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Chabot (de l'Allier)
Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle établie par le code civil.
Chez Garnery. 1804. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 704 pages - dos lisse - contre plats, gardes et tranches jaspés - titre, filets et fleurons dorés sur le dos - papier jauni - coins et plats frottés - dos partiellement désolidarisé et frotté - coiffe en tête abîmée.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
Reference : RO30381339
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Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil.
Paris, Chez Rondeau et chez Lenormant, Pluviose An XII - 1804 ; in-8. 175pp. Demi-basane brune, dos lisse, filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. Ex-libris manuscrit sur le titre. Des rousseurs aux derniers cahiers. Bon exemplaire cependant.
L'auteur se propose de rapprocher les systèmes établis par le tout nouveau Code civil, des principes des anciennes coutumes, dont il rappelle d'ailleurs qu'elles ont servi de base au nouveau Code. Il estime que c'est en expliquant les différences et les rapports avec les anciennes lois françaises et romaines, qu'on pourra bien comprendre et appliquer partout de la même manière le nouveau Code civil. Georges Chabot (dit Chabot de l'Allier) était originaire de Montluçon (1758) où il fut président du tribunal. Pendant la Révolution il fut nommé député suppléant à la Convention, et fit partie du conseil des Anciens, puis du Tribunat. Il soutint ensuite Napoléon qui le nomma inspecteur général des écoles de droit et conseiller à la cour de cassation. Il participa à la rédaction du Code civil, et publia plusieurs ouvrages sur la loi des successions. Ce petit livre est le premier ouvrage publié par Chabot (en dehors des rapports et discours prononcés lors des séances du Conseil des anciens et du Tribunat). Il est fort rare et sera le point de départ de son ouvrage principal : Commentaire sur la loi des successions (1818).
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le code civil.
P., Artaud, an XIII [1804-1805] ; in-8, broché. 1f.-175pp. - 2ff. volants d'errata et avis. Couverture d'attente en papier gris, manque au dos ; exemplaire non rogné, avec des plis angulaires en début et fin de volume.
Nouvelle édition de cette explication de la partie concernant les successions dans le nouveau code civil. Le montluçonnais Georges Chabot (dit Chabot de l'Allier) en était en grande partie le rédacteur, et il insiste sur la nécessiter de comprendre l'esprit de la loi nouvelle, inspirée des anciennes coutumes.
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le TitreIer du Livre IIIedu Code civil.
, Paris, Rondonneau- Lenormant/ Artaud Pluviose AnXII – 1804- AnXIII – 1805/ 1805, 2 vol. in-12, plein veau brun jaspé, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir olive, dos lisse richement orné de fleurons, dentelles et filets dorés, roulette dorée sur les coupes, plats encadrés de frises et filets dorés, (coiffes sup. accidentées, rel. légt frottées avec qq. épidermures, coins émoussés, papier parfois légt acidifié avec de rares rousseurs et qq. piqûres, rares annotations à l’encre), , VI-176-IV-248/ 704p. [pagination continue].
Phone number : 01 43 29 46 77
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL
, Paris, Garnery Pluviose AnXII– 1804, in-12, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de cuir brune, dos richement orné de filets, frises et soleils dorés, plats encadrés d’épis dorés, roulette dorée sur les coupes, tr. mouchetées, (qq. piqûres à l’int.), très bon état, VI-176p.
Phone number : 01 43 29 46 77
TABLEAU DE LA LEGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS ET DE LA LEGISLATION NOUVELLE ETABLIE PAR LE CODE CIVIL
CHEZ GARNERY. 1804. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 175 pages. Couverture muette. Quelques rousseurs sur les premières pages. Trou de cigarette sur le premier plat et la première page. Petit accroc sur le second plat. Manque important sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
