 sur l’indemnité des émigrés», un important supplément de prix fut stipulé (700.000 fr. pour la princesse de Rochefort et 615.000 fr. pour la princesse Berthe). On comprend alors l'importance et la complexité du dossier, qui nous plonge au coeur de l'Histoire de France, à travers la multiplicité des coutumes d'Ancien Régime et les bouleversements de la Révolution et de la Restauration. On notera parmi les biens évoqués l'Hôtel de Soubise, qui, rendu à la Princesse de Guéméné en 1804, sera vendu en 1807 avant d'être acquis par l'Etat en 1808 et affecté par Napoléon Ier aux Archives Impériales (futures Archives Nationales).‎

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EUR3,900.00 (€3,900.00 )

‎Collectif‎

Reference : R110484139

(1945)

‎Les nouvelles littéraires, artistiques et scientifiques n° 939 - Gondi et Dongo par Lucien Fabre, Quel visage aura la France de demain ? par Jean Gallotti, Saint Ex 31 juillet 1944 par Gabriel Reuillard, Trois siècles après Descartes, deux siècles‎

‎Larousse. 2 aout 1945. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎


‎Sommaire : Gondi et Dongo par Lucien Fabre, Quel visage aura la France de demain ? par Jean Gallotti, Saint Ex 31 juillet 1944 par Gabriel Reuillard, Trois siècles après Descartes, deux siècles après Voltaire par Paul Angoulvent, Deux contes inédits d'Oscar Wilde par Guillot de Saix Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎

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‎BALGUERIE ; PARTARRIEU-LAFOSSE ; SEGUY ; BRUN ; CLEMENCEAU ; LAHARY ; PAGES‎

Reference : 31400

(1798)

‎L'administration Départementale de la Gironde, A l'Administration du Canton d... A Bordeaux, Thermidor an 6e de la République française : "Citoyens, Vous avez reçu la loi du 18 et l'arrêté du Directoire exécutif du 19 du mois dernier, dont la publication date du 26 du même mois, pour tout le département, lesquels autorisent des visites domiciliaires pendant un mois, pour l'arrestation des agents de l'Angleterre, des émigrés rentrés, des prêtres réfractaires, etc. Nous ne doutons pas que vous n'ayez déjà recueilli tous les renseignements nécessaires pour vous mettre en mesure et vous préparer à exécuter ces visites, aussitôt la réception des ordres"... "Prouvez, par le zèle et l'activité que vous démontrerez dans cette circonstance, l'intention que vous avez de seconder les mesures prescrites par le Gouvernement, pour purger le sol de la Liberté des éternels ennemis de notre repos, ferments continuels de troubles, de discordes et de divisions dans toute la République ; pénétrez dans les endroits les plus cachés et les plus secrets, ne laissez nulle localité suspecte sans la visiter, n'en sortez pas sans avoir acquis la certitude qu'elle ne recèle aucun de ces individus rebelles aux lois, aucun de ces parricides qui font horreur, aucun de ces hommes profondément atroces, que la loi a proscrit, et qui trouvent encore des amis, des protecteurs, des soutiens dans le sein de l'Etat ; songez à tous les maux incalculables qu'ils ont fait à la Patrie, à ceux qu'ils lui préparent chaque jour ; sondez la profondeur des précipices creusés par eux, sous les pas de tous les amis de la Liberté, avant le 18 Fructidor ; voyez leurs poignards encore fumans du sang qu'ils ont versé dans nos cités, et jugez si ces monstres, qu'on ne peut assouvir qu'en les gorgeant de chair humaine, sont dignes de pitié et ont des droits à quelqu'indulgence". ... "Faites que les Mesures que vous prendrez soient secrètes. ... vous devez vous hâter de pénétrer dans les domiciles justement suspectés de receler quelqu'un des individus signalés... immédiatement après que le jour aura succédé à la nuit" ... "Nous avons la certitude qu'un grand nombre d'émigrés, obligés par le roi d'Espagne d'aller dans les Iles espagnoles, préfèrent rentrer à tout prix dans le sein de leur Patrie, qu'ils ont tant déchiré, infestent les grandes routes, et se dirigent sur les grandes communes, où ils espèrent se soustraire à l'oeil vigilant de la police". [Suit l'Arrêté du 2 Thermidor An 6 : ] Art II : "Ces visites seront faites chez tous les Citoyens sans exception : on commencera par ceux connus par leur haine contre la révolution, ou qui n'ont jamais montré d'attachement pour elle" Art III : "Tous les individus compris dans la loi... seront mis sur-le-champ en état d'arrestation et traduits de suite à Bordeaux, dans la maison connue sous le nom de Fort du Hâ".‎

