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Detcherry Chantal
L'imposition
Pleine page. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : RO30322493
ISBN : 2913406556
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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PRECIS DE FISCALITE DES ENTEPRISES 2008/2009 - 32e EDITION - Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices..
LITEC. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 627 pages - Nombreux surlignements sur l'ensemble de l'ouvrage. . . . Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés, Deuxième partie : L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise... Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition.. Le 18 août 1790. Ordre du travail
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié.
Présentation des deux devoirs essentiels assignés au Comité de l'imposition : déterminer la place que le régime des contributions publiques doit occuper dans la Constitution et déterminer la nature, le mode et le montant de ces contributions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Assiette de l’imposition de l’année 1699, sur le diocèse de Nîmes, au lieu de Fourques [LANGUEDOC].
Nîmes, 12 mars 1699. Placard in-fol., papier, pliée. 49 cm x 36 cm. Signé Ferrand et Durobin.
Imposition pour la somme de 6.292 l. 19 sols, 5 deniers, et autres impôts. Répartition. Petit trou à un pli, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
DUPONT DE NEMOURS (P.-S.), LA ROCHEFOUCAULD, DAUCHY, ALLARDE, ROEDERER, DEFERMON
Reference : 25490
(1791)
Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l'imposition.
1791 In-8, broché, couverture papier moderne, 43 p., 4 tableaux sur 2 planches dépliantes. Paris, Imprimerie Nationale, [mars 1791].
Edition originale. Le rapport, signé par les Membres du Comité de l'imposition (p. 36), est suivi du projet de décret qui réformait en profondeur les taxes à l'entrée des villes, modulées en fonction du nombre d'habitants et du degré de nécessité de la marchandise taxée. 4 tableaux : "Marchandises exemptées, Produit des taxes, Nouveau tarif, Désignation des marchandises". (Goldsmiths, 14799). Très bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition, le 18 Août 1790 (...). Ordre de travail.
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 11 p. Paris, Baudouin, 1790.
Edition originale. Le plan qui guidera les travaux du Comité de l'imposition constitué, dès janvier 1790, de Allarde, Dauchy, Dupont de Nemours, La Rochefoucauld, Talleyrand, etc. Le Comité livre la philosophie générale qui présidera à son action, et se prononce plus précisément sur l'unité d'impôts, la contribution foncière, les réformes à appliquer aux différents droits (actes, mutations, timbre, douanes intérieures et extérieures, boissons, tabac, etc.).Stourm ('Bibliographie historique des finances de la France', p. 164), qui donne ce rapport comme "important", attribue sa rédaction à La Rochefoucauld. (Goldsmiths, 14305. Martin & Walter, IV, 4:2, 1921. Manque à Kress et à Einaudi).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
