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Detcherry Chantal
L'imposition
Pleine page. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : RO30322493
ISBN : 2913406556
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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PRECIS DE FISCALITE DES ENTEPRISES 2008/2009 - 32e EDITION - Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices..
LITEC. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 627 pages - Nombreux surlignements sur l'ensemble de l'ouvrage. . . . Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés, Deuxième partie : L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise... Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition.. Le 18 août 1790. Ordre du travail
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié.
Présentation des deux devoirs essentiels assignés au Comité de l'imposition : déterminer la place que le régime des contributions publiques doit occuper dans la Constitution et déterminer la nature, le mode et le montant de ces contributions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : bd-995f2ddb932252fe
Head B. On the question of the imposition of county taxes on sugar mills./Golovn
Short description: Head B. On the question of the imposition of county taxes on sugar mills./Golovnya V. K voprosu ob oblozhenii sakharnykh zavodov zemskimi sborami. A separate print from the Bulletin of the Sugar Industry. Kyiv. Typography by R. K. Lubkovsky. 1912. 26 p. We have thousands of titles and often several copies of each title may be available. Please feel free to contact us for a detailed description of the copies available. SKUbd-995f2ddb932252fe
Rapport fait au nom du Comité de l'imposition. sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché.
"D. préconise une perception simple sur la consommation des boissons et une entière liberté de commerce; il s'élève contre une nouvelle imposition indirecte".I.N.E.D., 1623 (pour une édition de 53 p. ) - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