‎1 brochure à en-tête pré-rempli, format in-8 de 4 pp. sur papier bleuté, Juillet 1798 (Thermidor An VI)‎


‎Passionnante plaquette révolutionnaire d'un grand intérêt local. Bon état. "L'administration Départementale de la Gironde, A l'Administration du Canton d... A Bordeaux, Thermidor an 6e de la République française : "Citoyens, Vous avez reçu la loi du 18 et l'arrêté du Directoire exécutif du 19 du mois dernier, dont la publication date du 26 du même mois, pour tout le département, lesquels autorisent des visites domiciliaires pendant un mois, pour l'arrestation des agents de l'Angleterre, des émigrés rentrés, des prêtres réfractaires, etc. Nous ne doutons pas que vous n'ayez déjà recueilli tous les renseignements nécessaires pour vous mettre en mesure et vous préparer à exécuter ces visites, aussitôt la réception des ordres"... "Prouvez, par le zèle et l'activité que vous démontrerez dans cette circonstance, l'intention que vous avez de seconder les mesures prescrites par le Gouvernement, pour purger le sol de la Liberté des éternels ennemis de notre repos, ferments continuels de troubles, de discordes et de divisions dans toute la République ; pénétrez dans les endroits les plus cachés et les plus secrets, ne laissez nulle localité suspecte sans la visiter, n'en sortez pas sans avoir acquis la certitude qu'elle ne recèle aucun de ces individus rebelles aux lois, aucun de ces parricides qui font horreur, aucun de ces hommes profondément atroces, que la loi a proscrit, et qui trouvent encore des amis, des protecteurs, des soutiens dans le sein de l'Etat ; songez à tous les maux incalculables qu'ils ont fait à la Patrie, à ceux qu'ils lui préparent chaque jour ; sondez la profondeur des précipices creusés par eux, sous les pas de tous les amis de la Liberté, avant le 18 Fructidor ; voyez leurs poignards encore fumans du sang qu'ils ont versé dans nos cités, et jugez si ces monstres, qu'on ne peut assouvir qu'en les gorgeant de chair humaine, sont dignes de pitié et ont des droits à quelqu'indulgence". ... "Faites que les Mesures que vous prendrez soient secrètes. ... vous devez vous hâter de pénétrer dans les domiciles justement suspectés de receler quelqu'un des individus signalés... immédiatement après que le jour aura succédé à la nuit" ... "Nous avons la certitude qu'un grand nombre d'émigrés, obligés par le roi d'Espagne d'aller dans les Iles espagnoles, préfèrent rentrer à tout prix dans le sein de leur Patrie, qu'ils ont tant déchiré, infestent les grandes routes, et se dirigent sur les grandes communes, où ils espèrent se soustraire à l'oeil vigilant de la police". [Suit l'Arrêté du 2 Thermidor An 6 : ] Art II : "Ces visites seront faites chez tous les Citoyens sans exception : on commencera par ceux connus par leur haine contre la révolution, ou qui n'ont jamais montré d'attachement pour elle" Art III : "Tous les individus compris dans la loi... seront mis sur-le-champ en état d'arrestation et traduits de suite à Bordeaux, dans la maison connue sous le nom de Fort du Hâ".‎

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