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Bonnesoeur
Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile
Imp. et lib. générale de jurisprudence- Cosse et Marchal. 1857. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 328 pages. Quelques accrocs en plats. Titre, auteur et filets en doré au dos. Nombreuses rousseurs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Reference : RO30365745
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
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NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d’appel - 2° Le tarif des notaires - 3° Celui des frais de ventes judiciaires - 4° Ceux des greffiers, des tribunaux civils de première instance, de commerce et des Cours d’appel, des agréés près les tribunaux de commerce - 5° Le tarif des commissaires-priseurs - 6° Le tarif et les règles de la liquidation des dépens
, Paris, Cosse & Marchal 1857, in-8, demi-veau marron d’époque, tit. sur dos lisse avec dentelles et quadruple filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-328p.
Phone number : 01 43 29 46 77
NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (…). Le tout avec les calculs applicables à chacun des droits (…), 2èmeéd. entièrement refondue et considérablement augmentée
, Paris, Cosse et Marchal 1864, in-8, demi-maroquin bordeaux, dos à nerfs orné, très bon exemplaire hormis une légère acidification sur qq. f. et qui rend le texte peu lisible, XXII-532p.
Phone number : 01 43 29 46 77
