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Detcherry Chantal
L'imposition
Pleine page. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : RO30322493
ISBN : 2913406556
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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PRECIS DE FISCALITE DES ENTEPRISES 2008/2009 - 32e EDITION - Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices..
LITEC. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 627 pages - Nombreux surlignements sur l'ensemble de l'ouvrage. . . . Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés, Deuxième partie : L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise... Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition.. Le 18 août 1790. Ordre du travail
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié.
Présentation des deux devoirs essentiels assignés au Comité de l'imposition : déterminer la place que le régime des contributions publiques doit occuper dans la Constitution et déterminer la nature, le mode et le montant de ces contributions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Commission d’étude d’une imposition généralisée des plus-values, T. I: RAPPORT ET ANNEXES. Président Albert MONGUILAN, Rapporteur Jacques DELMAS
, Paris, La Documentation Française 1975, in-8, br., fané, 297p.
Phone number : 01 43 29 46 77
État actuel des travaux du Comité de l'imposition.. Présenté à l'Assemblée nationale, et imprimé par son ordre
A Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 8 pp., dérelié.
Prolégomènes à une grande réforme fiscale, juste et rationnelle, que la Révolution doit aux citoyens. Le président du Comité de l'imposition était alors le duc de La Rochefoucauld (La Rochefoucauld d'Enville) qui signe le document tandis que l'on retrouve, parmi les membres de ce même comité, Rœderer, Du Pont de Nemours, l'Evêque d'Autun etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport fait au nom du comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances, le 20 décembre 1790.
Paris, Chez Baudouin, 1791 in-8, 34 pp., dérelié.
Le comité de l'imposition comprend Roederer, la Rochefoucauld, Dauchy, de Fermont, d'Allarde, Jarry.Absent de Martin et Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
